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Bonjour à tous,

Le Tigre dont vous avez déjà entendu parler ici à de multiples reprises (notamment parce qu'il est réalisé avec Scribus) envisage de passer son contenu en licence libre. Avec un bémol (j'ai lu les conversations autour des CC sur linuxfr et ici): on ne veut pas permettre une utilisation commerciale du contenu (donc, selon les tenants du libre dans l'acception du logiciel libre, ce n'est pas vraiment du libre).

Petite précision (essentielle): Le Tigre étant diffusé en kiosques, il supporte des coûts de fabrication importants (tirage de plusieurs milliers d'exemplaires), et n'a aucun autre moyen de revenus que la vente, puisqu'il refuse la publicité. (Cela fait donc d'importantes différences avec la musique libre où par exemple les concerts permettent de générer des revenus, ou avec les livres libres où l'impression numérique permet de ne fabriquer qu'en fonction de la demande, donc en fonction des revenus déjà anticipés).

A priori je pencherais pour une CC-by-nc:
- by pour une raison évidente (éviter que des gens isolent un texte ou une photo et fassent comme si c'était eux qui l'avaient créé)
- nc parce qu'on a déjà assez de difficultés d'un point de vue financier pour imaginer que quelqu'un puisse revendre notre contenu.

- En revanche on veut que le contenu soit modifiable (un Tigre pirate? ou plus simplement une sélection d'articles photocopiées).
- Et sa je ne suis pas sûr de bien comprendre: est-ce que si on n'a pas choisi sa cela signifie que quelqu'un peut utiliser le contenu et le mettre sous une autre licence, propriétaire ou au contraire plus ouverte (ça me paraît bizarre)?

J'ai quelques questions:
- On aimerait pouvoir vendre les pdf "haute déf" (ie images de bonne qualité, au moins 200 dpi) pour que des gens à l'étranger (ou en France qui sont loin d'un kiosque) qui veulent avoir le journal puisse l'acheter sous forme numérique (et l'imprimer eux-mêmes). Est-il envisageable de ne PAS placer ces pdf là sous la licence, tout en proposant des pdf "basse déf" (images à 72 dpi, donc moche à imprimer) sous la licence. Tout simplement pour éviter que quelqu'un achète les pdf haute déf, et propose un site qui offre les pdf haute déf, ce qui entraîne, pour nous, l'aberration consistant à les vendre en parallèle (vous allez me dire que c'est le problème de la licence libre en général, mais pas du tout, parce que quelqu'un qui achète un exemplaire papier du journal, qui fait des photocopies et les distribue gratuitement, ça correspond exactement à ce qu'on veut, tout simplement parce que la version photocopiée est de moins bonne qualité que la version originale et qu'on considère qu'il n'y a pas concurrence entre les deux. De même, le pdf à 72 dpi n'entre pas en concurrence avec le journal, dans la mesure où il n'en est qu'une version de moindre qualité visuelle.) (Vous allez aussi me dire que quelqu'un qui crée un site pour proposer gratuitement des pdf du Tigre aime le Tigre et que c'est bien pour le Tigre parce que ça le fait connaître, ce en quoi je serai d'accord avec vous si je ne voyais pas, par ailleurs, la somme d'argent que je dois à notre imprimeur).
Que pensez-vous de tout cela?

- Un auteur d'un texte paru dans le Tigre, et donc placé sous cette licence peut-il néanmoins signer un contrat avec un éditeur classique (donc un contrat classique, avec cession de droits et tout)? Je prends l'exemple de la bande dessinée en feuilleton: l'auteur, une fois l'histoire achevée, veut la faire éditer en livre. Est-ce qu'il en a le droit? Est-ce que l'éditeur peut se plaindre parce que les planches sont en licence libre et donc que quelqu'un peut s'amuser à faire un livre en récupérant les bandes dessinées, et en les assemblant (donc un produit concurrent ce que va proposer l'éditeur, à la différence près qu'il ne pourra pas être vendu).

J'aurais sans doute d'autres questions plus tard, mais j'aimerais déjà votre avis là-dessus (et si vous pensez que d'autres licences peuvent convenir, n'hésitez pas à m'en parler). Sachant que le problème principal est qu'un certain nombre d'auteurs/photographes/dessinateurs participant au Tigre ne sont pas forcément sensibilisés à ces questions et pourraient paniquer à l'idée que leur travail devienne libre.

Merci de votre aide,

Raphaël

Salut,

bengale2005 a écrit:- Et sa je ne suis pas sûr de bien comprendre: est-ce que si on n'a pas choisi sa cela signifie que quelqu'un peut utiliser le contenu et le mettre sous une autre licence, propriétaire ou au contraire plus ouverte (ça me paraît bizarre)?

Il faut revenir au texte de la licence. L'absence d'option SA veut dire que n'importe qui peut incorporer l'oeuvre dans une autre oeuvre sous une autre licence propriétaire, et peut produire des oeuvres dérivées sous une autre licence propriétaire (par exemple BY-NC-ND).
Par contre il sera impossible de rendre l'oeuvre libre, à cause de la clause 4b de la licence :
L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l'article 3 avec l'intention ou l'objectif
d'obtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle..
Impossibilité d'utilisation commerciale implique licence non-libre.

Est-il envisageable de ne PAS placer ces pdf là sous la licence, tout en proposant des pdf "basse déf" (images à 72 dpi, donc moche à imprimer) sous la licence.

Juridiquement ça ne pose pas de problème AMA.

vous allez me dire que c'est le problème de la licence libre en général, mais pas du tout, parce que quelqu'un qui achète un exemplaire papier du journal, qui fait des photocopies et les distribue gratuitement, ça correspond exactement à ce qu'on veut, tout simplement parce que la version photocopiée est de moins bonne qualité que la version originale et qu'on considère qu'il n'y a pas concurrence entre les deux

En même temps, je trouve étonnant que vous vous satisfassiez mieux d'une copie médiocre... ?

Un auteur d'un texte paru dans le Tigre, et donc placé sous cette licence peut-il néanmoins signer un contrat avec un éditeur classique (donc un contrat classique, avec cession de droits et tout)?

Oui, à condition que le contrat ne contienne pas d'incompatibilité avec la distribution sous licence non-commerciale. Par exemple, pas de clause d'exclusivité. Le mieux est d'évoquer la situation avec l'éditeur pour qu'il adapte son contrat, je pense.

Salut,

Je rejoins l'avis d'AntoineP, et ajouterais juste une précision.

bengale2005 a écrit:A priori je pencherais pour une CC-by-nc:
- by pour une raison évidente (éviter que des gens isolent un texte ou une photo et fassent comme si c'était eux qui l'avaient créé)

Dans les CC, le By est sous-entendu. Il s'agit du contrat de licence minimal, sur la paternité de l'œuvre. Placer une œuvre sous licence CC-NC sans by ne voudrait rien dire en soi

Bonne continuation pour la suite des événements,

Tolosano

AntoineP a écrit:
Il faut revenir au texte de la licence. L'absence d'option SA veut dire que n'importe qui peut incorporer l'oeuvre dans une autre oeuvre sous une autre licence propriétaire, et peut produire des oeuvres dérivées sous une autre licence propriétaire (par exemple BY-NC-ND).
Par contre il sera impossible de rendre l'oeuvre libre, à cause de la clause 4b de la licence :
L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l'article 3 avec l'intention ou l'objectif
d'obtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle..
Impossibilité d'utilisation commerciale implique licence non-libre.

Ok, donc il faudrait choisir une BY-NC-SA

AntoineP a écrit:En même temps, je trouve étonnant que vous vous satisfassiez mieux d'une copie médiocre... ?

Je me suis mal exprimé: on trouve que ce type de copie est valable. Toujours pour la raison que 1° c'est bien que des gens puissent diffuser librement des copies du Tigre 2° on a aussi besoin que les gens achètent le Tigre original en kiosques (parce que sinon on est morts), et donc voilà pourquoi c'est bien que la copie soit médiocre. Si quelqu'un faisait des Tigre aussi beau que l'original (voire plus beau, un tirage numérique étant de meilleure qualité que la roto) on reviendrait au problème qu'on se tire réellement une balle dans le pied. Sauf qu'on gage que personne ne sera assez fou pour distribuer des superbes exemplaires du journal (et pourquoi pas sur du papier avec un filigrane en or?).

AntoineP a écrit:à condition que le contrat ne contienne pas d'incompatibilité avec la distribution sous licence non-commerciale. Par exemple, pas de clause d'exclusivité. Le mieux est d'évoquer la situation avec l'éditeur pour qu'il adapte son contrat, je pense.

C'est bien ça qui me chiffonne: parce que l'auteur en question, s'il n'est pas sensibilités au libre, je l'imagine très mal aller expliquer à son éditeur (qui lui, n'est pas sensibilisé à quoi que soit d'autre que ses habitudes) qu'il doit lui signer un contrat non exclusif. La plupart des contrats sont des contrats types, et ce n'est pas évident d'imposer à son éditeur des modifications, surtout dans des secteurs où les ventes ne sont pas faramineuses.

Or on ne peut pas anticiper quels auteurs vont aller voir quels éditeurs (on peut l'anticiper un peu, mais c'est quand même risqué). Donc c'est compliqué de dire à un auteur: non seulement tu n'es pas payé pour ton travail dans le T., mais en plus tu devras expliquer à ton éditeur éventuel (donc le seul qui aura les moyens de te payer pour ce travail) qu'il n'a pas l'exclu.

Entendons-nous bien: sur le principe, je trouve les contrats d'auteurs aberrants et leurs clauses sont souvent scandaleuses, mais par expérience je sais qu'il est très difficile d'imposer des modifications.

Donc, là je suis un peu embêté. Est-ce qu'il n'y a pas une possibilité de différencier le recueil de chaque épisode séparé? Du genre: les épisodes séparés sont sous la licence, mais pas le fait de les réunir? (En même temps, au bout d'un moment, ça ne va plus être libre du tout du tout).

Qu'en dites-vous?

bengale2005 a écrit:Donc, là je suis un peu embêté. Est-ce qu'il n'y a pas une possibilité de différencier le recueil de chaque épisode séparé? Du genre: les épisodes séparés sont sous la licence, mais pas le fait de les réunir? (En même temps, au bout d'un moment, ça ne va plus être libre du tout du tout).

Il faut que le recueil puisse être considéré comme une oeuvre originale. J'imagine que s'il consiste simplement des planches parues dans le Tigre rassemblées par ordre chronologique, ça risque d'être difficile à faire valoir.
Dans ce cas, il suffit d'ajouter une planche exclusive, ou bien une couverture originale, ou bien mettre quelques planches en couleur, et le tour est joué.
Mais, tout de même, bien faire gaffe à ce que dans le contrat, les planches parues dans le Tigre puissent être diffusées individuellement (non le recueil dans son intégralité) sous la licence non-commerciale.

PS : vous n'êtes pas obligés de mettre tout le journal sous la même licence, même si évidemment ça obscurcirait le message...
Vous pouvez, par exemple, mettre les textes sous licence libre et la mise en page sous licence non-commerciale, ou vice-versa.

A priori, tu sembles avoir toutes les solutions développées, je rajoute vite fait mon grain de sel :

* même si sous CC-by-nc, le licencié devra toujours respecter les obligations de la licence. Donc s'il désire utiliser une autre licence, il peut, mais à la condition de respecter la tienne.

* l'histoire des définitions pdf : le licencié n'aura de droit que sur ce que *vous* lui distribuerez sous LL (pas tellement libre en l'occurrence, mais passons). À partir du moment où vous distribuer en basse qualité libre, et haute qualité propriétaire, le licencié ne le sera que pour la basse qualité. Il aura donc bien besoin de votre autorisation pour l'autre. Par contre, sous CC rien n'empêche de scanner en résolution max pour redistribuer par la suite (personnellement, je ne vois pas l'avantage que retirerait un licencié d'imprimer des "versions pirates" vu qu'il aura lui aussi les coûts d'impression...).

* Une licence qui englobe différemment partie et tout est une licence *encore moins libre*. Pour protéger 'plus', il faudrait que lors de la parution du recueil, il y ait une nouvelle création (la colorisation en est une, même si la licence CC le permet aussi...) et ça risque dur de l'alléguer pour avoir simplement mis bout à bout les morceaux sous cc... Après c'est au niveau de la plus-value qu'il faut jouer, je pense.

Beau projet en tout cas,

Ben

Merci pour vos mises au point.

J'avoue être un peu soucieux - une piste serait de ne mettre qu'une partie du journal en licence libre, mais contrairement à ce que propose Antoine, je pense plutôt à certaines pages en licence libre, et d'autres non. Du coup la bande dessinée ne serait pas en licence libre, mais les textes de "fond" oui.

Bien sûr, ça obscurcit le message, mais enfin on pourrait dire: "Le Tigre", le journal à 63% libre (ou autre). Tout l'intérêt étant de faire augmenter le pourcentage en convainquant les auteurs réticents. (C'est un peu comme si on rajoute une couverture en papier couché comme le n° d'été, on va dire: "Le Tigre", journal à 88% en papier recyclé).

Il y a un autre point qui m'embête, c'est celui des textes des "portraits" - et Antoine tu pourras me donner ton avis puisque tu pratiques la licence libre sur des entretiens. La rubrique portrait (cf. cet exemple) consiste à retranscrire les propos de quelqu'un sans intervention autre que la mise en forme (et les coupes éventuelles si trop long). C'est conçu comme l'exact inverse des portraits de la presse traditionnelle qui reconstituent des histoires à partir des propos de l'interviewé. Bon, super. Mais maintenant si c'est sous licence libre, ça veut dire que quelqu'un peut s'amuser à tripatouiller le texte et donc à lui faire dire le contraire de ce qui a été dit au début. Or si dans le journal on assume la publication (et la personne qui s'occupe du portrait conserve les bandes d'enregistrement), si quelqu'un retrouve son "portrait" charcuté, est-ce que ce n'est pas embêtant (certes il n'y a que le prénom de la personne, mais aussi son âge et sa profession, donc c'est quand même retrouvable)?

En gros, c'est: comment on fait avec une licence libre pour du matériau qui n'est pas simplement informatif ou artistique? Ça me rappelle l'histoire du film sous licence libre qui refusait les modifs pour éviter que les images des acteurs se retrouvent dans des films de cul.

À vous de me dire.

Appréhension logique, je crois que beaucoup se pose la même question.
Quelle que soit la licence qui couvre l'interview, libre ou non, il y a des limites à la cession des droits d'auteur dont une est celle du respect de l'oeuvre et de l'auteur de celle-ci.
Donc celui qui charcuterait l'interview pourrait se faire valoir ce droit. Néanmoins, l'impression d'anarchie que certains pensent y trouver justifie à mon goût un simple avertissement sur l'existence de ce droit au respect de l'oeuvre.
Sinon tu peux toujours les mettre sous licence plus restrictive, type FSF par exemple.

Pour la BD semi-libre, effectivement c'est possible. De toute façon, tant que vous êtes les auteurs, vous êtes à peu près libres de « hacher » vos oeuvres comme vous l'entendez, tant que la portion soumise à licence reste bien elle aussi une création originale.

Ben

Je suis d'accord avec Ben, un petit laïus informatif sur l'existence du droit moral et la nécessité du respect de l'oeuvre originale peut être une solution. Par exemple au même endroit que les explications sur la charte et les pseudos, à côté de l'ours.

Pour Libroscope le problème est différent, d'une part parce qu'on doute que beaucoup de gens aient envie de reprendre nos interviews, ensuite parce qu'il s'agit comme tu le soulignes de réécritures assez violentes. Dans l'interview d'Aymeric Moizard par exemple, quasi aucune phrase n'a été prononcée telle quelle. Evidemment, l'interviewé donne son accord sur le texte final (ce qui n'est pas fréquemment le cas dans la presse "traditionnelle" à ce que j'en ai compris).

Enfin Libroscope a des ambitions éditoriales moins élevées que le Tigre, et ce qui vous touche particulièrement en terme de forme et de point de vue serait pour nous une préoccupation annexe par rapport à nos autres défauts.

[font=Courier New]Bonjour,
Il me semble aussi qu'il faudrait discuter avec tout vos partenaires.....
Car mettre une licence sur Le Tigre est problématique.
Vous vous attribuez les droits d'auteur d'autres créateurs puisque vous décidez d'une licence en parti en leur nom ! Et en terme de juridiction de Droit d'Auteur, cela s'appelle de la contrefaçon.
Qu'ils aient consentis à une publication papier hebdomadaire avec cession de droit d'auteur gracieuse n'implique absoluement rien d'autre, ni en lieu, ni en temps, ni en support.

Ors, certains droits sont inaliénables. Ce serait une contrevenance au Code de la Propriété Intellectuelle. Cela dépasse même l'avis du créateur, il ne peut pas s'en défaire lui non plus. C'est une loi et le procureur de la république peut décider que vous enfreiniez cette loi et vous envoyer au Pénal.

De plus vous ne savez pas ce qu'en pensent vos contributaires.
Ne pensez-vous pas qu'il faille commencer par les joindre pour en discuter ?

Taupinette.[/font]

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