Par contre l'enseignant doit choisir dans une des licences maison (comme si il n'y en avait pas déjà assez avec les droits d'auteurs, CC, FDL et LAL):
http://www.librecours.org/cgi-bin/main?callback=droit
Par exemple pour la licence Libre Cours 1
Licence Libre Cours 1
Licence par laquelle l'auteur autorise uniquement les utilisateurs à consulter le document. Toute autre utilisation du document (reproduction, modification, traduction...) est non autorisée et constituerait une atteinte aux droits de l'auteur.
Pour cette licence il s'agit donc du droit d'auteur "tous droits réservé" mais sur lequel on appose l'adjectif "libre" qui interdit toute reproduction, modification, traduction jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur.
Ainsi on peut probéablement considérer MSN Encarta comme du "libre cours 1": http://encarta.msn.com/
Remplacer "tous droits réservés" par "Libre cours 1" risque encore de rajouter une belle confusion pour développer la notion de contenus pédagogiques 'libres'.
J'aurais préférés qu'ils gardent "tous droits réservés" pour cette "licence" comme tous les sites qui donnent des possibilités de gestion de droits (comme sur Flickr par exemple avec le copyright et les CC).
Une des motivations derrière le site est que "l'accès à des documents pédagogiques est de plus en plus souvent payant."
Je ne paratage pas vraiement cette opinion, je crios qu'il n'y a jamais eu autant de contenus pédagogiques en accès libre.
De plus des projets comme la wikipedia et ses dérivés ne sont plus complètement anonyme en France (enfin je crois).
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frenchy
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