Page 1 sur 21, 2 SuivantA propos de ceux qui changent d'avis sur les licences CC

[aKa]

Petite question con.

Framasoft référence des photos de l'annuaire Flickr en les choisissant, c'est notre parti pris, exclusivement sous licence Creative Commons BY et Creative Commons BY-SA.

Or il se trouve qu'après référencement certains auteurs des photos changent d'avis (ce qui est tout à fait leur droit). Et du coup les visiteurs viennent nous dire qu'ils ne comprennent pas pourquoi on référence des photos non libres, etc.

Sur la FAQ du site Creative Commons, on peut lire ceci :

What if I change my mind?

Creative Commons licenses are non-revocable. This means that you cannot stop someone, who has obtained your work under a Creative Commons license, from using the work according to that license. You can stop distributing your work under a Creative Commons license at any time you wish; but this will not withdraw any copies of your work that already exist under a Creative Commons license from circulation, be they verbatim copies, copies included in collective works and/or adaptations of your work. So you need to think carefully when choosing a Creative Commons license to make sure that you are happy for people to be using your work consistent with the terms of the license, even if you later stop distributing your work.

Ce qui signifie, et c'est heureux que le changement de licence n'est pas rétroactif et si à un moment donné votre oeuvre a été placée sous une certaine licence il est impossible d'empêcher sa diffusion et son utilisation selon les termes de la licence d'alors.

Ma question est alors la suivante : Une fois le changement de licence effectuée, comment prouver que l'oeuvre était avant sous une autre licence ?

[Maps]

J'ai bien peur que ça soit à l'utilisateur de le prouver (par une capture d'écran par exemple qui montre bien la licence + l'image)... Mais je peux me tromper...

[Sythuzuma-Ka]

Flickr par exemple ont bien un registre de ce qui y est enregistré? ils peuvent fournir ces infos j'imagine en cas de conflit?

[gasti]

C'est vrai que Flickr ne montre pas l'historique de la licence sur une photo. Je vais leur poser la question.

[gasti]

Voici le sujet concerné sur le forum de Flickr : http://www.flickr.com/forums/help/7439/

[damj]

Voici le sujet concerné sur le forum de Flickr : http://www.flickr.com/forums/help/7439

Pour ceux qui n'ont pas le courage de lire tout le fil, vers la fin est évoquée la possibilité d'archiver par un service tel que furl.net la page flickr (ou autre) contenant l'image et sa licence.
Ça n'a sans doute pas valeur légale, mais ça permet quand même de figer avec une date une page web, et le fait de passer par un tiers a priori impartial est plus fiable qu'une simple copie d'écran qui est facilement falsifiable.


A noter que dans le cas de furl ils proposent d'installer une barre d'outils en extension, ce que je me refuse à faire, mais il est possible d'utiliser ce service sans rien installer et sans fournir d'autres données perso qu'une adresse mail valide et de stocker les pages à partir d'un petit scriptlet.

[mpop]

Ma question est alors la suivante : Une fois le changement de licence effectuée, comment prouver que l'oeuvre était avant sous une autre licence ?

C'est clairement la vraie question. J'avoue que je n'ai pas de réponse.
Si c'est le groupe machin, ou tout artiste pas complètement confidentiel, on trouvera facilement des témoins pour dire qu'à telle date, ils ont trouvé l'œuvre sur tel site, diffusée avec telle licence. Ensuite, il y a des cas qui sont plus problématiques que d'autres. Par exemple, pour de la musique libre récupérée sur Jamendo, Musique-Libre.org ou OpenSound, il ne devrait pas y avoir le moindre problème, vu que l'on cumule l'exposition publique (même 100 personnes ça fait déjà 100 témoins potentiels) et les traces techniques.

Maintenant, le type qui diffuse une œuvre sous CC sur un petit site personnel, œuvre qui sera vue par une poignée de personnes, puis qui « change » la licence… s'il est de 1) de mauvais foi et 2) procédurier, ça peut poser problème.
Vu que les CC s'adressent beaucoup aux amateurs et aux auteurs occasionnels, c'est un risque non négligeable.

Je me demande ce qu'en pense la liste CC-FR. Tu as transmis cette question, ou tu veux que je le fasse (si tu n'es pas inscrit) ?

[ben_san]

Hello,
ça reste à vérifier, mais je pense que par l'exercice de son droit de retrait ou repentir, l'auteur d'une oeuvre ss CC pourra toujours décidé de la retirer, quoiqu'en dise la licence (droits moraux incessibles et inaliénables).
Donc, tant que le licencié n'est pas au courant, ok, mais l'auteur qui le prévient pourra l'empêcher de continuer à utiliser l'oeuvre.
Cordialement,
Ben

[Shnoulle]

Une question :

Peut on , et comment, passer d'une licence CC nc-sa/1.0 à une licence GNU FDL, la GNU-FDL étant plus ouverte que le CC nc-sa/1.0, je ne pense pas que cela pose de problème.

Je me trompe ?

[ben_san]

Oh que si
Pour commencer, les deux sont copyleft, et exige donc que l'oeuvre finale soit sous leur licence
=} La double licence n'est pas une solution car dans ce cas, l'oeuvre est distinctement sous deux licences uniques qui ne respecte pas l'autre licence...
Pour faire simple, c'est un des cas d'incompatibilités les plus complets...
Le mieux c'est l'accord des auteurs!
Cordialement,
Ben

ps : par contre ta théorie peut marcher si la licence la plus ouverte n'est pas copyleft...