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Droit sur la mise en ligne d'un résumé d'un livre

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Mer 28 Déc, 2005 01:07

Je voudrais savoir un truc. Est-ce qu'il est autoriser de rédiger un résumé d'un chapitre d'un livre scientifique et de le mettre à disposition sur Internet librement.

Merci d'avance de vos réponses.
Dani3L

Messages : 17

Mer 28 Déc, 2005 14:02

Oui . De même que les coutes sitations. 8)
simplenux

Messages : 283

Mer 28 Déc, 2005 15:11

Merci
Dani3L

Messages : 17

Mer 28 Déc, 2005 15:54

simplenux a écrit:Oui . De même que les coutes sitations. 8)

Hmm... ça va dépendre du résumé du chapitre.
Pour un résumé ou une chronique d'un livre (ou de toute oeuvre en fait), du moment qu'on n'utilise pas de portion importante du texte d'origine (cas où l'on excèderait la courte citation), tout va bien.
Mais un chapitre, c'est court. Donc si le résumé fait 5 pages et que le chapitre en fait 15, ça peut être juste.
Sauf que... le droit d'auteur ne protège pas les idées, mais l'expression de ces idées. La reformulation devrait donc ne pas tomber sous le coup des droits de l'auteur dont on reformule les idées ou la démonstration. À ce propos, je me demande d'ailleurs comment on abouti les procès pour plagiat intentés par certains auteurs de romans suite au succès important de romans de trame proche des leurs. Car en théorie la trame d'un roman est difficilement protégeable... sauf si l'on argue que la trame d'un roman est l'aboutissement d'une idée plus générale, qui s'exprime de manière particulière à travers une trame précise.

J'imagine que sauf cas de pompage éhonté tout juste camouflé, les plaignants se font envoyer ballader. Genre :
Le plaignant : « J'ai écrit en 1987 l'histoire de jeunes adolescents qui vivent et apprennent la sorcellerie dans une école de sorciers. JK Rowling m'a volé mon idée ! »
Le juge : « Très bien, Monsieur, mais vous n'avez pas pour autant le monopole de cette idée. Je note d'ailleurs des différences importantes, à la fois dans le traitement de cette idée et dans les autres idées utilisées dans les deux romans en cause. Plainte rejetée. »

Bon je pars un peu en live, là, donc je vais me contenter de répondre à la question :
Oui, on a le droit de faire un résumé d'un chapitre. Si cela venait à poser un problème, ça serait dans des cas très précis :
  • Plagiat camouflé (qui n'aurait de "résumé" que le nom.
  • Diffamation
Il ne s'agit pas d'une oeuvre dérivée (sur laquelle l'auteur de l'oeuvre originale aurait des droits) mais d'un commentaire.
Le commentaire est la propriété (intellectuelle) de son auteur, qui peut prétendre à des droits sur ce commentaire. Dans la pratique éditoriale il me semble que les commentaires d'oeuvres (articles dans les journaux et magazines, dossiers accompagnant une oeuvre au programme...) font l'objet d'une rémunération forfaitaire. Mais on entre ici dans le domaine contractuel, il ne s'agit pas de la loi elle-même.
mpop

Messages : 777
Géo : Lyon

Mer 28 Déc, 2005 16:13

Merci de ces infos. Quand je parle de résumé, je veux dire prendre par exemple un livre de Physique ou de Mathématiques et reprendre la structure du texte en reformulant les phrases et en refaisant les schéma plus simplifié avec un logiciel de dessin libre par exemple. C'est à dire pas scanner les images et les mettres bettement. Donc il ne s'agit pas de copier les phrases telles quelles dans le livre. Je veux surtout dire que par exemple en lisant le résumé il serait facile de comprendre quel livre j'ai utilisé, car j'ai repris les mêmes titres de chapitres dans le mêmes ordres, voir même quelques exemples d'exercices.
Dani3L

Messages : 17

Mer 28 Déc, 2005 18:44

Dani3L a écrit:Merci de ces infos. Quand je parle de résumé, je veux dire prendre par exemple un livre de Physique ou de Mathématiques et reprendre la structure du texte en reformulant les phrases et en refaisant les schéma plus simplifié avec un logiciel de dessin libre par exemple. C'est à dire pas scanner les images et les mettres bettement. Donc il ne s'agit pas de copier les phrases telles quelles dans le livre. Je veux surtout dire que par exemple en lisant le résumé il serait facile de comprendre quel livre j'ai utilisé, car j'ai repris les mêmes titres de chapitres dans le mêmes ordres, voir même quelques exemples d'exercices.

Dans ce cas c'est un peu limite quand même... on n'est pas dans le commentaire, et pas tout à fait dans le résumé non plus. J'aurais du mal à me prononcer sur le statut juridique d'une telle oeuvre. En fait ça me semble presque un peu casse-gueule. Mais je connais mal la théorie juridique autour du plagiat (une forme de contrefaçon ? un délit à part ? ça n'existe pas dans le code de la propriété intellectuelle ?).

Je pense qu'il y a un risque à faire ce type de résumé. Mais un risque mesuré, qui dépendra :
- du public cible (si c'est pour une classe de 20 ou 50 élèves, ça peut aller)
- du domaine (dans le domaine scientifique et pédagogique, reprendre des cours en les refaisant à sa sauce est de pratique courante)

Donc si ce n'est pas pour une publication, il ne devrait pas y avoir de problème.

On peut aussi contacter l'auteur / l'éditeur, ne serait-ce que pour une autorisation informelle, de principe.
mpop

Messages : 777
Géo : Lyon

Jeu 29 Déc, 2005 09:19

Ok merci pour ces conseils.
Dani3L

Messages : 17

Jeu 29 Déc, 2005 18:42

la moindre des choses ne serait-elle pas de faire ce travail et de signaler la source et y renvoyer.... alors il n'y a plus piratage ou plagiat mais "pub" ça peut passer . Non ?
Tinh'Y

Messages : 1

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