Hum, ça ressemble furieusement à une adaptation de la licence Creative Commons
BY-NC-SA.
Ils ont étoffé un peu, remplacé
Remix par
Transform et
ShareAlike par
Copyleft, mais sinon les conditions sont les mêmes.
Et donc ce n'est clairement pas du Domaine Public, pour lequel il n'y a
aucune « condition d'utilisation », pas même l'attribution.
En même temps lister toutes les œuvres dans le domaine public est impossible (bon les peintures des grottes de lascau c'est bon, on est sûr).
Un projet qui serait sympa serait un site qui référence les œuvres au fur et à mesure qu'elles
tombent passent dans le domaine public. Un truc type « Top du mois des travaux qui sont devenus utilisables ». Ça demanderait un important travail de recherche par contre.