Page 1 sur 21, 2 Suivantcopyright et CC

[potadé]

Bonjour à tous,

Quelle différence entre une diffusion de musique sous CC by-nc-nd et une diffusion sans aucune licence ni gestion organisée (dans ce cas, je suis tout aussi propriétaire des droits d'auteur, la commercialisation sans mon accord est également interdite, ainsi que la modification de "l'oeuvre"). La seule différence que je vois est dans l'absence de demande d'utilisation (diffusion dans les magasins, radios, en privé, soirées, etc...), mais dans les faits, c'est aussi le cas sous simple "copyright", non ?

Merci

[jobherzt]

justement, la loi est restrictive par defaut (donc protectrice du droit d'auteur par defaut) donc la lcence creative commons sert a indiquer ce que tu autorises et pas ce que tu interdis. et puis ca clarifie les choses !

[potadé]

oui, j'avais bien compris, mais dans les 2 cas les droits d'auteur sont protégés

mais "puisque je diffuse ma musique, c'est que j'autorise sa diffusion" : une telle lapalissade n'a pas besoin de licence il me semble. C'est ça qui m'échappe

[leviathan]

La grosse différence entre le droit d'auteur classique et la licence CC BY-NC-ND est la diffusion étendue.

En effet, avec la licence CC BY-NC-ND, tu as le droit de diffuser la musique tant que cela n'est pas fait à titre "commercial" (mais attention cela est très large):
- Une soirée de village gratuite et où tout est gratuit (les boissons également): autorisation avec la musique CC BY-NC-ND, refus pour la musique sous copyright
- Une soirée de village gratuite et mais où les boissons sont payantes: refus avec la musique CC BY-NC-ND, refus pour la musique sous copyright
- Diffusion en magasion: refus avec la musique CC BY-NC-ND, refus pour la musique sous copyright
- Soirée privée (dans le cercle familiale étendu -> avec des amis): autorisation avec la musique CC BY-NC-ND, autorisation pour la musique sous copyright
- Partage en P2P de la musique: autorisation avec la musique CC BY-NC-ND, refus pour la musique sous copyright

La grande différence (mais je ne suis pas certain que ce soit la seule) est que tu pourras diffuser la musique si aucun échange d'argent, direct ou indirect, qu'il couvre ou non les frais, n'a lieu.

[ComputerHotline]

En fait, ce sont également les auditeurs qui peuvent diffuser la musique sous by-nc-nd (et non pas seulement le créateur de l'oeuvre musicale)

[potadé]

leviathan, je pense que tu confonds copyright et dépôt sacem

SANS dépôt sacem, la musique peut être diffusée gratuitement (ou contre rémunération d'ailleurs) sans besoin de licence CC ou autre, n'importe où, boissons payantes ou non, partage P2P, etc... je ne vois aucune possibilité de refus de qui que ce soit

computerhotline, comment contrôler la distribution de seconde main et plus, avec ou sans licence (à partir du moment où la diffusion initiale est gratuite et se fait par un particulier sans idée de buisness) ?

[sloyvy]

Je dirais aussi que d'indiquer qu'une oeuvre est sous licence cc-by-nc-nd
c'est presque dire: "j'autorise la copie privé de l'oeuvre de maniere illimité"

Est ce que je me trompe?

[potadé]

c'est tout à fait ça
cette mention évite de demander l'autorisation

... mais concrètement, sans cette licence, je ne l'interdits pas non plus
(je sais je suis lourd mais j'essaie vraiment de comprendre)

[ComputerHotline]

Pour plus de réponse :
http://creativecommons.org/licenses/by- ... /legalcode

[potadé]

Je connais évidemment ce contrat, mais cela ne répond pas à ma lapalissade...

PS : je n'arrive plus à me connecter à partir de ma machine habituelle : j'écrits cette (dernière ?) réponse depuis un autre poste