
Peut-être pas. Je suis tombé par hasard sur une discussion sur le forum d' audiofanzine qui montre bien je crois la lente découverte du monde merveilleux du full-copyright. En gros c'est un papa qui veut enregistrer et redistribuer sans bénéifces les chants des enfants de l'école pour que les enfants/parents aient un CD souvenir:
La discussion
Qeulques extraits:
Il n'y pas de dérogations particulières par rapport aux écoles. Ratafiole à bien tout expliqué.
Ce que vous pouvvez essayer, c'est une "aide" de la Sacem en présentant le caractère non lucratif et scolaire de votre projet. Peut-être bénéfierez vous d'une "ristourne" sur ce que vous devrez payer (éventuellement" à la Sacem (droits SDRM)
Je confirme. Ma mere était instit en maternelle, et comme chaque fin d'année a la maternelle, y'a une ite fete ou les enfants chantent des chansons variés.
Une année, suite la fete, son école a reçu un courrier de la sacem demandant de s'acquitter d'une redevance...
et le papa de conclure:
les gens de la SACEM, m'ont dit que pour 100 CD vendu (à priori 1€ et quelques)
je devrais payer : 65 € TTC de droit SACEM
Voila.. qui clos le sujet
J'en profite pour mettre le lien sur l'anim de "Mayer et Beetle" pour expliquer le Creatives Comomns aux enfants(et parents)..
Et l'excellent livre de Florent Latrive "Du bon usage de la piraterie"
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frenchy
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