Un nombre maximal de 3 (trois) PC par compte utilisateur est autorisé et un nombre maximal de 3 (trois) licences par téléchargement pourra être autorisé en cas de dysfonctionnement du disque dur. Chaque téléchargement pourra faire l'objet de 7 (sept) gravures sur un support physique CD-R et de 5 (cinq) transferts sur périphériques portables, étant précisé que dans le cas de fichiers encodés selon le protocole WMA (Windows Media Audio).
Cette possibilité de transfert est expressément limitée aux périphériques portables compatibles avec un niveau de DRM (Digital Rights Management) de niveau 1000 ou supérieurs, à savoir :
CREATIVE : NOMAD MuVo Slim, NOMAD MuVo TX, NOMAD Jukebox/Zen Xtra, NOMAD Jukebox/Zen NX, NOMAD MuVo2 , NOMAD MuVo2 /X-Trainer, NOMAD MuVo NX, NOMAD Jukebox Zen, NOMAD Jukebox 3, NOMAD Jukebox 2, NOMAD Jukebox, NOMAD Jukebox C, NOMAD II MG, NOMAD IIc, NOMAD II,
RIO: Karma, Eigen, Nitrus, Cali, Chiba, Fuse, S35S, S30S, S50, S10, 900, 800, 600, Riot
iRIVER : iFP-595T, iFP-195T, iFP-190T, iFP-180T, iFP-140, iFP-599T, iFP-395T, iFP-390T, iFP-380T, iFP-340,
RCA : RD1021, RD1071, RD1075 AUTRES : Dell / Digital Jukebox, Samsung / Yepp YP-910GS / Napster, Gateway / DMP-X20, Gateway / DMP-110, Gateway / DMP-210, Gateway / DMP-310, irock! 830, irock! 860.
Nous précisions que cette liste est amenée à évoluer. Il est donc recommandé de se reporter sur le site
www.microsoft.fr pour obtenir une liste actualisée.
Le client ne pourra pas transférer le fichier reproduisant l'enregistrement musical concerné à un quelconque autre internaute.
Il est rappelé que ces possibilités d'utilisation constituent des capacités techniques permettant la copie privée par les consommateurs mais n'emportent en aucun cas renonciation, par le producteur du phonogramme reproduit dans le cadre du téléchargement, à son droit à rémunération pour copie privée, laquelle reste en tout état de cause due par les personnes qui en sont redevables.