Utilisation Logiciel libre dans un contexte commercial

[orrel]

Bonjour,

Je suis étudiant en stage et nous allons réaliser des solutions sur systèmes embarqués (similaires aux bornes tactiles) dans un secteur concurrentiel, afin d'offrir un choix de services larges (Internet, applications diverses, jeux,..) je souhaite utiliser des logiciels libres. A ce que j'ai compris j'ai le droit de les incorporer dans nos solutions et si je modifie certains d'entre eux je dois juste diffuser le code source et citer la provenance.

Cependant puis-je changer leur nom et les déposer sous une autre licence?
Nous avons un portail pour présenter l'entreprise, est-ce valable pour diffuser les sources en question?

Aussi, je dois réaliser un catalogue de produits, nos produits étants encore en phase de prototypage, nous avons réalisé des maquettes en 3d qui sont jolies et je ne voudrais pas que quelqu'un les récupère, quelles sont les solutions pour me protéger?
Je crois qu'au niveau de la musique, on peurt faire une copie et se la poster, le cachet (daté) faisant foi.

Merci

[damj]

Aussi, je dois réaliser un catalogue de produits, nos produits étants encore en phase de prototypage, nous avons réalisé des maquettes en 3d qui sont jolies et je ne voudrais pas que quelqu'un les récupère, quelles sont les solutions pour me protéger?
Je crois qu'au niveau de la musique, on peurt faire une copie et se la poster, le cachet (daté) faisant foi.

Selon les intérêts en jeu il serait peut-être préférable de déposer un modèle auprès de l'INPI (pour moins de 10€ par modèle), l'envoi à soi-même n'étant pas une preuve aussi solide face à un éventuel plagiat.
(cela à condition que les produits en question relèvent bien du dépot de modèle)

Pour tes questions sur les licences libres tu auras sûrement des réponses plus fiables que les miennes rapidement ici...
Pour faire vite je dirai que non tu ne peux pas modifier le nom pour diffuser sous une autre licence.
Tu ne dois mettre les sources à disposition que si tu diffuses le logiciel. Rien ne t'empêche cependant, même si tu n'en as pas besoin, de diffuser le logiciel, histoire de faire profiter les autres de tes adaptations.

Ce fil récent peut t'intéresser
une petiterecherche sur les forums t'éclairera sans doute beaucoup.

[Tolosano]

Bonjour, et bienvenue sur framaGora

je souhaite utiliser des logiciels libres. A ce que j'ai compris j'ai le droit de les incorporer dans nos solutions et si je modifie certains d'entre eux je dois juste diffuser le code source et citer la provenance.

Tu ne dois pas modifier l'auteur initial du projet. Tu peux ajouter ton nom à celui-ci en précisant qu'il s'agit d'un travail de modification. Tu peux évidemment citer sur ton portail les logiciels utilisés, ceci n'est pas forcément obligatoire.
Tout dépend de la licence du logiciel (et des librairies) utilisées.
Certaines licences sont dites copyleft : elles supposent que tout travail dérivé de l'œuvre originale doit être redistribué sous la même licence que l'œuvre initiale. Les licences Copyleft les plus communes : GNU-GPL, GNU-LGPL, (CeCILL). Licences non copyleft : BSD.
Je rappellerai que la distribution des codes sources n'est obligatoire qu'en cas de redistribution des logiciels en question. La modification de ceux-ci pour un usage privé ne t'oblige pas à mettre à distribution les sources.

Cependant puis-je changer leur nom et les déposer sous une autre licence?

Si ton travail consiste en une réelle modification, modification en profondeur du code, implémentation de nombreuses fonctionnalités, allègement du code... oui, tu pourras en modifier le nom. Si tu n'apportes pas un grand changement, je ne voies pas l'intérêt. Ici encore, tout dépendra de la licence de l'œuvre originale : si copyleft->obligation de garder la même licence. Dans le cas contraire, libre à toi d'opter pour une autre licence.

Tu peux aller faire un tour sur le Wiki de Veni, Vidi, Libri pour te familiariser davantage sur les licences libres.

Nous avons un portail pour présenter l'entreprise, est-ce valable pour diffuser les sources en question?

Tout à fait. Évidemment, si tu peux le faire, c'est mieux

nous avons réalisé des maquettes en 3d qui sont jolies et je ne voudrais pas que quelqu'un les récupère, quelles sont les solutions pour me protéger

Plusieurs solutions s'offrent à toi :
- envoi par la poste (en recommandé, avec Accusé de Réception). Il s'agit de "débuts de preuves", et non de preuves. Cela sous-entend que, devant un tribunal, le juge est seul à statuer de la validité de celles-ci.

- L'enveloppe "Soleau"

Disponible à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). 15 Euros, l'enveloppe Soleau (du nom de son inventeur) permet de conserver durant 5 ans (renouvelable), tout contenu '''papier''' pouvant être placé sous Code de la Propriété Intellectuelle (à l'origine prévue pour les dessins et modèles). L'enveloppe est enregistrée avant d'être perforée au laser (raison pour laquelle seuls les format papiers sont possibles, pour une épaisseur inférieure à 5 mm, soit 7 pages). Le dépôt est considéré comme preuve.

L'enveloppe Soleau sur le site de l'INPI

- Le Dépôt de CD à La Bibilothèque Nationale de France

Gratuit, le dépôt à la BNF permet d'assurer de la paternité et de l'antériorité. Toute œuvre peut ainsi être déposée (livres, textes, cartes et plans, musique imprimée, photographies, documents graphiques, documents sonores, vidéogrammes, documents multimédias, bases de données et documents informatiques). L'État devient le propriétaire du support, mais pas du contenu. Le dépôt est considéré comme preuve.

Le dépôt Légal à la BNF

- Pli chez un officier minisériel
Les Huissiers ou Notaires. Le coût de cette option est très élevée. Mais assure de la validité de la paternité et d'antériorité.

Si tu as d'autres questions...

Tolosano

[rangatira]

A ce que j'ai compris j'ai le droit de les incorporer dans nos solutions et si je modifie certains d'entre eux je dois juste diffuser le code source et citer la provenance.

Mais suivant la license et le type d'incorporation dans ta solution, le simple fait de diffuser ton logiciel (même sans avoir modifié le logiciel libre) t'oblige à diffuser tes sources. Tout dépend du niveau d'interaction entre ta solution et le logiciel libre (et de la license du logiciel libre). Tu étais peut être déjà au courant, mais ce n'était pas clair dans ton message, alors je me permets de le repréciser.

[AudreyCuke]

Bonjour,
Nous sommes une jeune société développant une plateforme applicative qui nous permet de répondre efficacement (rapport coût/qualité/prix) à des clients qui ont des besoins spécifiques. Nous pensons mettre un jour notre solution en open source mais nous attendons d'avoir davantage développé et documenté l'outil mais aussi d'avoir grossi de manière à pouvoir "gérer" une communauté.
En attendant, il arrive tout de même que certains de nos clients aient aussi des besoins standards pour lesquels les solutions Open Source sont tout à fait appropriées. Je pense notamment au forum YAF qui est sous licence GPL.
Mais comment faire? Je suis allée me documenter dessus et je ne comprends toujours pas. Dans notre cas, nous souhaitons juste mettre à disposition gratuitement YAF mais à partir de notre plateforme qui est payante et qui n'est pas sous licence GPL. A t-on le droit?
Je vous remercie d'avance pour votre réponse!

Audrey

[GNUtoo]

Bonjour,

Je suis étudiant en stage et nous allons réaliser des solutions sur systèmes embarqués (similaires aux bornes tactiles) dans un secteur concurrentiel, afin d'offrir un choix de services larges (Internet, applications diverses, jeux,..) je souhaite utiliser des logiciels libres. A ce que j'ai compris j'ai le droit de les incorporer dans nos solutions et si je modifie certains d'entre eux je dois juste diffuser le code source et citer la provenance.

le plus simple est de lire la GPL
mais pour resumer la GPL tu doit:
*garder les notes qui disent que c'est sous GPL
*fournir une copie de la gpl
*fournir les sources avec(pour plus de precisions lit l'article 3 de la gpl traduite ici: http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html)
mais tu ne doit pas forcement fournir tout cela aux uttilisateur finaux mais aux clients(aux personnes qui achettent la machine)

Cependant puis-je changer leur nom

oui et c'est conseille voir obligatoire si tu le modifie...

et les déposer sous une autre licence?

c'est impossible sauf si tu contacte l'auteur ou les auteurs et que tu leurs demande la permission

Nous avons un portail pour présenter l'entreprise, est-ce valable pour diffuser les sources en question?

voir precedament