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Nom de librairie open source

Sur le logiciel libre en général ou un logiciel libre en particulier

Mer 25 Mai, 2011 21:55

Bonjour à tous !

Je suis en train de développer une librairie qui sera bientôt publiée sous licence MPL (MOZILLA PUBLIC LICENSE) v1.1
J'ai bien entendu donné un nom à cette librairie mais malheureusement je viens de m’apercevoir que ce nom était déposé à l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) par une entreprise qui travaille dans le domaine du développement informatique.

Ma question est donc la suivante : puis je utiliser ce nom malgré tout ?

Merci pour vos réponses :)

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skitoo

Messages : 1

Jeu 26 Mai, 2011 08:01

Le plus simple et le moins risqué est de renommer ta librairie, vu que tu nous dis qu'elle n'a pas encore été publiée.
cheval_boiteux

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Messages : 1531
Géo : Dole (39) - Strasbourg (67)

Jeu 26 Mai, 2011 09:31

Il ne me semble pas que l'INPI fasse de différence dans ses catégories entre un logiciel et un nom d'entreprise. Le dépôt consiste à "réserver" une marque dans un domaine d'activité.
Je suppose donc que le nom soit pour un logiciel ou pour une entreprise de dev informatique, le domaine reste l'informatique.

L'INPI propose une recherche gratuite sur son site pour voir si quelqu'un a déjà déposer le nom de ton choix dans le domaine de ton choix.
Si c'est le cas, « Y'en a qu'on essayé, Y z'ont eu des problèmes !, C'est vous qui voyez ! » ©Chevalier/Laspales (Utilisation à fin d'illustration)
Y'en a Debian ! Y'en a Debiaaaaaaan !
Lolo le 13

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Messages : 594

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