Bonsoir,
Quelques commentaires, avant d'aller me coucher en priant pour que les RER se désemplissent à mon réveil... (De mémoire, je crois qu'il y avait à l'époque un autre fil sur le forum qui traitait d'une problématique similaire) :
- Par principe, lorsqu'une personne intervient à l'oral (et représente son œuvre, pour parler droit d'auteur), comme c'est le cas pour un professeur, celui qui prend notes et phrases complètes est auteur d'une œuvre dérivée : il doit donc avoir l'autorisation de l'intervenant pour pouvoir exploiter son œuvre. Les idées sont bien de libre parcours, mais je salue l'élève qui prendra sur lui de reformuler et de réagencer le contenu de son prof (la démarche étant par ailleurs intellectuellement très intéressante).
- Toute cession globale d'œuvre future est interdite en droit d'auteur français, à l'exception des logiciels. Ainsi, l'œuvre littéraire produite pendant son travail appartient à son auteur (c'est en droit américain que l'employeur, voire le commanditaire, dispose automatiquement des droits de l'auteur), et aucun contrat ne peut par avance changer ce postulat (chaque cession doit donc prendre la forme d'un contrat a posteriori).
- En matière de fonctionnaire, il est utile de s'intéresser aux changements apportés par la Loi DADVSI, une synthèse (rapide) est disponible
ici
Au plaisir,
Ben