Développements professionnels et développements privés...

[kritchek]

Je suis actuellement salarié dans une société de services en informatique et je suis en mission pour eux dans une société A. Cette société A utilise un module logiciel développé par la société B (logiciel propriétaire). La société B fournit tous les sources de son composant logiciel à la société A afin que cette dernière puisse adapter le composant logiciel en question pour ses besoins.

Il se trouve que je travaille sur le composant logiciel et donc que j'ai accès aux sources complètes. Or il y a quelques temps, j'ai eu l'idée de développer un logiciel libre (développement débuté mais non encore diffusé) dont une partie s'inspire de ce que j'ai vu à mon boulot. Je n'ai bien sûr pas repris les sources mais j'ai redéveloppé un composant logiciel qui fait le même chose mais en mieux et avec pus de fonctionnalités. Le problème, c'est que l'architecture de base ressemble beaucoup à l'original.

Puis-je prendre le risque de diffuser mon code source ? En ai-je le droit ?

J'aimerais avoir votre avis sur cette question.

[gollum]

Peut etre que le mieux à faire serait de contacter la societe B pour metre les chose au clair ?

Mais, en attendant un peut, les pro du juridique de frama vont repondre plus precisement que moi.

[Baptiste]

déjà, qd tu dis propriétaires, il s'agit de quoi?
et qd tu dis que tu en as fait une version libre, j'imagine que c'est avec un outil libre?

Tu peux en dire plus?

[kritchek]

Propriétaire, c'est à prendre ici dans le sens "pas open-source" et "sous copyright : pas de modification/distribution possible".

Ce que je développe c'est un logiciel "Open-Source" (enfin qui ne l'est pas encore) sous license libre (GPL ou autre) et bien sûr, je développe avec des outils libres (eclipse sous Linux).

[Tolosano]

Bonsoir,

Que dis ton contrat de travail exactement ? Je ne sais pas si on te laisse regarder dans les codes d'un logiciel propriétaire sans t'avoir rien fait signé ?

-> Clause de Non-Concurrence ?
-> Clause de Confidentialité étendue ?

Au point de vue purement éthique, sans prendre en compte les éventuelles clauses à ton contrat de travail, tu as pu utiliser et décortiquer le logiciel propriétaire parce que tu étais salarié de l'éditeur (ou d'une société tierce). Peux-tu en toute bonne foi assurer que sans ce "privilège" tu aurais pu développer le même genre d'outil ?

Une approche différente pourrait être envisagée : discuter avec la société B de la faisabilité de la chose, c'est-à-dire proposer ton outil comme suite logique de celui qui est actuellement proposé par leurs services. Tu peux leur vendre ce logiciel, à la condition qu'il soit utilisé en Open-Source. Quelques exemples concrets et argumentés d'autres sociétés ayant fait ce choix pourrait t'aider à mieux te faire entendre : Sun et OpenOffice, Nokia et leur navigateur, MySQL, ou encore les SSLL sociétés spécialisées dans les logiciels libres, comme Linagora (société française qui a signé par ailleurs le plus gros contrat sur les logiciels libres dans le monde, voir ici)...

Enfin : est-il possible d'étendre ce travail à un plus vaste secteur, ou au contraire le limiter à un tout autre secteur, afin de ne pas risquer de froisser la société B ?

En tout état de cause, je verrais la solution à ton dilemme soit dans ton contrat de travail, soit dans la discussion avec la société B.

Tolosano

[AntoineP]

Il se trouve que je travaille sur le composant logiciel et donc que j'ai accès aux sources complètes. Or il y a quelques temps, j'ai eu l'idée de développer un logiciel libre (développement débuté mais non encore diffusé) dont une partie s'inspire de ce que j'ai vu à mon boulot. Je n'ai bien sûr pas repris les sources mais j'ai redéveloppé un composant logiciel qui fait le même chose mais en mieux et avec pus de fonctionnalités. Le problème, c'est que l'architecture de base ressemble beaucoup à l'original.

Qu'appelles-tu "ressembler" ?
Le droit d'auteur ne couvre que la forme d'une oeuvre (l'implémentation), pas les idées.
A moins que ta forme soit vraiment un décalque de la forme originale (un plagiat), il ne devrait pas y avoir de problème.

Tu peux toujours essayer d'agencer ton architecture afin qu'elle "ressemble" moins.

[kritchek]

Voici mes réponses aux quelques questions :

Que dis ton contrat de travail exactement ?

Le contrat de travail contient une clause de confidentialité. Mais si je quitte mon employeur, puis-je diffuser mon logiciel ?

Peux-tu en toute bonne foi assurer que sans ce "privilège" tu aurais pu développer le même genre d'outil ?

Techniquement oui car il n'y a rien de très inovant dans l'implémentation, mais d'un point de vue architecturel, j'ai repris les idées et je n'avais pas "pensé" à faire un logiciel architecturé comme celui sur lequel je travaille.

est-il possible d'étendre ce travail à un plus vaste secteur, ou au contraire le limiter à un tout autre secteur, afin de ne pas risquer de froisser la société B ?

Clairement je ne cherche pas à concurrencer la société B. Celle-ci développe des logiciels pour de l'embarqué (téléphones mobiles en particulier) alors que moi je vise des plate-formes PC. Mais à mon avis, le portage de mon soft sur embarqué n'est pas très difficile, et si ça tombe entre les mains de la concurrence....

A moins que ta forme soit vraiment un décalque de la forme originale (un plagiat), il ne devrait pas y avoir de problème.

Franchement, en toute honnêteté, mon soft n'est pas loin d'être un plagiat, même si j'ai ajouté de nombreuses fonctionnalités. C'est un peu comme aMSN vis-à-vis de MSN ou plotôt OpenOffice vis-à-vis de Microsoft Office. Sauf que moi, j'ai vu le code source et l'architecture du "modèle".