Bonjour,
Comme dit précédemment, avant même de placer son logiciel sous une licence (qu'elle soit libre ou non), il faut avant tout savoir ce que l'on recherche. Quels sont les critères que tu retiendrais pour une licence ?
=> Toutes les licences libres, libres au sens de l'OSI (Open Source Initiative) et de la FSF (Free Software Foundation) respectent les 4 libertés : utiliser, étudier, modifier, distribuer. Toutes sont basées sur le droit d'auteurs, et l'auteur est toujours le détenteur de ses droits patrimoniaux.
On rencontre en schématisant, trois types de licences libres :
* licences de types permissives: BSD (ou CeCILL-B) par exemple. Du moment où l'auteur original est cité, toute modification, y compris sur la licence est autorisée : un nouveau logiciel basé en très grande partie sur votre logiciel pourra le reprendre et le distribuer de manière propriétaire et commerciale.
* licences de types copyleft standard : GNU LGPL (ou CeCILL-C) par exemple. Ici, seulement l'application elle-même est protégée par la licence. L'utilisateur pourra apporter les modifications qu'il souhaite au logiciel mais devra les redistribuer sous la licence originale. Cependant, il pourra le lier à un autre composant par exemple, de son choix, qu'il soit sous licence libre ou propriétaire classique. Dans le cas de votre logiciel, je ne voies pas - personnellement - d'intérêt à choisir ce type de licences.
* licences de type copyleft strict : GNU GPL (ou CeCILL, ou OSL) par exemple. Ici, toute modification du logiciel devra être redistribuée sous la même licence originale (exception faite de la CeCILL qui peut être également redistribuée sous GNU GPL). Le logiciel ne pourra pas être lié avec un composant non compatible à la licence originale.
Hormis les licences de la Famille CeCILL, les licences proprosées ici sont rédigées officiellement en anglais. Il existe cependant des traductions officieuses en français, mais ne sont pas juridiquement valables.
La famille CeCILL est une famille de licence françaises, rédigées par le CEA, le CNRS et l'INRIA (et officiellement en français et en anglais). Elles ont pour but de lever les doutes sur l'interprétation des licences GNU dans le droit français et répondent aux critères de l'administration publique française : à savoir que les licences doivent être rédigées en langue française (décret Toubon).
Vous trouverez une analyse plus poussée des différentes licences sur le site de Veni, Vidi, Libri.
Il y a un point qui n'a pas été relevé auparavant et qui semble pourtant essentiel :
Le logiciel a été fait sur mesure pour le Lycée Notre-Dame de Fontenay-le-Comte (Vendée)
Dans la mesure où le logiciel a été réalisé pour un lycée (pour un employeur ou dans le cadre des TP d'enseignements), il faut savoir que, par défaut, les droits patrimoniaux appartiennent à l'administration (ou à l'employeur).
Il faut donc lever l'ambigüité suivante : qui détient les droits ? Si rien n'a été préalablement défini avec l'établissement, il vous faut faire les démarches nécessaires pour que la propriété vous revienne, ou que l'établissement lui-même opte pour la licence libre. Si les démarches ont déjà été faites, c'est au détenteur des droits de faire la démarche de placer le logiciel sous la licence de son choix.
N'hésitez pas à poser toutes les questions qui vous semblent pertinentes,
Cordialement,
Tolosano
