Page 1 sur 21, 2 SuivantParodie : libre de droit

[PetitPierre]

Bonjour

Je suis auteur d'un spectacle comique libre de droit (licence CC BY dispo sur www.petitpierre.fr). Et j'ai une question à vous poser.

J'ai fait une parodie du "maillon faible". Or une avocate que je connais (non spécialisé dans le droit de la propriété Intellectuel) m'a dit que les créateurs du maillon faible étaient en droit de me demander de l'argent au titre du droit d'auteur.

Quand je lui ai répondu qu'il suffisait de réclamer des millions pour bloquer toute forme de parodie. L'avocat m'a répondu : "oui c'est exact" et la simple menace de le faire peut suffire si tu n'a pas les moyen de financer un procès.

D'ou mes questions :
1)
Je n’ai pas les moyens de financer un procès, est ce bien raisonnable de faire des parodies?

2)
Je suppose que c'est pareil pour la parodie d'une chanson? Surtout si je reprends une musique jouée par quelqu'un

3)
Cette musique n'est pas libre de droit donc ma création (la parodie) ne peut (peut être) pas l'être (libre de droit).

4)
De manière plus générale je mets en licence créative common une parodie d'un jeu télévisé qui lui est régie par le copyright, cela est il légale?

Merci d'avance pour vos commentaire, idée, infos...

5) question subsidiaire :
Est ce que vous pensez que ces questions mérite l'examen d'un avocat spécialisé dans le droit intellectuel. Si oui est que vous en connaissez un sur Lyon et avez-vous une idée des tarifs pour posé ces questions et avoir une réponse clair.

[LS.]

bonjour et bienvenue,

n'étant pas non plus spécialisé en PI je dois faire une recherche avant de répondre, pour confirmer ou infirmer un premier avis à chaud :

1. oui
2. oui
3. si
4. oui
5. oui/non/autour de 1.000 € mais il faut négocier fermement (forfait ferme), bien définir le champ de la mission (poser clairement els questions de la recherche) et être sûr de la qualité du prestataire (= spécialisé en PI)

bonne continuation.

[aKa]

Je suis tombé sur ça ici.

LES PARODIES, PASTICHES ET CARICATURES (L 122-5, 4° CPI)

Cette exception est fondée sur la volonté de ne pas compromettre la liberté de parodie, de pastiche et de caricature d'une œuvre selon " les lois du genre ".

Ces lois impliquent une absence de confusion entre l'œuvre parodiée et la parodie elle-même, de telle sorte que le public sache tout de suite laquelle est l'originale.

Conformément au droit commun, la parodie ne doit bien sûr pas non plus être prétexte à nuire et présenter, par exemple, un caractère dégradant ou constituer une immixtion dans la vie privée d'un tiers.

Peut-être que c'est tout de même jouable ?

[ericousin]

Bonjour,

Introduction préalable :
1) Je pratique également la parodie à titre de loisir. Je m'intéresse donc à ces aspects depuis plusieurs années, mais je dois reconnaître que je n'ai pas été au bout des investigations qui auraient été nécessaires.
2) Je n'ai pas de formation de juriste, mais je suis bien informé sur les aspects PI du fait de mon implication dans le Libre.
On peut donc considérer mon avis comme éclairé, mais pas comme fiable à 100%.


Pour ce qui est de la parodie d'une chanson :

+) Le texte de la parodie, qui est donc dictinct du texte de la chanson originale, est soumis au droit d'auteur, l'auteur étant bien l'auteur de la parodie (et non l'auteur de l'oeuvre originale). Même s'il y a une inspiration, le texte de la parodie reste original. Vous pouvez donc choisir la licence que vous souhaitez pour cette partie de l'oeuvre, vous pouvez protéger votre texte comme tout autre texte.

+) Si on conserve la musique originale (c'est a priori le cas, sinon ce n'est plus une parodie), celle-ci reste "propriété" de son auteur original.

+) L'auteur (ou les auteurs) original ne peut s'opposer à votre parodie (le droit à la parodie est une exception spécifique du droit d'auteur, cf art 122-5, comme rappelé par aKa). Là où c'est moins clair pour moi, c'est que l'oeuvre originale est en fait composée d'un texte et d'une musique(oeuvre de collaboration, cf art L 113-2 et L 113-3 du CPI), avec des droits de PI attachés à chaque partie. Je ne sais pas exactement comment sont gérées chacune des parties, ni si le droit à la parodie s'impose à la fois à l'auteur du texte et à l'auteur de la musique. Mais, intuitivement, ce droit me parait s'imposer à l'oeuvre dans sa globalité (texte + musique).

+) De ce fait, concernant une nécessaire cession des droits de représentation ou reproduction , je ne sais pas vraiment. L'auteur de l'oeuvre originale, on l'a vu, ne peut s'opposer à votre parodie. Mais est-il pour autant fondé (cf art L 122-7 : Le droit de représentation et le droit de reproduction sont cessibles à titre gratuit ou à titre onéreux) à exiger une rémunération pour la représentation d'une parodie de son oeuvre, je pense que non (mais je ne suis pas sûr). L''argument qu'il suffirait "de réclamer des millions pour bloquer toute forme de parodie" va bien dans ce sens. Mais peut-être aussi qu'il est prévu que cette rémunération reste dans des limites cohérentes avec les pratiques de la profession, je n'en sais rien. De mon point de vue, du fait de l'art 122-5, la parodie n'est pas une oeuvre dérivée comme les autres, et jouit d'un statut particulier.
Ce que je sais, en revanche, c'est que si on dépose la parodie à la SACEM, c'est alors le règlement de la SACEM qui s'applique, et celui-ci prévoit des modes de répartition des droits très précis, dans le cadre de ce qui est considéré alors comme une 'adaptation' de l'oeuvre originale, entre l'auteur original et l'auteur de la parodie. Si la parodie est libre (et donc non déposée à la SACEM), je ne sais pas ce qu'il en est.

Pour ce qui est d'une parodie d'une émission de TV connue (dans votre cas, le maillon faible), une attaque possible qu'on pourrait craindre porterait non pas sur les droit d'auteur, mais sur le droit des marques (contrefaçon). Areva avait ainsi intenté un procès à Greenpeace pour des parodies des pubs Arvea sur le site de Greenpeace, mais Areva avait perdu). Cela semble donc plutôt OK de ce point de vue.

J'espère que ceci ne vous découragera pas de continuer votre travail de parodie, exercice que j'apprécie tant.


NB : Le CPI est consultable par exemple à http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... ROINTL.rcv

Eric

[PetitPierre]

Bonjour

Merci pour ces réponses.
Je vais essayé de consulter un avocat spécialisé car si la parodie semble clairement autorisé par la loi :
"l'auteur ne peut pas interdire " la parodie, le pastiche et la caricature compte tenu des lois du genre"

La loi ne précise malheureusement ce que signifie "les loi du genre" la situation reste donc flou pour moi.

De plus, je n'ai pas trouvé de réponse à la question qu'en est- il concernant la notion d'argent à payé au titre du droit d'auteur dans le cas d'une chanson parodique. Apparemment quand la Sacem gère l'original et la parodie elle redistribue de l'argent à
l'auteur de l'original (j'ai perdu la page web où je l'ai lu).

D’après monsieur "zero" sur

http://www.jamendo.com/fr/forums/discus ... a-dedans-/

Annie Cordy (en supposant qu'elle soit l'auteur du texte) ne peut interdire la diffusion d'une parodie de Tata Yoyo. Par contre le texte étant déposé à la SACEM/SABAM et étant donné qu'il est utilisé tel quel, une société de droits d'auteurs seraient fondée à percevoir des droits, parodie ou non.

Je suppose qu'il en va de même pour la musique car dans mon cas je crée le texte et je réutilise la musique.

Autour du sujet :
http://www.portail-presse.com/PmedBin/p ... 18sept.htm

Si j'obtiens des informations plus précises je posterais à la suite. Si effectivement il faut compté 1000 euro pour avoir une réponse clair, je laisserai tombé parce que je ne l'ai ai pas sur mon compte en banque.
Ces derniers temps j'ai investi un peu d'argent pour faire mon spectacle (scène, projecteur, caméscope) et je n'ai plus une thune d'avance.

[PetitPierre]

Attention c’est un résumé de source diverse dont j’ignore la fiabilité, je ne suis pas avocat et je n’ai aucune connaissance en droit.

=============
Information Numéro 1 : Je pense que j'ai trouvé pour le cas des parodies payantes :
=============
La Sacem demande plus de 80% de l'argent gagné sur une parodie :

pour le droit d'exécution publique :
Auteur de la parodie ...................2/12
Ayants droit de l'oeuvre originale...10/12

pour le droit de reproduction :
Auteur de la parodie..................12,50%
Ayants droit de l'oeuvre originale..87,50%

Donc "Michael Youn" et "Pascal Obispo" ont enrichie "diam’s" avec leur parodie "Mauvaise foi nocturne" (qui est au top des vente depuis des semaines).

Pour les détail voir
" Le dépôt d'une parodie. Clé de répartition"
Dans la page :
http://saceml.deepsound.net/reponses_sacem.html

Mais cela ne règle pas le problème des parodie ou on ne touche pas de rémunération, et ne règle pas le problème de savoir si une parodie peut être libre de droit.

=============
Information Numéro 2 : D’après l’OMPI on peut parodier sans rémunération.
=============


La règle de la SACEM va a l’encontre des règle de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) dont fait partie la France :

Extrait :
Titre premier :Le droit d'auteur Première partie ispositions générales
Chapitre VI :Limitations de l'exercice du droit d'auteur
Art. 35. La modification d'une œuvre, sans le consentement de l'auteur
et sans paiement d'une rémunération, est permise dans les cas suivants :
b) si le résultat de la modification est une parodie ou une caricature, à condition
que le résultat ne prête pas à confusion quant à l'œuvre originale et à son auteur;

Il est bien marqué sans rémunération

Le détail sur
http://www.wipo.int/clea/docs_new/fr/ro/ro007fr.html
=============
Information Numéro 3 : Apparemment il existe au Luxembourg et en Belgique une « exception aux droits patrimoniaux de l’auteur » dans la cas des parodie.
=============


d'après

Luxembourg
http://www.entreprises.public.lu/public ... auteur.pdf

Belgique
http://mineco.fgov.be/intellectual_prop ... fr_001.htm

============
Pour compléter, information sur les droit patrimoniaux :
============
Apparemment, certain dise qu’il y a une exception aux droits patrimoniaux en France :
« Il existe une exceptions au droit de reproduction mais pas au droit de représentation dans le cadre de la parodie. »
d’après
http://www.arpist.cnrs.fr/IMG/ppt/Battisti24Mai05.ppt

Enfin il y une exception au droit patrimoniaux pour la parodie d’après

http://www.cnap.fr/infopro.php?action=s ... _sujet=391

Tout cela est donc bien compliqué surtout quand on y connaît rien.

Si quelqu’un trouve les réponses un jour qu’il n’hésite pas à le dire.

Petit Pierre

[ericousin]

Super toutes ces infos !

Voici quelques commentaires supplémentaires.

=============
Information Numéro 1 : sur la répartition SACEM des droits
=============

Cela colle avec mes propres infos.

=============
Information Numéro 2 : D’après l’OMPI on peut parodier sans rémunération.
=============
La règle de la SACEM va a l’encontre des règle de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) dont fait partie la France :

1) Il n'est pas obligatoire de passer par la SACEM pour gérer ses droits d'auteur. Donc, la SACEM a tout à fait le droit de rédiger des réglements internes qui soient plus restrictifs que la loi (ceux qui adhèrent à la SACEM le font normalement en connaissance de cause). Les réponses et textes de la SACEM sont toujours assez ambigüs, car ils n'envisagent pas que des doits d'auteurs puissent ne pas être gérés par la SACEM (ou un organisme du même genre), et ils ont donc tendance (consciente ou inconsciente ?) à présenter les règles SACEM comme universelles et incontournables.

2) Cet aticle de l'OMPI me parait très important. Il explicite très clairement que l'on peut MODIFIER une oeuvre pour en en faire une parodie sans rien devoir aux auteurs de l'oeuvre originale. Les droits de REPRESENTATIONS et de REPRODUCTION ne sont pas explicités, mais le contexte de l'article me parait toutefois clair :

Art. 35. La modification d'une œuvre, sans le consentement de l'auteur et sans paiement d'une rémunération, est permise dans les cas suivants :

a) s'il s'agit d'une modification faite dans un cadre privé qui n'est pas destinée au public ni mise à la disposition de ce dernier;

b) si le résultat de la modification est une parodie ou une caricature, à condition que le résultat ne prête pas à confusion quant à l'œuvre originale et à son auteur;

Les cas de REPRESENTATION et REPRODUCTION étant exclus de a), il me semble clair que l'alinea b) porte sur la MODIFICATION, la REPRESENTATION et la REPRODUCTION de la parodie.

Apparemment, certain dise qu’il y a une exception aux droits patrimoniaux en France :
« Il existe une exceptions au droit de reproduction mais pas au droit de représentation dans le cadre de la parodie. »
d’après
http://www.arpist.cnrs.fr/IMG/ppt/Battisti24Mai05.ppt

Il me semble que le cas de la parodie a tout simplement été oublié sur le transparent 15 (exceptions au droit de représentation) de ce document. En tous cas, je n'ai pas vu dans ce document d'affirmation comme quoi l'exception de parodie ne s'appliqait pas à la représentation. Donc, fausse alerte selon moi.

Enfin il y une exception au droit patrimoniaux pour la parodie d’après

http://www.cnap.fr/infopro.php?action=s ... _sujet=391

Ce document contient une passage en mesure de ma faire douter sur ce que j'ai dit précédemment :

Exceptions au droit d'auteur

La LDA prévoit des exceptions aux droits patrimoniaux des auteurs. Les auteurs ne peuvent donc s'opposer à l'accomplissement des actes qui entrent dans le champ d'application de ces exceptions. Certaines de ces exceptions sont toutefois compensées par un droit à rémunération. Cela signifie que l'accomplissement des actes entrant dans le champ d'application de ces exceptions ne nécessite pas d'autorisation préalable, toutefois il génère l'obligation de payer une rémunération aux ayants droit.

Bien que cela soit un document de la législation belge, j'imagine qu'il doit y avoir une forte parenté avec la législation française. Je ne sais trop qu'en dire.

Eric

[ben_san]

Bonjour,

Désolé d'arriver après le train (c'est, je crois, une habitude chez moi). Je suis sur un coin de bureau, je réponds donc rapidement sans mettre de source (avant de le prendre – le train) :

La conclusion finale est à peu près la bonne : L'auteur d'une parodie, pastiche, caricature, pantomime, etc. est l’auteur d’une œuvre dérivée. Celle-ci devrait donc soumise à autorisation de l’auteur initial. Néanmoins, ces catégories d’œuvres figurent parmi les exceptions au droit d’auteur (comme la copie privée, la représentation privée, la courte citation, etc.) et ne sont donc pas conditionnées à autorisation de ce dernier (tant qu’elles rentrent bien dans la catégorie citée).

Effectivement, le copyright et le droit d’auteur sont différents dans les principes, mais leur application est très proches dans les effets (on parlerait alors du fair use, considérant la catégorie de l’œuvre, la part reprise, etc.) : ta vidéo parodique américaine peut donc sans souci être diffusée en France (pour autant qu’elle soit bien considérée comme telle aux USA – solution heureuse : imagine le bin’s si, à l’ère d’Internet, il n’y avait pas un minimum de cohérence).

Je n’ai plus les critères exacts en tête, mais : il ne doit pas y avoir d’intention de nuire, l’œuvre initiale doit pouvoir être reconnaissable mais ne doit pas se voir substituer par l’œuvre parodique (remarque : si elle n’est plus reconnaissable, il n’y a, a priori, plus de droit d’auteur… – il faudrait probablement rajouter les critères du triple test dorénavant).

Désolé pour l’imprécision du message à froid. J’ai toutes les informations nécessaires chez moi, je les mettrai à la suite dès mon retour (Rmq : c’est un point que je comptais évoquer rapidement sur l’ouvrage de vulgarisation PI/LLque je suis en train d’écrire. N’hésite pas à soulever d’autres points du même style qui t’intéresseraient, ça me permet de mieux cibler les questions pertinentes).

Pour une consultation chez un avocat : c’est du pain béni que tu proposes, mais je ne te le conseille pas. Tu aurais certes quelqu’un contre qui te retourner en cas de souci, mais c’est cher payé un conseil qui est à la portée de beaucoup… (ça dépend aussi des enjeux : pour une exploitation mondiale en salle, il faudrait relativiser)

P.-S. la Loi Belge est en effet très proche de celle française, mais la disposition que tu soulevais était plutôt pour les exceptions comme celle de copie privée (néanmoins, je crois me rappeler que certains pays soumettent les caricatures, pastiches, etc., à une telle rémunération équitable).

[PetitPierre]

Salut,

J'ai obtenu une réponse par la secrétaire du cousin d'un amis, qui connais une personne dont l'arrière grand père avais l'habitude, autrefois, de fréquenter une femme, qui elle même été étroitement lié (on ne sait pas jusqu'à quel point), à un individu louche, qui n'était autre, que le meilleur ami du neveu du voisin d'un avocat spécialisé dans le droit de la propriété intellectuel.

Bon plus sérieusement disons que "par connaissance" j'ai pu avoir une mini consultation gratuite chez un vrai avocat spécialisé dans le droit de la propriété intellectuel. Pour une vraie consultation détaillée, les tarifs oscillent entre 500 et 1000 euro. (J’ai demandé 4 devis) Pour l'instant je n’ai pas l'argent donc une vraie consultation si elle a lieu, sera pour plus tard.

Bon sur le mail de réponse de l'avocat il est marqué :
"...Toute diffusion partielle ou total est interdite..."

Mais comme c'est pas marqué que j'ai pas le droit d'en faire un petit résumé alors voila en résumé avec des mots faciles, si je vais en prison ça me laissera du temps pour écrire
Quelque part c'est amusant que nul ne soit sensé ignorer la loi, mais que ça coute 1000 euro pour la connaître.


===============Résumé de la réponse==========================
Pour les chanson ou autre, il s'agit en générale d'oeuvres constituées de plusieurs oeuvres.

Il faut donc étudier les droits des oeuvres composants l'oeuvre globale

Donc par exemple pour une chanson qui contiendrait 2 oeuvres
- le texte
- la musique

Il convient d'étudier les deux oeuvres composantes de l'œuvre globale

Premièrement la musique :
Est-il nécessaire d'obtenir une autorisation l'auteur de la musique pour faire une parodie ? Réponse : oui
Est-il nécessaire de rémunérer l'auteur de la musique pour faire une parodie ? Réponse : oui

Deuxièmement le texte :
Est-il nécessaire d'obtenir une autorisation l'auteur du texte pour faire une parodie ? Réponse : non
Est-il nécessaire de rémunérer l'auteur du texte pour faire une parodie ? Réponse : non

Précision importante :
1)
Même si la parodie est libre de droit (ce qui sous entend que c'est légalement possible de mettre en licence libre une parodie), il est nécessaire de rémunérer le(s) auteur(s) de(s) œuvre(s) composant l'oeuvre principal qui ne sont pas parodié (par exemple la musique pour un chanson dont on change les paroles) et bien entendu de préciser que la musique (par exemple) n'est pas libre de droit (dans le cas ou on parodie le texte).

2)
Pour une émission de télé il faut demander l'autorisation et rémunérer les créateurs pour plein de trucs, musique, décors...

Bon il s’agit d’un avis mais je suppose que tous les avocats n’ont pas le même avis, car si tous les avocats étaient d’accord entre eux, il n’y aurai jamais de procès.

à+

[leto_2]

Même si la parodie est libre de droit (ce qui sous entend que c'est légalement possible de mettre en licence libre une parodie), il est nécessaire de rémunérer le(s) auteur(s) de(s) œuvre(s) composant l'oeuvre principal qui ne sont pas parodié (par exemple la musique pour un chanson dont on change les paroles) et bien entendu de préciser que la musique (par exemple) n'est pas libre de droit (dans le cas ou on parodie le texte).

tout est là : l'exception de parodie ne vaut que pour les éléments parodiés. Pour les éléments non parodiés, on retourne au principe d'autorisation préalable de l'ayant droit.