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[Cirdan]

c'est le genre de morceaux que je n'écoute de toute manière le plus souvent qu'involontairement.

Moi, c'est, pour quelque-un, tout bonnement à la radio...

mais pas les Beatles [...]70 ans après la mort de l'auteur, c'est long, très long...

Encore, c'est pire aux US pour tout ce qui touche la BD grâce aux lobbies de Disney (~ 95 à 120 ans ?).

Une question, car j'ai pu lire à ce sujet des articles contradictoires (A et B) : au bout de 50 ans, que se passe t-il exactement ? (en France ? en Angleterre ?)

L'article B est intéressant car il propose un analyse de la durée optimale du copyright (peut être 14 ans). Ce serait déjà très bien. Le sujet a été, si je me souvient bien, déjà abordé sur framagora, mais où ?

[Nico]

Les 50 ans concernent les droits voisins (ceux qui sont liés à une interprétation).
Je ne suis pas du tout spécialiste de la question, mais ça me surprend que l'enregistrement puisse être dans le domaine public si l'oeuvre ne l'est pas.
Je pensais que pour qu'un enregistrement soit dans le domaine public, il fallait que l'oeuvre + l'interprétation le soit.
Tant mieux si ce n'est pas le cas. (pas le temps de chercher ces temps-ci , mais la question m'intéresse...)

edits: orthographe

[leto_2]

(le domaine public !)

ça me surprend que l'enregistrement puisse être dans le domaine publique si l'oeuvre ne l'est pas.

C'est que dans ce cas, les droits liés à l'enregistrement (je pense notamment aux droits des artistes-interprètes) seront éteints. Seuls resteront les droits patrimoniaux de l'auteur, qui durent 70 ans après sa mort.

[Nico]

Oui, mais l'auteur ne toucherait rien lors d'une diffusion de l'enregistrement ?

[leto_2]

Lapalissade : tant que ses droits ne sont pas éteints, ils ont vocation à s'exercer.

[Nico]

Donc on arrive au paradoxe suivant : l'enregistrement a beau être dit "dans le domaine public", pour l'utiliser (ie. le diffuser, le remixer, etc.), il faut verser des droits à l'auteur (mais plus à l'interprète).
Le nom de domaine public porte à confusion alors, puisqu'il ne concerne que les droits voisins...

En ce cas, le fait que l'enregistrement soit passé dans le domaine public n'apporte pas grand chose à l'utilisateur final en terme de liberté d'usage (seulement un moindre coût à payer, on peut supposer, sous réserve que l'auteur licencie alors directement ses morceaux . Mais le plus probable, c'est que les maisons de disque s'arrangent pour ressortir l'album en version remasterisée...))