Le respect du droit moral est important, particulièrement quand l'artiste concerné est encore vivant.
En gros, vu que c'est Salvador, les CDs devraient se vendre au moins 20€. Et surtout pas au supermarché. Surtout pas...
La décision de la cour d'appel ne dit pas ça, il ne faut pas sortir un bout de phrase de son contexte. Il est simplement précisé que c'était un élément supplémentaire (mais pas le principal) de dépréciation :
"Et ce d'autant plus que la compilation a été vendue à "un montant dérisoire"
,". c'est un ensemble de critères qui a conduit à cette décision, pas uniquement le prix.
Brader (car pour un euro, on peut bien parler de "brader") l'oeuvre d'un chanteur avec une photo de mauvaise qualité et surtout un enregistrement de mauvaise qualité porte atteinte à son droit moral, je pense que ça se conçoit.
La décision de la cour d'appel me paraît particulièrement sensée et surtout humaine. Le contraire m'aurait paru choquant. Indépendamment des droits d'auteur, comment justifier que l'oeuvre d'un artiste puisse être utilisée n'importe comment sous prétexte du délai de 50 ans passés ? Elle rappelle que même si les droits d'auteur d'un artiste n'ont plus cours après 50 ans, il a quand même droit au respect de son oeuvre, et il me semble que cette notion n'est pas en désaccord avec la philosophie de Framasoft et du monde libre en général.
En particulier, on ne peut pas faire tout ce qu'on veut non plus avec un logiciel libre ou de la musique libre. Salvador tire profit de ses oeuvres (si elles on moins de 50 ans). Mais que dire si les oeuvres d'un artiste libre mettant gratuitement sa musique à disposition (par exemple sur Jamendo) étaient vendues en supermarché à un euro, qui plus est avec une qualité exécrable ? Cela ne me choquerait pas que celui-ci porte plainte (même s'il a permis le téléchargement gratuit de sa musique) et obtienne gain de cause, même si certaines licences du monde libre permettent la commercialisation par des tiers de logiciels ou de musique gratuite initialement.
Le problème serait le même avec un logiciel libre.
En gros, vu que c'est Salvador,
Ca n'a rien à voir avec Salvador, c'est une question de respect de l'oeuvre, et tous les artistes y ont droit.
