licence contrefaite.

[sloyvy]

Bonjour,

Une situation qui apparaitra un de ces jours:
Monsieurs Dupond télécharger un image sous, par exemple, CC-By.
Il l'utilise pour dans un cadre commercial.
Plus tard, Monsieurs Dupond se fait poursuivre en justice car il utilise une image Sous Copyright Non Libre....

??hein
Mais monsieurs Dupond n'a conservé que le nom de l'auteur (supposé) et n'a pas l'adresse d'origine de l'image ni les coordonnés de l'auteur supposé.
Avec les Pseudo d'internet il facile de "disparaitre" et de rester anonyma.

Que faudrait il faire ?
Que risque Monsieurs Dupond ?

[AnT.]

Que risque Monsieurs Dupond ?

Rien tant que l'auteur ne se manifeste pas.

Et puis ce n'est pas tout de disparaitre derriere un pseudo, encore faut il prouver qu'on est l'auteur de l'oeuvre pour réclamer quoi que ce soit

[mateoOo]

et si entre temps l'auteur a décidé que "non finalement, je veux plus qu'elle soit sous CC, j'enleve le bouton et le lien CC de mon site" (çà se résume svt à çà la mise sous licence CC)...
et qu'ensuite il poursuive M. Dupont en justice (vu que M. Dupont il a fait un truc dément avec son image qui a fait le tour du monde, pas forcément en gagnant de l'argent)...
keskispass ?
elle était bien sous CC au moment où M. Dupont la copié mais ne l'est plus... comment çà se prouve çà ??

[sloyvy]

Le cas:
"Une oeuvre placée dans un premier temps en CC By, puis 10 jours plus tardl'auteur décide de changer en CC By NC"
Et bien, l'utilisateur de l'oeuvre téléchargée avant ces 10 jours jouira du CC By. (mails il à la droit de se soumettre à la nouvelle licence..encore faut il qu'il en soit informé)
L'utilisateur ayant téléchargé l'oeuvre aprés ces 10 jours ne pourra que l'utiliser en CC By NC

Grosso modo:
Pour le même prix je te propose 2 voitures rouge. L'une est bridé à 90km/h et l'autre atteind less 250km/h (en 12 seconde siouplé :-)) ..tu choisis laquelle ?

On peut imaginer que l'utilisateur CC-By diffuse l'oeuvre 1000 fois plus vite et abondemment que l'auteur qui, lui, à changé la licence en CC-By-NC pour ne pas que l'oeuvre soit "trop" diffusée.
Dans ce cas l'auteur est "plutôt coincé" et c'est presque perdu pour lui..même si 'il jouit encore d'un droit d'auteur...

ça reste flou et j'explique mal.


Pas plus tard qu'aujourd'hui j'ai lut la définition exacte du cas cité ci-dessus sur le site CC..mais je ne retrouve pas la page...

Mais tout ça c'est pour les interaction entre les CC ...
Je pense ne pas dire une bétise en disant que c'est la même chose si l'auteur "sort" l'oeuvre d'un licence CC.

Il n'est pas morale de te proposer un abonnement gratuit pour te le facturer à la fin du mois.

m'enfin v'la...
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Quelqu"un a t il eu connaissance d'une réclamation faite (aux USA ?au plus grand des hasards... ) parcequ'une oeuvre copyrightée a été placée en CC par un anonyme ?

[ibinico]

Lors d'un changement de contrat, il faut que tu en sois informé et que tu l'acceptes, sinon tu restes sous l'ancien, enfin je crois bien que c'est comme ça que ça se passe.

[mateoOo]

oui mais là, quand tu passes tes images sous CC, il n'y a pas de contrat, pas de date, enfin rien qui permette de trancher entre la bonne foi de l'auteur ou de l'utilisateur