Page 2 sur 16Précédent 1, 2, 3, 4, 5 ... 16 SuivantDébut de la séance au Sénat

[Roux]

ordre des votes:
09h30 Sénat:
I - DISCUSSION GÉNÉRALE
- M. Michel THIOLLIÈRE, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
- M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication

- M. David ASSOULINE (SOC)
- M. Jack RALITE (CRC)
- Mme Catherine MORIN-DESAILLY (UC-UDF)


II - DISCUSSION DU TEXTE ELABORE PAR LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE

10h30 AN:
M. Christian VANNESTE, rap. C.M.P. 10’
EXCEPTION D’IRRECEVABILITÉ de M. Jean-Marc AYRAULT
M. Patrick BLOCHE
QUESTION PRÉALABLE de Mme Martine BILLARD
INSCRITS :
M. Jean DIONIS DU SÉJOUR U.D.F. 10’
M. Frédéric DUTOIT C.R. 10’
M. Dominique RICHARD U.M.P. 20’
M. Christian PAUL SOC. 15’
Mme Martine BILLARD N.I. 5’
Adt n° 2 de M. VANNESTE
Adt n° 1 du Gouvernement
Texte de la commission mixte paritaire

[Roux]

il n'y a pas d'ordre imposé
chaque assemblée doit voter le texte point barre, l'ordre ne change rien

[Roux]

ahahahahahah

et vive vive vive la langue de bois:
"ceux qui voteront ce texte sauveront la copie privée, les autres ne s'en préoccupent pas"

[terre mars 2027]

il n'y a pas d'ordre imposé
chaque assemblée doit voter le texte point barre, l'ordre ne change rien

j'ai peut être confondu avec les débats .

[birin]

est ce que quelqu'un peut m'expliquer l'ordre des votes sénat puis assemblée ?

L'ordre n'a aucune importance, les deux assemblées douvent voter le texte sans le modifier.

[terre mars 2027]

le flux sous real saccade . Vous aussi ?

[Roux]

oui pour les débats l'ordre compte, mais là chaque assemblée doit uste voter le texte issu de la CMP
contrairement à ce qu'avait promis RDDV, il ne s'agit absolument pas d'une seconde lecture, donc l'ordre n'imorte pas

ahahaha RDDV insiste sur le manifestement!

[François Battail]

Certes mais pourquoi . D'habitude c'est Assemblée puis Sénat . Pourquoi cette ordre inverse aujourd'hui ?

Non. La discussion d'un texte de loi peut commencer à l'AN ou au Sénat. Il n'y a pas d'ordre établi si ce n'est que le texte doit passer obligatoirement par les deux assemblées.

[mmu_man]

Merde j'ai raté le début...
rahh et bien sur y a que du real qu'on peut ni enregistrer ni regarder sosu autre chose que windows :-(
Purée mais c'est une vidéo sur les élus de *tout le peuple* que tout le monde devrait donc pouvoir regarder !

[terre mars 2027]

Certes mais pourquoi . D'habitude c'est Assemblée puis Sénat . Pourquoi cette ordre inverse aujourd'hui ?

Non. La discussion d'un texte de loi peut commencer à l'AN ou au Sénat. Il n'y a pas d'ordre établi si ce n'est que le texte doit passer obligatoirement par les deux assemblées.

merci pour la précision .