Page 127 sur 673Précédent 1 ... 124, 125, 126, 127, 128, 129, 130 ... 673 Suivant[Mars 2006] En direct de l'assemblée nationale

[Scrouaf]

et c'est reparti.
Ca a vraiment duré une minute cette fois-ci.

[blastm]

Bon, en gros, il retirent l'article un pour tuer la licence globale.
le conseil constitutionnel donne un avis défavorable.
pour ne pas risquer la déclaration d'inconstitutionalitée du texte, ils remmettent le 1 (le 1 ammendé, d'ailleurs, ou le 1 tout neuf?)

ca c'est top, courageux, toutcatouca..

au fait, qui a le pouvoir de retirer l'urgence? RDDV et lui seul?

[Laza]

putain, c'est koi déjà ces amendements ?

[moddeur]

Bon, en gros, il retirent l'article un pour tuer la licence globale.
le conseil constitutionnel donne un avis défavorable.
pour ne pas risquer la déclaration d'inconstitutionalitée du texte, ils remmettent le 1 (le 1 ammendé, d'ailleurs, ou le 1 tout neuf?)

ca c'est top, courageux, toutcatouca..

au fait, qui a le pouvoir de retirer l'urgence? RDDV et lui seul?

Le 1 amendé, mais comme l'UMP a une majorité ils vont le descendre, car de toutes façons ils ont introduit un nouvel article hier qui reprenait le 1 tout neuf (non-amendé par la licence globale).

[dede]

313 pas adopté ! ... l'enseignement et la recherche l'ont dans l'os !

[giraf]

Si l'article 1 revient, l'amendement pour les biblios est dégagé ?

[blastm]

en tout cas, si ca c'est pas dans la presse demain...

giraf: ca depends, a prioris ils travaillent le 272, ils continuent le 1, et a la fin ils font le tri.. :/

[kebra]

C'est qui la meuf en violet qui les a traité de pantin ?

[Scrouaf]

Le 313 c'est celui ou les industriels peuvent venir fouiller les machines de la recherche ?
Chouette, on va aller ce coucher...

[Neryelle]

les accords signés avec un editeur de musique (avec les journalistes seraient ils représentés par les éditeurs de musique???)

J'ai entendu parler d'éditeur, pas d'éditeur _de musique_. c'est pas tout à fait pareil. (mais je me gourre peut-etre)

C'était bien "éditeurs de musique"

au temps pour moi