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Page 1 sur 21, 2 SuivantLicence CC pour un logiciel ?

Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
Un forum en collaboration directe avec le site Veni Vidi Libri.

Jeu 23 Mars, 2006 21:51

Bonsoir,

J'ai récemment programmé un petit logiciel et j'aimerai savoir si je peux le mettre sous une licence CC.
Je sais qu'il existe la licence GPL pour les logiciels mais celle-ci autorise l'utilisation commerciale ce que je ne souhaite pas avoir pour mon logiciel.

Merci d'avance,
Fabien
Fabien_smv

Messages : 1

Jeu 23 Mars, 2006 22:41

Bonsoir,

Tout d'abord, les licences CC pourraient s'appliquer à des logiciels, bien que leur principale force soit la diffusion d'œuvres, ou de documents.

Placer un logiciel sous licence CC n'est pas recommandé, justement pour cette raison là, mais aussi parce que les CC ne protège pas et n'encadre pas le droit d'auteur. La licence ne fait que permettre à l’auteur d’informer l’internaute de l’usage qu’il peut faire de l’oeuvre ( ceci est dit noir sur blanc sur leur site : http://fr.creativecommons.org/description.htm ). Elle ne prouve en aucun cas la paternité de l’oeuvre.

Si tu veux te protéger, une licence libre peut répondre à tes besoins, la licence CC peut être libre à condition de ne pas restreindre quelques libertés, comme celle de modifier (nd) ou de commercialiser (nc).

Pourquoi les licences libres telles que la GPL peut t'être tout de même proposée ? Tout simplement parce qu'elle reconnaît la paternité, et te protège en tant qu'auteur du logiciel. La GPL, en outre, est contaminante. Tout dérivé de ton travail sera obligatoirement sous licence GPL. Ce qui te garantit que personne ne volera ton oeuvre, mais également que tes choix de diffusion seront toujours respectés.

La licence libre CeCILL fonctionne exactement de la même manière que la GPL, présente les mêmes avantages, mais elle est française, et se rapporte au droit français, elle prend en compte les spécificités de la loi française. De même, la licence CeCILL est contaminante, obligation de laisser les dérivés sous licence CeCILL ou GPL. CeCILL étant compatible avec la GPL.

Pourquoi une licence libre, alors que placée sous celle-ci, ton logiciel pourrait être réutilisé à des fins commerciales ? Bien tout simplement parce que les licences libres gardent toujours leur statut, et bien que si je télécharge un jour ton logiciel et que je décide de le revendre, je devrais laisser les sources à disposition. il est donc toujours possible de trouver les sources d'un logiciel libre.

Maintenant, sache qu'il existe la licence IANG qui permet justement de prendre quelques mesures sur la commercialisation, et si mes commentaires ne t'ont pas éclairés, ni conviancus, je préfère te rediriger vers le site oficiel de IANG, qui t'expliquera ça mieux que moi.

Tolosano

Licence GNU. La FAQ.
Licence CeCILL. La FAQ.
Licence IANG. La FAQ.
Tolosano

Messages : 1940
Géo : Toulouse

Ven 24 Mars, 2006 00:44

Tolosano a écrit:[une licence CC] ne prouve en aucun cas la paternité de l’oeuvre.
[...]
Pourquoi les licences libres telles que la GPL peut t'être tout de même proposée ? Tout simplement parce qu'elle reconnaît la paternité, et te protège en tant qu'auteur du logiciel.

Es-tu sûr de ton coup ?
Je ne vois pas trop ce qui, sur la paternité de l'œuvre, différencie une CC by-quelque chose de la GPL.

Déjà il ne faut faire attention aux mots. Il y a :
– reconnaître la paternité de l'œuvre (ne pas la nier, informer sur cette paternité, etc.) ;
– attester de la paternité de l'œuvre.
Il me semble que CC et GPL font bien la première chose, mais qu'aucune des deux ne fait la deuxième !

Je ne vois donc pas trop la différence.
Dans les deux cas, si on veut pouvoir prouver que l'on est l'auteur du logiciel, il vaut mieux avoir un dépôt légal, non ?
Dernière édition par mpop le Ven 24 Mars, 2006 11:39, édité 1 fois au total.
mpop

Messages : 777
Géo : Lyon

Ven 24 Mars, 2006 00:49

mpop a écrit:
Tolosano a écrit:[une licence CSS] ne prouve en aucun cas la paternité de l’oeuvre.
[...]
Pourquoi les licences libres telles que la GPL peut t'être tout de même proposée ? Tout simplement parce qu'elle reconnaît la paternité, et te protège en tant qu'auteur du logiciel.

Es-tu sûr de ton coup ?
Je ne vois pas trop ce qui, sur la paternité de l'œuvre, différencie une CC by-quelque chose de la GPL.

Déjà il ne faut faire attention aux mots. Il y a :
– reconnaître la paternité de l'œuvre (ne pas la nier, informer sur cette paternité, etc.) ;
– attester de la paternité de l'œuvre.
Il me semble que CC et GPL font bien la première chose, mais qu'aucune des deux ne fait la deuxième !

Je ne vois donc pas trop la différence.
Dans les deux cas, si on veut pouvoir prouver que l'on est l'auteur du logiciel, il vaut mieux avoir un dépôt légal, non ?

La GPL peut poser problème en ce qui concerne la propriété intellectuelle, bien qu'en l'état actuel des choses, bon nombre de juridictions la respecte.

Je faisais surtout référence à la licence CeCILL :
Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL

Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son oeuvre et nul autre n'a la faculté de modifier les conditions de diffusion de ce Logiciel Initial.

Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au moins régi par la présente licence et ce, pour la durée visée à l'article 4.2.


Pour ce qui est du dépôt légal, oui, c'est ce qu'il y a de plus fiable, mais ce n'est plus gratuit...

Tolosano
Tolosano

Messages : 1940
Géo : Toulouse

Ven 24 Mars, 2006 00:53

Hello,

Fabien_smv a écrit:J'ai récemment programmé un petit logiciel et j'aimerai savoir si je peux le mettre sous une licence CC.
Je sais qu'il existe la licence GPL pour les logiciels mais celle-ci autorise l'utilisation commerciale ce que je ne souhaite pas avoir pour mon logiciel.


En gros, tu nous demandes de te conseiller sur une licence non-commerciale pour ton logiciel.
Ce n'est pas une chose impossible, mais sache que Framasoft est un site Web dédié au logiciel libre, or les licences non-commerciales ne sont pas libres : tu sors donc de l'objet du site et il n'est pas sûr que quelqu'un réponde stricto sensu à la question que tu poses.
AntoineP

Messages : 1038

Ven 24 Mars, 2006 05:33

J'ai connu framasoft plus souple avec les licences, je ne peux pas aider pour ce sujet, mais je trouve que vous y aller un peu fort... j'aime la GPL mais, la definition du libre n'est pas forcement liee a celle ci. Et quand la GPL3 va sortir, si le noyaux de linux la refuse vous direz que le noyau linux n'est plus libre ?
cortomaltes

Messages : 183

Ven 24 Mars, 2006 11:47

cortomaltes a écrit:Et quand la GPL3 va sortir, si le noyaux de linux la refuse vous direz que le noyau linux n'est plus libre ?

La v3 ne remplace pas pour autant la v2. Cette notion de "version" est trompeuse d'ailleurs, elle ne s'applique pas à un contrat juridique de la même manière qu'elle s'applique aux versions d'un logiciel.
Pour éviter les confusions, il faudrait presque donner un nom différent à chaque "version", plutôt que de les numéroter.

Mais sur le reste de ton commentaire, je suis assez d'accord. On peut être promoteur du logiciel libre sans dire « Ah ben ça ne nous concerne pas » dès qu'on s'en éloigne un peu.
Moi, je préfèrerais qu'on pose la question : « Pourquoi ne veux-tu pas d'un usage commercial ? De quelle manière penses-tu que ça te serait préjudiciable ? Quels usages commerciaux de ton logiciel seraient possible ? »

S'il s'agit, comme souvent, de craintes sur le fait de se "faire piquer" son logiciel, genre une entreprise le récupère et le présente comme sien, il y aurait des éclaircissements à apporter ! Et si les raisons sont plus spécifiques, ça m'intéresse de les entendre.
mpop

Messages : 777
Géo : Lyon

Ven 24 Mars, 2006 13:42

Je sais que la version 3 de la gpl ne remplace pas la version 2. Mais c'est justement ce que je voulais evoquer. Il y a differents points de vue sur les licences libres et ne prendre que le point de vue GPL version 2 , c'est justement faire ensuite passer la version 3 comme la remplacante. Je ne sais pas si je me fais bien comprendre :wink:

edit : d'ailleur pour mon 100eme post, je le fais pas tres comprehensible et constructif... :wink:
cortomaltes

Messages : 183

Ven 24 Mars, 2006 13:49

cortomaltes a écrit:j'aime la GPL mais, la definition du libre n'est pas forcement liee a celle ci.


La définition du libre est .
Les licences commerciales ne sont pas libres selon cette définition.
AntoineP

Messages : 1038

Ven 24 Mars, 2006 14:39

AntoineP a écrit:
cortomaltes a écrit:J'aime la GPL mais, la definition du libre n'est pas forcement liee a celle ci.


La définition du libre est .
Les licences commerciales ne sont pas libres selon cette définition.


:shock:
Euh AntoineP, tu t'entends parler là ? C'est gentil d'abonder dans le sens de cortomaltes sans le vouloir...

Tu donnes un lien de la Free Software Foundation (enfin en l'occurence du projet GNU) qui donne une définition du « logiciel libre ». Déjà, on pourrait remettre en cause cette appelation d'origine contrôlée made in FSF. On n'aurait pas le droit d'utiliser les termes « logiciel libre » si on ne se conforme pas aux conditions édictées par la FSF ?

Ensuite, il y a une différence entre « libre » et « logiciel libre ». Donc le lien que tu donnes ne contredit pas l'affirmation de cortomaltes.
Mais je crois me souvenir qu'on a déjà eu ce débat, au sujet de la « musique libre », sur l'appropriation du terme « libre » par la FSF/La définition GNU du « libre ».

En fait, dans cette histoire cortomaltes dit « la définition du libre n'est pas forcément liée à la GPL »
Et toi tu réponds « si si, la définition FSF/GPL du libre est liée à la GPL, la preuve... »
Tautologie, quand tu nous tiens.

[hr]
P-S : je me fais un peu l'avocat du diable ;). Je précise que j'utilise des logiciels sous GPL pour la grande majorité (à commencer par linux), et que je préfèrerais voir les développeurs indépendants publier leurs projets sous GPL plutôt qu'en freeware ou même sous CC-quoi_que_ce_soit. Mais ma rigueur intellectuelle (d'aucuns diront mon rigorisme) m'a poussé à réagir.
mpop

Messages : 777
Géo : Lyon

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