Je cherche à savoir si il est possible, à l'instar de ce qu'à fait Google pour les brevets liés à WebM, de conditionner l'usage d'une licence au respect de certaines conditions, et le cas échéants quels types de conditions peuvent être ou ne pas être envisageables.
Dans mon cas, j'aimerai lier l'utilisation d'éléments sous licence libre au respect d'un label de "qualité sociale", par exemple un label équitable.
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Shimegi
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