Droit individuel droit de l'entreprise (en tant que salarié)

[Invité]

Bonjour,

je suis développeur web en tant que salarié dans une entreprise et je vais (peut-être) créer une boutique en ligne assez simple pour un client. Je serais le seul à travailler dessus (au niveau de la programmation php du moins). Il n'y a aucun doute pour moi, cette boutique en ligne sera la propriété de l'entreprise et je n'ai aucun droit dessus. Malgré tout, c'est moi qui la réalise entièrement et donc ce sont mes idées qui seront au final dans cette boutique.
Donc voilà mon problème: si je veux réaliser une boutique en ligne pour mon compte perso (que je mettrais alors sous licence Libre), il y a de très grande chance que celle ci reprennent des éléments (voir même énormément) de la boutique en ligne créé et dont les droits sont détenu par l'entreprise (copyright classique)

En fait, le problème est bien plus général, car je crée des fonctions à titre personnel que j'utilise également à titre professionnel et les fonctions créé à titre professionnel sont également utilisées à titre personnel. La frontière entre le personnel et le professionnel est donc très flou. Je pense que pour tous les développeur web (qui programme également chez eux) le problème doit se poser.

Cela m'étonnerai énormément, mais aurais-je le droit de reprendre la boutique en ligne faite profesionnellement pour en créé une personnelle, sachant que si je dois tout reprogrammer, une majorité du code sera tout de même identique.

Cordialement,
Léviathan

[BDR]

Oui mais si tu réfléchi au problème inverse :
Tu développe en tant que logiciel libre chez toi, et tu l'applique dans ton entreprise.
Dans ce cas là c'est une application classique de logiciel libre pour créer une apllication d'entreprise, la frontière est floue, mais l'explication valable
De toutes façons en dehors de ton entreprise tu dérangeras personne, puisque tu applique tes propres idées.

Le problème du copyright est de savoir qui à eu l'idée en premier, et dans le domaine du web et du php ça parait trés difficile à démontrer, donc même si ton site perso est sous CC et celui de l'entreprise sous copyright, ça va pas poser de problème.

Bon courage.

Quand tu as fini donne l'adresse de ton site, pour voir

[totomatisme]

Bonjour à tous,

Le problème du copyright est de savoir qui à eu l'idée en premier

Ni le Copyright, ni le droit d'auteur ne protège une idée. Il en protège l'expression.

Tout le monde à le droit de programmer sa boutique en ligne (boutique en ligne = l'idée) mais telle ou telle boutique en ligne est protégée (programme de telle boutique en ligne = expréssion de l'idée).

Sur le fond du problème de leviathan, on pourrait, en effet, imaginer la programmation à titre personnel d'une boutique en ligne sous une licence libre non contaminante (non Copyleft) comme la Licence BSD, pour ensuite reprendre ce travail dans une version ultérieure (une sorte de fork) sous une licence 'full proprio'.

La boutique en ligne sous licence libre aurait ainsi l'antériorité, et la légitimité d'un travail personnel (et/ou collaboratif). Et rien n'empecherait de continuer son dévellopement libre par la suite...

Sauf que le client (voir même le parton) ne voudra pas forcément d'une boutique en ligne issu du monde du libre, donc ca n'est peut-être pas LA solution.

Cordialement,

Totomatisme.