Nous sommes le Lun 21 Sep, 2020 10:34
Supprimer les cookies

Correction d'un article sur les licences

Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
Un forum en collaboration directe avec le site Veni Vidi Libri.

Mar 28 Juin, 2005 23:04

Bonjour à tous.

Voilà, j'écrit un article pour présenter les droits d'auteur à des gens qui font des jeux de rôle (papier, autour d'une table, pas les jeux informatique).

J'ai glané des infos sur le net et j'aimerais avoir votre avis sur cet article. N'y connaissant pas grand chose, je vousdrais pas transmettre trop de conneries :) .

Je vous livre mon texte :

Les droits d'auteur

Vous avez crée un jdr ou vous souhaitez en créer un. Vous vous demandez quels sont vos droits sur votre oeuvre et les alternatives existantes.

Si vous ne faites rien, vous êtes automatiquement protégé par le "droit intellectuel" (on qualifiera ce droit de Copyright par mesure de simplicité). Quand il s'agit d'un droit intellectuel qui porte sur une création de l'esprit, il est attaché à la personne de son auteur. Le droit d'auteur donne à l'auteur un droit exclusif d'exploitation sur son œuvre. Par exemple, un écrivain a des droits sur ses œuvres littéraires. Il a le monopole d'exploitation de ses œuvres, qui lui permet de négocier la publication de l'œuvre par un éditeur, moyennant rémunération (droits d'auteur). Cela signifie donc que personne ne peut diffuser votre travail même gratuitement sans votre accord. Personne ne pourra modifier votre travail.

Le copyright est donc simple car vous n’avez rien à faire et personne ne pourra modifier ou distribuer votre œuvre. Vous gardez le contrôle sur votre création.

Points positifs :
Rien à faire.
Votre œuvre ne sera jamais distribuée sans votre accord.
Votre œuvre ne sera jamais modifiée sans votre accord.
Il faudra attendre 70 ans après votre mort pour que chacun puisse utiliser votre œuvre comme il l’entend.

Points négatifs :
Gestion des droits rendue plus difficile si des personnes viennent vous aider.
Appréhension des collaborateurs quant aux droits.

Une alternative intéressante au copyright est le copyleft. Le copyleft est la possibilité donnée par l'auteur (un artiste, un informaticien, ou quiconque produit un travail soumis au droit d'auteur) d'utiliser, copier, étudier, modifier et distribuer son œuvre à l'utilisateur, avec la restriction que celui-ci devra laisser l'œuvre sous les mêmes conditions d'utilisation, y compris dans les versions modifiées ou étendues.
Comme les choses en ce monde ne sont pas simples, il existe différentes licences libres.
On commence par la plus connue, la Licence de documentation libre GNU (GFDL). L'objet de cette licence est de rendre tout manuel, livre ou autre document écrit « libre » au sens de la liberté d'utilisation, à savoir : assurer à chacun la liberté effective de le copier ou de le redistribuer, avec ou sans modifications, commercialement ou non. Votre jdr pourra donc être modifié (c’est l’aspect qui doit rebuter la plupart des créateurs), distribué gratuitement ou commercialisé sans votre accord (une disposition de la licence permet de changer la modification pour rendre le document non modifiable).

Points positifs :

Licence très répandue.
Possibilités de rendre certaines parties ou la totalité de votre travail non modifiable.

Points négatifs :

Compliqué à mettre en place.
Pas de traduction officielle.

La Licence Art Libre (ou LAL) est un contrat qui applique le principe du Copyleft à la création artistique. Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, à procéder à la copie, la diffusion et la transformation d'une œuvre, comme à son exploitation gratuite ou onéreuse, à condition qu'il soit toujours possible d'accéder à sa source pour la copier, la diffuser ou la transformer. Cette licence équivaut à la GFDL mais vous ne pouvez pas restreindre la modification de votre œuvre. Cette licence de création française est à préférer car elle est disponible en français et est soumise au droit français.

Points positifs :

Application directe en droit français.
Facile à mettre en place.

Points négatifs :

Connotation artistique.

Les creatives commons (cc), sont un groupement de licences (au nombre de six). Elles vont de la licence la plus à droite (proche du copyright) à la licence la plus à gauche (copyleft). Ces licences tournent autour de pôles que vous pouvez moduler :

Paternité (vous choisissez si vous voulez que votre nom apparaisse).
Commercial (vous choisissez si l’on peut vendre ou pas votre œuvre).
Modification (vous choisissez si l’on peut modifier votre travail).
Partage des conditions initiales à l’identique (vous avez la possibilité de demander que l’œuvre qui sera dérivée de votre travail soit diffusée sous la même licence).

Tout cela nous amène donc à 6 licences possibles :

Je mttrais le tableau des cratives common


A noter que seules les licences Paternité et Paternité + Partage des conditions initiales à l’identique sont dans l’esprit copyleft.

Points positifs :

Très séduisantes.
Modulables.

Point négatif :

Mauvaise lisibilité



Le CopID ou le CopyID est une mention que vous pouvez faire apparaître sur votre œuvre. Cette mention permet de faire tomber votre œuvre dans le domaine public non marchand. Chacun peut donc en faire ce qu’il veut, mais ne peut en faire un usage lucratif. Ce n’est donc pas une licence, mais juste un ajout que l’on peut faire à un copyrignt ou à un copyleft.

Il existe encore un tas de possibilités mais voici en tout cas les plus utilisées. Les licences permettent de clarifier votre situation et celle des gens qui vous lisent. Faites attention également, si vous souhaitez que votre jeu puisse apparaître sur un support payant, comme dans un magasine de jdr, il faut laisser les droits concernant la commercialisation.

L’avantage de permettre l’appropriation de votre œuvre permet de rassembler plus de monde autour de votre projet. Une licence libre garantit aux personnes qui vont vous rejoindre de pouvoir travailler sur votre jeu sereinement. C’est également le cas pour vous. Un chapitre réalisé sur votre jeu par la communauté peu devenir le votre ; même si vous ne vous entendez plus avec la personne initiale.

L’énorme avantage du Copyright est donc de conserver un contrôle total sur son œuvre et d’être entièrement responsable.

Note : les textes en italique sont issue de Wikipedia

Merci pour votre attention et votre patience.
Anorer

Messages : 24

Ven 01 Juil, 2005 19:03

salut,

c'est une bonne intiative ce texte.

désolé de ne pas avoir répondu plus tôt, jours denses en ce moment.

2-3 détails à préciser, d'ici la fin de w.e

A++LS.
LS.

Messages : 3602

Ven 01 Juil, 2005 19:44

Merci pour ta réponse. On est pas au pièce, c'est un loisir :D
Anorer

Messages : 24

Lun 04 Juil, 2005 09:01

Bonjour,

Voilà on vient de me faire remarquer que je fait l'amalgame entre copyright et droit d'auteur. Il semblerait que ce ne soit pas tout à fait la même chose (dans mon esprit étriqué, c'était blanc bonnet et bonnet blanc :D ).

Donc il existe une différence que je vais trouvé, mais si je vient vous voir, c'est pour autre chose.

On dit copyright et copyleft. La communauté du libre remplace facilement ça par droit d'auteur et gauche d'auteur. Donc, pour en revenir à mon interrogation précédente:

1 copyright = droit d'auteur ? (ce que je pense plus),
2 la communauté du libre se trompe t'elle depuis des années ?
3 je suis vraiment trop bête et j'aurais du faire des études juridiques :cry:
4 obiwan kenobi

Merci pour vos réflexions . :idea:
Anorer

Messages : 24

Lun 04 Juil, 2005 10:14

Anorer a écrit:
Voilà on vient de me faire remarquer que je fait l'amalgame entre copyright et droit d'auteur. Il semblerait que ce ne soit pas tout à fait la même chose (dans mon esprit étriqué, c'était blanc bonnet et bonnet blanc :D ).


Sans être spécialiste en droit, les différences entre Copyright et droit d'auteurs sont liées au fait que suivant les pays le droit est différent et en l'occurence le droit d'auteur du droit français est différent du Copyright du droit américain ... (ces différences doivent se situer notament je pense au niveau de la durée de la protection(1), et probablement aussi sur les droits voisins (droits des editeurs, producteurs etc ..)

Toutefois ces deux pays ont du signer la "Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques" qui tente à d'harmoniser au niveau mondial ces questions de protection des auteurs

Texte de la convention de Berne
http://www.wipo.int/treaties/fr/ip/bern ... wo001.html [FR]

(1) il y'a quelques années il me semble que la durée de protection d'une oeuvre de l' esprit a été allongée notament sous la pression de Disney qui ne voulait pas perdre ses droits sur Mickey ...
Smeagoogle

Messages : 346
Géo : A l' ouest

Mar 05 Juil, 2005 22:46

Quand on parle du droit d'auteur, on fait en principe référence au droit français, qui reconnaît à l'auteur un droit moral inaliénable sur son oeuvre.
C'est en gros la différence avec le copyright anglo-saxon.
Pour résumer, on peut céder les droits d'exploitations de l'oeuvre (qui tombent dans le domaine publique après x années, en France 70 ans après la mort de l'auteur en principe, mais il faut enlever les années de guerre...).
Mais en France, on ne peut pas perdre la paternité de son oeuvre (j'avais lu un article là-dessus...).

Bon, je ne retrouve plus l'article, mais il y a pas mal de détails sur wikipédia concernant le droit moral :
Il comporte quatre branches :

* le droit de divulgation (art. 121-2 CPI) : le droit de communiquer l'œuvre au public est décidé par l'auteur seul, dans des conditions qu'il aura choisies. Cependant, cette prérogative s'épuise lors de son premier exercice.
* le droit de paternité : l'auteur a droit au respect du lien de filiation entre lui et son œuvre
* le droit au respect de l'œuvre
* le droit de repentir (art. L 121-4 CPI) : l'auteur peut retirer l'œuvre du circuit commercial, même après sa divulgation.

Enfin, selon l'article L 121-1 al. 2 du CPI, le droit moral est perpétuel, imprescriptible et inaliénable. Ainsi, il ne peut pas être cédé et il peut être exercé par l'auteur lui-même, ou par ses ayants-droit, sans limitation de durée.

Pour respecter le droit moral de l'auteur d'une œuvre entrée dans le domaine public, il suffit de citer le nom de l'auteur et le titre de l'œuvre utilisée.

Voir aussi l'article sur le droit d'auteur.
Nico

Messages : 841
Géo : Paris

Lun 11 Juil, 2005 10:22

Hello,

Merci pour vos réponses. Je suis en cours de réécriture de mon texte. Mais j'ai une autre difficulté.

Sur ce site, j'ai lu un article sur les CC et qu'il n'y aurait que 3 licences dans l'esprit du libre (j'en comptait que deux personnellement). Alors j'ai regardé les licences en question et il s'agit de :

Paternité,
Paternité + Partage des conditions initiales à l’identique et,
Partage à l'identique des conditions initiales à l’identique.

Hors, je croyais que la licence Partage (tout seul) n'existait pas.

Sur le site on retrouve la BD qui nous dit que 11 combinaisons sont possible:


Image

Mais on en à que six de disponible apparemment :

Image

Alors ma question est simple, Existe t'il 11 licences ou seulement 6 ?

Merci pour vos réponses.
Anorer

Messages : 24

Mar 12 Juil, 2005 13:52

A ma connaissance, un certain nombres de licences qui existaient sous forme de version 1.0 n'ont pas été réécrites quand les licences sont passées en version 2.0 puis 2.5.
Ceci explique sans doute cela.

cf le tableau récapitulatifs des licences cc.
Nico

Messages : 841
Géo : Paris

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant actuellement ce forum : Aucun utilisateur inscrit