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[karim280]

mdrrrrr désolé, je suis nul en orthographe

[Stabbed]

Si tu nous disais plutôt ce que tu as fais et ce qui t'inquiète, on pourrait plus facilement t'aider...

[Saint-Chinian, parti]

.../...

Ceci etant dit si tu "te fais chopper" ça va commencer par une lettre recommandée avec AR, si malgré ça tu continue il existe une probabilité non négligeable qu'il y ai "une descente" chez toi. Dans ce cas, tout ton materiel est saisi (tu ne le reverras jamais) et commence pour toi une galère comme tu n'en as probablement jamais connu jusque là (enfin j'espere pour toi).

Arnaud.

Humm... Attention !

Il n'y a pas toujours de lettre recommandée d'avertissement qui est envoyée, dans l'état actuel de ce type de procèdure

D'après tous les compte-rendu des affaires de ce genre qui ont été jugées, le contrevenant s'est fait repèrer à télécharger et à proposer en partage des fichiers soumis à des droits d'auteurs.

Son adresse IP ayant été repèrée, le founisseur d'accès internet à été prié de donner les coordonnées de son abonné, ce qu'il a fait.

Le contrevenant en question, s'est retrouvé avec une perquisition ordonnée par le Parquet, à son domicile à 6 heures du matin, effectuée par la Police ou la gendarmerie, qui sont accompagné le plus souvent par les représentants des sociétés de droits d'auteurs, qi ont déposé plainte contre lui.

Au cours de cette perquisition à domicile, le ou les ordinateurs trouvés, ainsi que tout le matériel informatique, y compris les graveurs de CD DVD, tous les CD et DVDs sont saisis, afin d'en examiner le contenu, et pour faire cesser les agissements "suspects".

Ensuite le contrevenant est assigné au Tribunal.

Il est exact que pour récupèrer son matériel saisi, ce n'est pas toujours très facile...

[boarf]

d'où l'utilité d'utiliser des logiciels comme TrueCrypt (avec chiffrement de très haut niveau), sous linux afin que la swap soit effacée,...


Sinon, j'ai trouvé une réponse à la question :
Un jour, à 3 ou 4 heures du matin, tu entendras des bruits sourds venant de dehors, puis des coups violents sur ta porte. Ils la défonceront avec un bélier, puis ils entreront, balanceront du gaz lacrymogène et des grenades flash partout. Une fois toi et ta famille maitrisé, ils iront ausculter le contenu de ton disque dur. Ils te demanderont les preuves d'achat de chacun des trucs présents sur ton disque, et pour chaque machin "piraté" ils abattront sous tes yeux un membre de ta famille.

Joyeux, hein

[acepack]

et ils vont saisir le téléphone portable que tu a branché illégalement sur ton ordi pour rédiger ce post

[jobherzt]

accessoirement, si quelqu'un trouve pour une raison X ou Y du contenu "copyrighté" sur ton ordi, tu peux toujours pretendre que tu l'as pompé chez un copain, ou sur un cd pris a la bibliotheque ?? ca ( pour l'instant ) c'est encore du domaine de la copie privé, si je ne m'abuse ....

[600monstro]

accessoirement, si quelqu'un trouve pour une raison X ou Y du contenu "copyrighté" sur ton ordi, tu peux toujours pretendre que tu l'as pompé chez un copain, ou sur un cd pris a la bibliotheque ?? ca ( pour l'instant ) c'est encore du domaine de la copie privé, si je ne m'abuse ....

Mouai..

Chez quel copain? ( sympa pour lui ^^ )
Dans quelle bibliothèque et quand ?

etc....

[Yosh]

moi si on me choppe je balance tous les membres du forum et les admins de framasoft en disant que c'est un nid à logiciel peer2peer (autrement appelés "logiciels libre" et que c'est eux qui m'ont pervertis.

en tout cas en plus du style sms, le posteur à l'air assez hilare si on compte les "lol" et autres "mdr" dans les post. et au fait, change le titre de ton post, c'est un peu vague quand même

en tout cas moi je n'ai que des films déjà passés à la télé, donc j'ai pu les enregistrer en divx, donc tout baigne...

[Saint-Chinian, parti]

accessoirement, si quelqu'un trouve pour une raison X ou Y du contenu "copyrighté" sur ton ordi, tu peux toujours pretendre que tu l'as pompé chez un copain, ou sur un cd pris a la bibliotheque ?? ca ( pour l'instant ) c'est encore du domaine de la copie privé, si je ne m'abuse ....

Mouai..

Chez quel copain? ( sympa pour lui ^^ )
Dans quelle bibliothèque et quand ?

etc....

NON.

Dans l'état actuel du Code de la Propriété Intellectuelle et des derniers jugements qui ont été rendus par les tribunaux, sur le sujet, cela rentre dans le cadre de la copie privée.

Il n'y a pas à se justifier de quoi que ce soit, en ce qui concerne la possession de "contenus copyrightés" !

"Dura lex, sed lex" ...


Mais le projet de loi DADVSI, compte bien changer tout cela et interdire toute copie privée.

[600monstro]

accessoirement, si quelqu'un trouve pour une raison X ou Y du contenu "copyrighté" sur ton ordi, tu peux toujours pretendre que tu l'as pompé chez un copain, ou sur un cd pris a la bibliotheque ?? ca ( pour l'instant ) c'est encore du domaine de la copie privé, si je ne m'abuse ....

Mouai..

Chez quel copain? ( sympa pour lui ^^ )
Dans quelle bibliothèque et quand ?

etc....

NON.

Dans l'état actuel du Code de la Propriété Intellectuelle et des derniers jugements qui ont été rendus par les tribunaux, sur le sujet, cela rentre dans le cadre de la copie privée.

Il n'y a pas à se justifier de quoi que ce soit, en ce qui concerne la possession de "contenus copyrightés" !

"Dura lex, sed lex" ...


Mais le projet de loi DADVSI, compte bien changer tout cela et interdire toute copie privée.

Hors logiciels/progiciels/films ...

Tu as bien sur raison, mais .... l'auteur de ce topic à ton avis auras t il les reins assez solide pour resister à une descente avec ce genre d'argumentation? ...j'emet des doutes.
De plus, il est alors utile de lui préciser que cela ne concerne que la musique, car je doute qu'il n'y ai que cela sur son poste. Mais je suis peut etre mauvaise langue ^^