droit d'auteur et forum

[decma]

bonjour

sur un forum de discussion, quelle est la législation sur sur le propos tenus? sont-ils soumis à ceux de la propriété intellectuelle?
quel est le droit de réponse d'un forumeur banni pour des propos allant l'encontre des règles du forum?

je suis actuellement modo sur un forum de discussion et nous avons un pb avec un banni...qui menace de nous poursuivre

merci

[acotte]

Je n'y vois pas un problème de droit d'auteur mais un problème d'égo

Le banni ne vous accuse pas d'avoir utilisé son texte contre son gré mais plutôt du contraire... Il réclame plutôt que son texte soit diffusé.

Sans être avocat, je crois que si les règles du forum étaient clairement affichées, vous n'avez pas à vous préoccuper de ces menaces. Après tout, il ne peut confisquer le forum. Je ne crois pas que la liberté d'expression présuppose qu'un média quelconque ait l'obligation de diffuser nos propos.

[Earered]

Je ne crois pas que la liberté d'expression présuppose qu'un média quelconque ait l'obligation de diffuser nos propos.

Un media quelconque, non. Mais il me semble que le droit de réponse est obligatoire pour les journaux.

[acotte]

Un media quelconque, non. Mais il me semble que le droit de réponse est obligatoire pour les journaux.

Réponse à quoi? J'avais compris qu'il avait été banni pour ses propos... Il veut répondre à quoi? Au fait qu'il a été banni? J'ignore ce que la loi prévoit dans ce cas. Je me demande même si la loi a quelque chose à y faire. Espérons qu'un avocat nous lira et viendra éclairer notre lanterne. Il aura besoin de plus de détails que ce que tu as donné.

[JosephK]

Je ne sais pas si j'ai vu ça ici ou sur ubuntu-fr, mais une solution c'est de ne pas le bannir et de l'ignorer :
http://www.ecrans.fr/Sur-Internet-plus- ... ,1999.html

[joan]

une fois un troll détecté par un modérateur, tous ses messages ne seront plus lisibles que par lui-même.

haha ! vraiment excellent cette technique

[Bidouille]

Le droit de réponse est comme son nom l'indique un droit. Il s'applique à tous les moyens de communication, l'internet, les blogs et les forums sont donc impactés.

Si un membre réclame la publication d'un commentaire, l'administrateur du site ne peut s'y opposer mais il y a une procédure stricte à respecter de la part des deux parties :
http://www.gazettedunet.fr/abonnes/actu,2845.html