Cas 1 : J'ai sur mon disque dur un fichier contenant une oeuvre protégée par la DADVSI et encodée au format mp3. Disons pour simplifier que je l'ai téléchargé sur un réseau P2P. Ce fichier est donc un fichier binaire de 3Mo, c'est à dire composé d'une suite de 24 million de 0 et de 1. Appelons ce fichier MP3. Je peux le lire avec un lecteur approprié, je peux le copier sur mon balladeur, l'envoyer par email a mes amis ou même le mettre en libre téléchargement sur un site web. Vous allez me dire que je risque la prison et tout le tralala car je suis un vilain pirate. Bon.
Cas 2 : J'ai sur mon disque dur un fichier binaire, appelons-le MASK, de 3Mo lui aussi. Mais celui là n'est bon a rien. Il ne s'agit pas du tout d'un flux mp3. Il s'agit d'un bête fichier contenant 24 million de 0 et de 1 qui ne représentent rien de particulier. Seule et extraordinaire coincidence, si je lui applique une fonction logique particulière (un XOR(1) par exemple) j'obtiens mon fichier MP3 cité plus haut. MASK ^ 1 = MP3. Quels droits ont les majors sur ce fichier MASK ? Supposons que je sois toujours un vilain pirate aux yeux des ayants droits. Celà signifit que tout possesseur d'un fichier quelconque qui, par l'application d'une fonction logique (et plus généralement mathématique), peut être transformé en un fichier contenant des données protégées par le droit d'auteur est un vilain pirate. OK.
Gros hic, tout fichier complètement licite peut être transformé par une fonction logique en un fichier codant pour des données protégées. Par exemple si je prends cette photo de moi (PHOTO), que je lui applique une fonction XOR avec un paramètre particulier, PARAMETRE, je vais pouvoir générer mon fichier MP3. PHOTO ^ PARAMETRE = MP3. Vous allez me dire : tout est justement dans le paramètre. Donc vous supposez que les gens qui ont des droits sur le fichier MP3 peuvent m'assigner devant un tribunal pour possession du fichier PARAMETRE et utilisation froduleuse de la fonction XOR.
Cas 3 : plus sournoi. J'ai mis a disposition de tout un chacun cette jolie PHOTO de moi sur internet. J'aime partager les belles choses avec le plus grand nombre. Accessoirement, je dispose de deux fichier binaires PARAMETRE et BIN. Il se trouve que PARAMETRE ^ BIN = RDDV, c'est à dire que si j'utilise la fonction XOR sur les bits composants les fichiers PARAMETRE et BIN, j'obtiens la représentation ASCII de plusieurs itération de la chaine "www.rdonnedieudevabres.com". C'est technique mais croyez moi, c'est possible. Comme je suis bien sympa, je diffuse gratuitement à tous mes amis le fichier BIN. Est-ce répréhensible ? On ne peux pas me reprocher de diffuser une photo de moi. On ne peux pas reprocher à notre cher ministre d'utiliser le nom de domaine si dessus pour son site web. Non. Je ne vois qu'une seule chose : on va me reprocher de diffuser le fichier BIN parce que c'est le seul fichier qui n'a aucune valeur particuliaire intrinsèque. D'accord.
Cas 4 : je met à disposition sur mon site web un fichier binaire CASIMIR de 3Mo. Rien de particulier. Encore un fichier qui ne sert à rien. Un bon ami à moi met à disposition sur son propre site un fichier binaire LEONARD de 3Mo lui aussi. Sans utilité non plus. Mais il se trouve que CASIMIR ^ LEONARD = BIN ! Aïe. Bon. Juridiquement, c'est la faute à qui ? Moi ? Mon ami léonard ? Ou au petit malin qui va construire un flux mp3 en utilisant froduleusement la fonction XOR ?
Voilà, amusez vous bien

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casimir
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