Manifestations musicales et SACEM

[hgoye]

Bonjour à tous.

Je travaille dans un cadre associatif et j'aimerais organiser un week end musical autour de la musique libre, c'est pas les groupes qui manquent

j'ai cependant quelques doutes sur deux choses, l'association n'est pas richissime et je ne voudrais pas être coincé sur des questions d'ordre légal.

1) Si les artistes qui se produisent jouent leurs propres morceaux et que ceux-ci sont sous licence LAL ou CC, dois-je faire une déclaration à la SACEM ? Je précise que le but de cette manifestation est de remettre les artistes au centre du système.

2) Si les DJ mixent en utilisant certains morceaux connus, en ont-ils le droit ? Je sais que cette question a maintes fois été posée mais je préfère en avoir le coeur net, j'ai entendu que la SACEM épluche les annonces locales pour veiller à ce que les droits d'auteur soient respectés. On en revient à la sempiternelle question : un DJ est-il créateur ou non ? Pour ma part ça ne fait pas de doute mais on ne sait jamais.

Merci pour vos réponses.

Hgoye

[pyg]

En attendant qu'un spécialiste de la question te fasse une réponse plus "définitive" que la mienne

Dois-je déclarer à la SACEM des titres d'artistes non-affiliés chez eux ?

Réponse courte : Non.
http://forum.framasoft.net/viewtopic.php?p=61249#61249

Malheureusement, il semblerait que la SACEM fasse le forcing et embrouille les organisateurs, bien qu'elle n'en ait pas, légalement, le droit :
http://forum.framasoft.net/viewtopic.php?p=59908#59908
A toi de voir si tu es prêt pour le bras de fer.


Dois-je déclarer que les DJ's utilisent des morceaux connus ?
Oui, si ces artistes sont affiliés à la SACEM.
Ce n'est pas parce que les DJ's sont des créateurs (on est d'accord) qu'ils peuvent faire ce qu'ils veulent avec des morceaux sur lesquels ils n'ont aucun droit (faire un peu de pub pour la LAL ne peut pas faire de mal, dans ce contexte)

En attendant une réponse plus précise/complète...

[ttoine]

va faire connaissance avec les créateur de jamendo, ils organisent des concerts de musique libre, ils sauront te répondre.

http://www.jamendo.com/index.php?s=jamendolive

Toine

[kaneda_aka_tetsuoka]

Pour les concerts de musique libre, je te conseille aussi de te rapprocher de Jamendo. Ils pourront mieux te renseigner. Par contre, en ce qui concerne les mixs, expérience oblige..., je suis formel : tu es obligé de passer par la SACEM, les morceaux passés n'étant bien souvent pas libres (vivement un label libre qui produise des vinyls !!!).
Deux solutions au choix dans ce cas :
- soit le DJ remet sa play-list et la SACEM fait le calcul. Quasi-impossible de noter les titres tout en mixant, de plus nombre d'entre eux ne sont pas renseignés, genre morceau 1 face A du vinyl jaune. Enfin, trés peu d'artistes dans certains genres musicaux (je pense à la tek par exemple) sont affiliés à la SACEM.
- soit tu payes un forfait pour l'ensemble des DJs. Aucune play-list n'est à remettre.
Pas passionnant tout ça, mais c'est malheureusement encore une obligation.

[hgoye]

Merci à tout le monde pour ces réponses.
J'ai parcouru les liens postés par PYG, effectivement la question avait été déjà soulevée.
J'ai continué mes recherches et je dois dire que c'est une vrai jungle, dans certains cas on me dit qu'il faut malgré tout informer la SACEM et dans d'autres on me répond que si les auteurs ne sont pas à la SACEM il n'y a pas lieu de faire cette démarche.
Je vais me rapprocher de JAMENDO afin qu'ils me fassent profiter de leur expérience.

Encore merci et à bientôt les framasoftiens.

hgoye