Nous sommes le Sam 19 Juil, 2025 15:44
Supprimer les cookies

Page 41 sur 51Précédent 1 ... 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44 ... 51 SuivantEn direct du Sénat ???

Le Libre soulève de nombreuses questions, notamment sur la vente liée, les verrous numériques, les libertés numériques.., Parlons-en avec écoute et respect de l'autre.

Mer 10 Mai, 2006 18:51

antistress a écrit:l'amende sanctionnera "le fait de télécharger" selon RDDV (?)


Ce n'est pas très clair... Notamment en ce qui concerne le nombre de fichiers, ou de Mo, qui seront constatés illégalement téléchargés...

Et par qui d'ailleurs le constat sera t'il éffectué. Pour moi cela n'est pas précisé dans la loi.

Si ? Qui pourrait me l'expliquer clairement alors ?
Saint-Chinian, parti

Messages : 2239
Géo : Paris

Mer 10 Mai, 2006 18:57

"Un ou plusieurs fichiers" a-t-il dit...

Remarquez il avait aussi promis de protéger l'interopérabilité et de renvoyer le texte à l'Assemblée plutôt qu'à la CMP...
lcatinaud

Messages : 84

Mer 10 Mai, 2006 18:58

La séance est suspendue reprise à 22h, pour se terminer impérativement à 00:30 H

Reprise et poursuite des débats (si besoin en était ) vendredi)... ;)
Dernière édition par Saint-Chinian, parti le Mer 10 Mai, 2006 18:59, édité 1 fois au total.
Saint-Chinian, parti

Messages : 2239
Géo : Paris

Mer 10 Mai, 2006 18:58

montez le son, on entend
antistress

Messages : 3854
Géo : Ile de France

Mer 10 Mai, 2006 18:59

RDDV engueule le Pdt de séance
putain je sais que tu es sous pression quand tu présides mais quand je demande ... ne fais pas comme si ...
antistress

Messages : 3854
Géo : Ile de France

Mer 10 Mai, 2006 19:01

on reprendra avec 14 quater...
antistress

Messages : 3854
Géo : Ile de France

Mer 10 Mai, 2006 19:01

antistress a écrit:montez le son, on entend


Dommage, mais on comprend tout de même, que RDDV n'est pas content...
Dernière édition par Saint-Chinian, parti le Mer 10 Mai, 2006 19:18, édité 1 fois au total.
Saint-Chinian, parti

Messages : 2239
Géo : Paris

Mer 10 Mai, 2006 19:06

antistress a écrit:RDDV engueule le Pdt de séance
putain je sais que tu es sous pression quand tu présides mais quand je demande ... ne fais pas comme si ...


Il a effectivement été nul ce Président de séance. Il a accélèré les débats sans en garder la maîtrise, ce qui prouve bien son incompétence. Je n'estime pas trop RDDV, mais je pense qu'il a eu raison, de lui rappeler les règles élémentaires à respecter, lorsqu'on préside un débat, y compris au Sénat de la République Française.

:P
Saint-Chinian, parti

Messages : 2239
Géo : Paris

Mer 10 Mai, 2006 21:02

C'est reparti. Et à l'heure prévue...
Saint-Chinian, parti

Messages : 2239
Géo : Paris

Mer 10 Mai, 2006 21:06

Assouline est looké à la jack bauer
antistress

Messages : 3854
Géo : Ile de France

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant actuellement ce forum : Aucun utilisateur inscrit