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[gorgu]

ah merci beaucoup

donc un seul auteur et la déclaration sacem se fait oeuvre par oeuvre

(j'ai juste? ) desolé mais plus je parcours de sites webs plus je comprends moins bien. Il y a de nombreuses informations contradictoires

[Nico]

Il est obligé à chaque fois de déclarer sous un pseudo différent ?

il ne s'ait pas de cacher ni de ruser : 2 auteurs/pseudo avec 2 catalogues sous 2 régimes juridiques différents (licence de diffusion SACEM pour 30% des oeuvres, licence CC pour 30% et LAL pour le reste. 3 auteurs là.

C'est uniquement à cause d'une contrainte de la SACEM que l'auteur est obligé de diffuser ses oeuvres sous un autre nom (j'ai bien compris ?)
Donc, il suffit de 2 pseudos, un pour la SACEM, et un pour tout ce qui n'est pas géré par la SACEM (après, au cas par cas, il fixe la licence, CC ou LAL ou autre...).
Ou alors, j'ai rien compris, et je veux bien des compléments d'info

[LS.]

oui tu as compris, c'est ça. il me manque 1 pièce du puzzle : ce que tu enregistre à la SACEM c'est :
- des oeuvres
- ou les oeuvres de tel auteur

faut regarder, il y a une faille qqpart...

en plus la SACEM n'a pas de monopole, ni de droit ni de fait.

[dibp]

J'ai un doute sur tout ce que je lis là, au-dessus.
Quand tu t'inscris à la SACEM, tu le fais avec tes données d'état-civil.
C'est Robert Dupont qui est sociétaire.
Le surnom c'est une procédure supplémentaire, de la paperasse.
C'est Robert Dupont qui dépose ses oeuvres, et qui a accepté par contrat de confier la gestion de l'ensemble de son répertoire à la SACEM.
A tel point que pour jouer live un nouveau titre, c'est pas possible avant qu'il ne soit confié (formulaire de déclaration avec titre, tempo, auteur, compositeur, etc.) à la société.
Ensuite, pour diffuser ta musique, il faudra demander l'autorisation et payer des droits.
Tu veux auto-produire ton disque : tu demandes et tu payes à la SDRM, qui reverse à la SACEM, qui te reverse tes droits d'auteurs, tout le monde s'étant servi au passage pour frais de dossiers, etc.
Tu veux mettre tes morceaux sur ton site : même démarche.
Par contre, me semble qu'effectivement on ne peut pas confier ultérieurement à la SACEM des trucs qui ont été placés sous licence libre.
Dernière précision : quand on quitte la SACEM, elle reste gestionnaire des titres confiés pendant 10 ans.

[LS.]

peut être, mais y a une faille qqpart mais je ne me rappelle plus où. j'en avais parlé avec des gars de la SACEM et ils ne communiquent pas du tout dessus (normal ...). vais voir ça.

LS.

[gorgu]

Tu veux auto-produire ton disque : tu demandes et tu payes à la SDRM, qui reverse à la SACEM, qui te reverse tes droits d'auteurs, tout le monde s'étant servi au passage pour frais de dossiers, etc.

donc les petits artistes et les artistes débutants payent sans rien toucher en retour ?

[dibp]

Tu veux auto-produire ton disque : tu demandes et tu payes à la SDRM, qui reverse à la SACEM, qui te reverse tes droits d'auteurs, tout le monde s'étant servi au passage pour frais de dossiers, etc.

donc les petits artistes et les artistes débutants payent sans rien toucher en retour ?

Bin, faudrait voir les % qui sont récupérés au passage.
Je sais pas ce que ça représente, mais tu y laisses forcement des plumes.
Quand on a voulu sortir notre album l'an dernier, divers groupes du coin nous ont parlé d'environ 1500 euros à verser à la SDRM pour un 12 titres en 1000 ex.
Je sais pas ce qui revient en DA.
Tu touches pas non plus quand tu passes sur une radio associative : eux ils payent un forfait SACEM à l'année, et ça alimente une 'caisse' qui est partagée au pro-rata, donc ça va chez les plus gros...
Idem en live, si tu fais pas signer le set par l'organisateur pour communication à la SACEM.
On le répéte pas assez : tu vas pas vivre de ta musique à moins de faire un tube... (si j'ai bon souvenir, d'aprés le président de la SACEM, seul un millier de personnes en France vivent de leur musique : c.a.d. touchent au moins le SMIC en DA)
Par contre, en cas de problèmes avec une tiers-partie, les avocats de la SACEM te protègent, et tu n'a peut-être pas les moyens de le faire tout seul.
Mais là ça veut dire que quelqu'un t'a piqué tes morceaux, et que donc t'es déjà trés bon (enfin ça dépend de ce qu'on entend par 'bon')...

[gorgu]

lol n'est il pas plus simple alors de simplement deposé sa compo à la cnil dans une enveloppe soleau comme le reste?

et oublier la sacem

[dibp]

lol n'est il pas plus simple alors de simplement deposé sa compo à la cnil dans une enveloppe soleau comme le reste?

et oublier la sacem

ou à la Bibliothèque Nationale, ou chez un huissier, ou au SNAC.
Vaste sujet...
L'autre jour on avait un contact pour distribuer le CD auprés de sites de téléchargement, de labels, de tourneurs, etc., mais la condition c'était dès le départ d'être à la SACEM...
...

[gorgu]

arf, puis je te contacter par email?