La clause NC des Creative Commons par l'exemple

[aKa]

On évoque très souvent la clause "Non Commercial" (NC) des licences Creative Commons sur ce forum. Les gens la comprennent généralement ainsi : Si on veut utiliser commercialement une oeuvre comportant cette clause alors il faut en demander l'autorisation à l'auteur, sinon non mais elle reste bien entendu disponible en libre diffusion.

Mais comment juger ce qui est "commercial" de ce qui ne l'est pas ? Ce n'est pas toujours si simple.

Voici une page en anglais qui liste un certains nombre de situations où l'on peut dire clairement oui, clairement non ou p'têtre ben qu'oui p'têtre ben qu'non.

Par exemple, d'après cette page :
- Vous téléchargez un livre sous NC, vous l'imprimez et donnez le tout à votre ami : oui
- Vous téléchargez un livre sous NC, vous l'imprimez et donnez le tout à votre ami en lui facturant les frais matériels (papier, encre, éléctricité) : oui
- Vous téléchargez un livre sous NC, vous l'imprimez et donnez le tout à votre ami en lui facturant les frais matériels (papier, encre, éléctricité) + le temps pris à réaliser tout cela : non
- Vous téléchargez un livre sous NC, vous l'imprimez et donnez le tout à votre ami en lui facturant les frais matériels (papier, encre, éléctricité) + le temps pris à réaliser tout cela + une marge de 10% : non
- Un restaurant passe de la musique sous licence NC : non.
- Un site web qui propose des ressources NC mais qui possède un bouton Paypal pour soutenir le site : pas clair.
- Etc.

[dana]

oui
c'est pour le moins peu clair les conditions de l'application de la clause NC
par exemple, pour le cas :
Un restaurant passe de la musique sous licence NC : non
ben moi c'est oui. Au contraire, que les bars et les restairants diffusent nos musiques c'est forcément un plus ce me semble. Au même titre qu'une diffusion sur une radio fut-elle commerciale.
Question d'interprétation.
C'est la faiblesse d'une clause dont l'interprétation est avant tout pragmatique (qui suppose une sorte de fair use pour reprendre l'expression des anglophones, même si ce n'est pas tout à fait le sens de cette expression en droit américain)

[BaKaRa]

aKa, tu m'impressiones toujours avec tes liens sortis de nulle part.
T'as jamais pensé à ouvrir un blog (sans prétention mais quand même ) où tu parlerais de tes trouvailles de la journée ? ça serait plus sympa que de laisser ces trouvailes se perdre dans les entrailles du forum.
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[aKa]

aKa, tu m'impressiones toujours avec tes liens sortis de nulle part.
T'as jamais pensé à ouvrir un blog (sans prétention mais quand même ) où tu parlerais de tes trouvailles de la journée ? ça serait plus sympa que de laisser ces trouvailes se perdre dans les entrailles du forum.

Tu flattes mon ego BaKaRa ;-)
Ego qui est déjà assez fort comme ça, alors tu l'imagines sur un blog...

Plus sérieusement il est vrai que j'y avais pensé il y a un certain déjà. Mais c'était bien avant que nos forums (mais aussi les blogs d'ailleurs) ne deviennent ce qu'ils sont. Outre le fait que cela me ferait un nouvelle tâche supplémentaire (qui ravirait ma compagne !), j'aime bien le côté "Framagora fait de la résistance encerclé par le blogs". C'est vrai que de temps en temps je fais des posts qui avec un peu plus de consistance pourraient être des billets de blogs mais je vois cela comme une contribution à l'animation du forum.

Ce n'est pas anodin de donner de la consistance, du dynamisme et de la convivialité à ce forum parce que c'est là que nous y puisons l'essentiel des collaborations. Le blog présenterait également deux autres inconvénients : celui de la personnification d'un site qui est un travail d'équipe et celui du "vous êtes invités chez moi".

[BaKaRa]

ok je resterais donc à l'affût de tes trouvailles en consultant chaque jour les nouveaux posts du forum
...mais c'est quand même dommage...

[LS.]

ok je resterais donc à l'affût de tes trouvailles en consultant chaque jour les nouveaux posts du forum :wink:
...mais c'est quand même dommage... :|

question de point de vue : ça enrichit le forum, et c'est incitatif pour les utilisacteurs

[OAO]

J'ai un cas particulier: je souhaiterai utiliser un script NC pour la gestion administrateur de mon site. Il y a possibilité l'allopass, mais pas obligatoire. Est-ce possible? Même question pour les inscriptions au site (si c'est différent).

Merci d'avance

[edised]

Il faut dire aussi que la clause, NC, n'est pas là pour interdire, mais surtout pour ne pas autoriser systématiquement!

[AntoineP]

Il faut dire aussi que la clause, NC, n'est pas là pour interdire, mais surtout pour ne pas autoriser systématiquement!

Le droit d'auteur aussi. Merci pour cette pierre précieuse apportée à la discussion.

[frenchy]

Bonjour Edised et bienvenue sur ce forum.

Je vois que tu as déjà fais connaissance avec AntoineP ... euh ... non il ne t'en veut pas, il faut juste lui dire que t'es pro-fabius, pro-LAL, anti-FFII, anti-CC et il te parleras gentillement ...
PS: ceci dit je crois qu'il n'a pas tort ici sur le fond.