Bonjour amis libristes et juristes.
J'ai subi cette après-midi ce que j'ai pris pour une agression, qui pourrait mettre en péril l'avenir judiciaire d'un a[d]mi[n]. J'étais tout à l'heure au CDI de mon lycée en train de copier paisiblement sur le bloc-note Windows™ mon cours de géographie, à savoir "Mondialisation et interdépendance". M. R. (pour préserver son anonymat), l'ingénieur réseau du lycée passe par là et me demande pourquoi je copie mon cours sur bloc-note. J'aurais sûrement mieux fait de lui dire simplement "parce que je préfère", mais voilà, j'ai dit que c'était parce c'était pour les recopier sur un site d'entraide scolaire avec cours sous forme de wiki (Daskoo.org, juste pour vous donner une idée). Il part, revient, et m'informe que "c'est illégal", "ça peut entraîner des poursuite judiciaires jusqu'à 1 million d'euros", "il y a déjà eu un site comme ça qui gagnait de l'argent grâce à des publicités" (je lui signale que Daskoo est une association à but non lucratif, enfin va prochainement avoir ce statut) etc. Je ne réponds rien parce que je n'ai pas de répartie et que je n'en ai jamais eu (et aussi parce que la meilleure façon de répondre aux imbéciles c'est de ne rien dire). Il part à nouveau, me laissant là seul, interloqué et, pour tout dire, à moitié flippé. Il revient ensuite une troisième fois pour m'annoncer, la bouche en cœur que "ça y est, j'ai prévenu [ma hiérarchie ?]", "le site sera inspecté", "il y aura des poursuites engagées à son encontre". J'essaye de le raisonner, de lui dire que le savoir n'appartient à personne. Je lui propose ensuite de régler ça à l'amiable, je lui dit que, même si je ne suis pas admin, je suis développeur sur ce site, que j'ai donc accès aux cours et que par conséquent, s'il me dit quels cours posent problème, je pourrai les retirer. Il ne veut rien savoir, me dit que c'est trop tard. Commence ensuite un mini débat que je termine par "les profs sont payés par l'État, leur objectif est la diffusion du savoir. Quand ils ont décidé d'être prof, c'est parce qu'il voulaient transmettre ce-dit savoir.". Il me réplique qu'on ne va pas commencer à mettre en jeu les intentions des profs, que de toute manière c'est la loi et part, visiblement à cours d'argument.
J'aimerais donc avoir votre avis là dessus : est-ce que Daskoo risque réellement des poursuites judiciaires ? Qui sera attaqué : les contributeurs ou l'hébergeur ?
Plus général : qu'est-ce qui peut réellement être soumis à la propriété intellectuelle ? Comment faire en sorte, si recopier le cours d'un prof est illégal, que ça devienne légal, le tout en préservant les mêmes données et les mêmes informations, bien sûr. Changer les mots : utiliser des synonymes ? Changer l'ordre des titres ?
Un grand merci d'avance,
Bogoris
J'ai subi cette après-midi ce que j'ai pris pour une agression, qui pourrait mettre en péril l'avenir judiciaire d'un a[d]mi[n]. J'étais tout à l'heure au CDI de mon lycée en train de copier paisiblement sur le bloc-note Windows™ mon cours de géographie, à savoir "Mondialisation et interdépendance". M. R. (pour préserver son anonymat), l'ingénieur réseau du lycée passe par là et me demande pourquoi je copie mon cours sur bloc-note. J'aurais sûrement mieux fait de lui dire simplement "parce que je préfère", mais voilà, j'ai dit que c'était parce c'était pour les recopier sur un site d'entraide scolaire avec cours sous forme de wiki (Daskoo.org, juste pour vous donner une idée). Il part, revient, et m'informe que "c'est illégal", "ça peut entraîner des poursuite judiciaires jusqu'à 1 million d'euros", "il y a déjà eu un site comme ça qui gagnait de l'argent grâce à des publicités" (je lui signale que Daskoo est une association à but non lucratif, enfin va prochainement avoir ce statut) etc. Je ne réponds rien parce que je n'ai pas de répartie et que je n'en ai jamais eu (et aussi parce que la meilleure façon de répondre aux imbéciles c'est de ne rien dire). Il part à nouveau, me laissant là seul, interloqué et, pour tout dire, à moitié flippé. Il revient ensuite une troisième fois pour m'annoncer, la bouche en cœur que "ça y est, j'ai prévenu [ma hiérarchie ?]", "le site sera inspecté", "il y aura des poursuites engagées à son encontre". J'essaye de le raisonner, de lui dire que le savoir n'appartient à personne. Je lui propose ensuite de régler ça à l'amiable, je lui dit que, même si je ne suis pas admin, je suis développeur sur ce site, que j'ai donc accès aux cours et que par conséquent, s'il me dit quels cours posent problème, je pourrai les retirer. Il ne veut rien savoir, me dit que c'est trop tard. Commence ensuite un mini débat que je termine par "les profs sont payés par l'État, leur objectif est la diffusion du savoir. Quand ils ont décidé d'être prof, c'est parce qu'il voulaient transmettre ce-dit savoir.". Il me réplique qu'on ne va pas commencer à mettre en jeu les intentions des profs, que de toute manière c'est la loi et part, visiblement à cours d'argument.
J'aimerais donc avoir votre avis là dessus : est-ce que Daskoo risque réellement des poursuites judiciaires ? Qui sera attaqué : les contributeurs ou l'hébergeur ?
Plus général : qu'est-ce qui peut réellement être soumis à la propriété intellectuelle ? Comment faire en sorte, si recopier le cours d'un prof est illégal, que ça devienne légal, le tout en préservant les mêmes données et les mêmes informations, bien sûr. Changer les mots : utiliser des synonymes ? Changer l'ordre des titres ?
Un grand merci d'avance,
Bogoris
Juste pour le référencement (sauf si vous habitez le Morbihan) : http://www.senesaccorde.org/
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Bogoris
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