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[neosys]

Bonjour à tous,

Par habitude je lis beaucoup avant de poster afin de ne pas poser une question documenté.
Malheuresement j'avoue 'pedaller dans la choucroute' à cet instant.

Voilà, je suis l'initiateur d'un projet en travail collaboratif qui a pour but la réalisation d'un jeu.

cf=> http://forum.framasoft.org/viewtopic.ph ... 439#145439
cf=> http://forum.framasoft.org/viewtopic.ph ... 120#156120 (merci framasoft )

Je me trouve confronté au choix d'une eventuelle licence et à souhaiter protéger le travail réalisé par les collaborateurs.

Dans un premier temps, j'ai inscrit cet [Avis / Avertissement / Conseil] j'aimerais avoir votre opinion:

"Bonjour,

Bien que ce projet ne soit pas un projet profesionnel, il a pour but d'être exploité dans sa version final.

Nous souhaiterions que toutes les contributions soient signé d'un pseudo et d'une adresse mail de contact.

A cette effet nous vous invitons a visiter:

http://fr.creativecommons.org/contrats.htm

Il serait possible que ce jeu génère des revenus et nous souhaiterions pouvoir contacter toutes les personnes qui y aurraient contribué activement afin de les remercier ou de leur proposer de prendre part dans une entitée morale (association ou société).

D'avance merci.

Neosys"

Je pense que cet avertissement n'est pas suffisant, et j'aimerais proposer une solution / un compromis, pour que chaque contribution soit un aquis pour son producteur mais aussi utilisable par le projet qui n'a pas d'existence légal à se jour.
Il faudrait que ces droits ne soient pas influencés par la création d'une entitée morale (association ou société) si l'un des participant ne souhaitait pas l'integrer.

J'aimerais avoir un / des conseils, car je suis débordé par se sujet.
Je ne trouve à ce jour aucune solution par moi meme lol.

Merci de m'avoir lu et pour vos réponces.

Neosys

Ps: toutes questions est la bienvenue

[Tolosano]

Bonsoir,

Je pense comprendre le cheminement de la pensée qui pousse à proposer les meilleures licences libres à choisir pour les éventuels contributeurs.

Cependant, je vois ici (dans cette façon de procéder) deux 'problèmes' majeurs :

-> Le projet mmo est développé lui-même selon une certaine licence (ou la licence sera choisie in-fine) : dans le meilleur des cas, multiplier les contrats CC peut avoir un effet néfaste sur la licence à choisir suivant les contributions. Dans le pire des cas, tout simplement rendre le projet incompatible avec lui-même... juridiquement parlant bien entendu.

-> Les licences CC ne sont pas adaptées à des logiciels : nulle part sur la licence ou les sites officiels (français ou étrangers) on ne fait référence à un logiciel, mais à des œuvres artistiques, documentaires. En outre, les licences CC protègent uniquement la diffusion d'une œuvre sur le web, en aucun cas en dehors de la sphère internet. Donc, choisir une licence CC pour du code n'a aucun sens dans la mesure où, les CC ne font référence qu'au rendu de ce qu'il protège : donc la visualisation, et ne les protège uniquement sur le web.

Et je rappellerai :

Creative Commons propose des contrats-type pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirés par les licences libres, les mouvements open source et open access, ces contrats facilitent l'utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web…).

Pour moi, proposer des licences libres pour les contributions est une bonne idée, maintenant faut-il encore que le tout soit bien défini et déterminé à l'avance.

Les questions à se poser premièrement :
- Quelle licence pour MMO ?
- Quel type de développement est visé pour ces contributeurs ?
- Comment les intégrer au projet : patch (partie intégrante du code), plugin ou extensions (au choix de l'utilisateur) ?

Ensuite, vous pourrez définir les licences libres les plus adéquates pour vos contributeurs, et éliminer d'office les licences incompatibles (juridiquement et/ou philosophiquement) à MMO.

Donc, je serais tenté de proposer un projet en multi-licences du type : GNU GPL, OSL, MPL afin de proposer un choix vaste de licences aux contributeurs, et proposer un large éventail parmi : BSD, CeCILL, GNU LGPL...

Le multi-licensing n'est pas un choix plus complexe ni plus lourd à mettre en œuvre, et propose notamment l'avantage certain d'être compatible avec plus de licences et de permettre au projet final d'avancer sans se poser de questions sur les différents ajouts tiers.

Pour reprendre ton 'avertissement' - que je nommerais plutôt 'éclaircissement sur les contributions' - proposer la contribution au projet placé sous licence X (ou multi-licence X/Y/Z) donnerait quelque chose dans le style :

"Bonjour,

Bien que ce projet ne soit pas un projet profesionnel, il a pour but d'être exploité dans sa version finale.

Nous invitons tous les contributeurs à signer leurs contributions d'un pseudo et d'une adresse mail de contact. Afin de respecter la(es) licence(s) officielle(s), nous vous informons que le logiciel est compatible avec, notamment, les licences suivantes :

- X, (lien vers le site officiel X, la FAQ de X)
- Y, (lien vers le site officiel Y, la FAQ de Y)
- Z, (lien vers le site officiel Z, la FAQ de Z)
- A, (lien vers le site officiel A, la FAQ de A)
- ....

Chaque contributeur est libre de choisir la licence qu'il a choisi pour son code, pour peu que
-> cette licence soit compatible avec la licence du projet,
-> le nombre de lignes de code soit supérieure à XXX. (1)

Nous attirons cependant votre attention sur deux points :
- Pour faciliter l'intégration de vos travaux au projet final, nous recommandons d'opter pour la licence X (ou multi-licences X/Y/Z).
- Pour éviter de bloquer le développement de MMO, nous vous proposons de céder vos copyrights au projet MMO (2)

Il serait possible que ce jeu génère des revenus et nous souhaiterions pouvoir contacter toutes les personnes qui y aurraient contribué activement afin de les remercier ou de leur proposer de prendre part dans une entitée morale (association ou société).

D'avance merci.

Neosys"

(1) : délimiter le nombre de lignes minimales à coder pour être considéré comme une contribution peut être une bonne idée pour éviter les usines à gaz coté code comme coté contributeurs.
(2) : ce procédé est utilisé par la FSF afin de faciliter le travail juridique sur le logiciel, et permet également en cas de changement éventuel de licence de ne pas à demander l'autorisation expresse de tous les développeurs et contributeurs d'un projet.

Nous (l'équipe Veni, Vidi, Libri) avons commencé à décortiquer certaines licences libres, tu peux les consulter sur le wiki de Framasoft à cette adresse (et ici sur l'adresse encore officieuse, et pourtant plus complète ), nous avons comme projet de répertorier prochainement les licences OSL, MPL, et QPL ainsi que définir clairement le multi-licensing, donc n'hésite pas à consulter les pages du wiki, et nous poser toutes les questions qui te viennent à l'esprit si ces quelques pages te semblent mal rédigées/expliquées.

Tolosano

[AntoineP]

(2) : ce procédé est utilisé par la FSF afin de faciliter le travail juridique sur le logiciel, et permet également en cas de changement éventuel de licence de ne pas à demander l'autorisation expresse de tous les développeurs et contributeurs d'un projet.

Pas sûr que la "cession de copyright" marche en droit français. Y a-t-il un juriste dans le coin ?

[Tolosano]

(2) : ce procédé est utilisé par la FSF afin de faciliter le travail juridique sur le logiciel, et permet également en cas de changement éventuel de licence de ne pas à demander l'autorisation expresse de tous les développeurs et contributeurs d'un projet.

Pas sûr que la "cession de copyright" marche en droit français. Y a-t-il un juriste dans le coin ?

Non, tu as parfaitement raison, ce n'est pas sûr du tout, je voulais y faire allusion et puis je l'ai zappé, bête comme je sais l'être

Merci de l'avoir noté, si quelqu'un dans l'assistance pouvait éclairer notre lanterne sur ce point j'en serais plus que ravi

Tolosano

[neosys]

Merci pour vos reponces je vais rechercher dans ce sens.

Si je trouves une réponce pour la derniere problematique ou une piste je posterais mes "résultats".

Neosys

Ps: de mes premieres recherches: la transmition de droits est possible (en realitée vendre pour une valeur marchande nul) et l'heritage (familliale) aussi, mais la transmition "par defaut" à un projet ou son entitée je n'ais pas réponce pour l'instant.

[neosys]

Bonjour,

Je fais remonter ce post, après quelques retard .
Je voulais remercier L'association Veni Vidi Libri, ainsi que leur collaborateurs.

Apres avoir pas mal lu (et mal dormi lol), j'envisage deux licences libres:

http://www.cecill.info/licences/Licence_CeCILL_V2-fr.html pour le développement (Php /MySQL /Ajax)

http://artlibre.org/licence/lal/ pour les contributions artistiques (scénario, peuples, dessins, et infographie 2D/3D)

Pouvez vous me dire si, par rapport aux conditions que j'ai formulé dans mes postes précédent vous etes d'accord avec moi?
Je pense que c'est une solution qui correspond.

Par contre, par rapport à mes lectures, une œuvre ne peut être cédée "par défaut". Elle peut être donnée par l'artiste ou son/ses héritiers.

Pour ce qui est de l'aspect "quantitatif" (pour être considéré comme contributeur un développeur doit au moins avoir 100 lignes de code dans l'ensemble) cela soulève des problèmes:

Par exemple: un développeur pourrait être moins enclin à optimiser son code afin d'atteindre l'objectif.
Autre exemple: une petite contribution "clé", comme une idée ou simplement une révision du code d'autres développeurs, ne produit pas nécessairement la "quantité" de code requis mais fait réellement avancer le projet dans le bon sens.

C'est pourquoi je ne pense pas inclure cette limitation.

Vos avis avisés?

D’avance merci.

Neosys

[AntoineP]

Pour ce qui est de l'aspect "quantitatif" (pour être considéré comme contributeur un développeur doit au moins avoir 100 lignes de code dans l'ensemble)

Peux-tu expliquer clairement en quoi cette histoire de seuil quantitatif (???) revêt une importance pour toi ?

[neosys]

"Chaque contributeur est libre de choisir la licence qu'il a choisi pour son code, pour peu que
-> cette licence soit compatible avec la licence du projet,
-> le nombre de lignes de code soit supérieure à XXX. (1) "

C'etait pour répondre à cet aspect, proposé en exemple par Tolosano, sur lequel je me suis appuyé pour mes recherches.

Voila

Neosys

[Tolosano]

C'etait pour répondre à cet aspect, proposé en exemple par Tolosano

Oui, c'est bien de moi

un développeur pourrait être moins enclin à optimiser son code afin d'atteindre l'objectif.

Je me suis mal exprimé...
L'objectif à atteindre est simplement le copyright accompagné de la licence choisie par son auteur : l'auteur d'un code inférieur à XX lignes reste l'auteur et garde son copyright. En revanche, ce que je proposais, était de lui refuser simplement le choix de sa licence, pour éviter au maximum que des petits bouts de codes de quelques lignes placés sous une autre licence que celle choisie pour le projet vienne perturbe l'équilibre juridique de l'œuvre finale Mais aussi de ne pas multiplier le nombre de fichiers sources...

ex : je dépose mon code source de 25 lignes sous une licence LGPL. Pour l'implémanter dans les sources, il faut ajouter mon fichier, juste pour 25 lignes... Si le projet attire foule de développeurs (et je serais heureux pour vous que ce soit le cas), si la majorité propose des bouts de code de quelques lignes, le code source va devenir une véritable usine à gaz d'ici peu...

L'idée est donc de dire que pour toute contribution inférieure à XXX lignes (à vous de limiter ce XXX à 1 ou à 10000 lignes), le code devra être déposé sous la licence du projet final, et sera intégré directement dans les codes sources du projet. L'auteur reste auteur, pas de problème de ce côté-là : il pourra être ajouté dans les auteurs du fichier source modifié / agrandi / optimisé par exemple

Autre exemple: une petite contribution "clé", comme une idée ou simplement une révision du code d'autres développeurs, ne produit pas nécessairement la "quantité" de code requis mais fait réellement avancer le projet dans le bon sens.

Là encore, l'idée n'est aucunement de dire que parce que le code fait moins de XXX lignes, il est nul, n'apporte rien. Le but n'est en aucun cas de dénigrer le travail des personnes qui proposent de petits codes. L'idée est bien de rationnaliser le nombre de licences ET de fichiers sources.

Maintenant, ce n'est effectivement pas obligatoire de procéder de la sorte, simplement une proposition

Pour ce qui est des licences choisies, je te suis, dans la mesure où le projet semble être cohérent avec ces licences. Cependant, je réitère ma proposition de multi-licensing... Cela n'engage que moi, bien évidemment, mais je pense que cela vaut le coup de ne pas l'éliminer d'emblée. Si cette possibilité a été écartée après y avoir réfléchi, je m'incline alors également

Tolosano

[AntoineP]

"Chaque contributeur est libre de choisir la licence qu'il a choisi pour son code, pour peu que
-> cette licence soit compatible avec la licence du projet,
-> le nombre de lignes de code soit supérieure à XXX. (1) "

Vois pas ce que le nombre de lignes de code vient f*** ici.
La seule chose qui compte, c'est que la licence Y choisie choisie par le contributeur soit compatible avec la licence X du projet (c'est-à-dire que du code sous licence Y soit distribuable au sein d'une oeuvre sous licence X).