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License GPL, quelques questions en vrac

Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
Un forum en collaboration directe avec le site Veni Vidi Libri.

Dim 09 Oct, 2011 19:53

Bonjour à tous,

Je fais parti de l'équipe qui s'occupe du Cms PHPBoost ( http://www.phpboost.com ), un logiciel libre sous licence GPL.

Dans les personnes qui passent sur le forum pour demander de l'aide il y a une petite minorité qui a effacé la mention située en bas de page "Boosté par PHPBoost", ainsi que la mention concernant le nom du thème utilisé et sa (son) conceptrice (teur).
Parfois, non content d'effacer ces informations, elle sont remplacées par d'autres, attribuant ainsi le travail à des personnes qui ne l'on pas réalisé.

La question qui se pose à nous est de savoir si nous assurons le support à des personnes ayant ce type de comportements. Mais avant cela il est important de bien poser ce que la licence GPL permet de faire, ou de ne pas faire.

Une fois cela établi nous ajusterons une position qui tiendra compte aussi bien des versants juridique que de l'aspect moral.

Mes questions sont donc les suivantes :
Juridiquement(Licence GPL) un utilisateur qui installe PHPBoost sur un serveur a t'il le droit de retirer les mentions citées plus haut ?
A t'il le droit de retirer ces mêmes mentions si elles apparaissent en commentaires dans certains fichiers php ou tpl ?
A t'il le droit de remplacer ces mêmes mentions (dans le bas de pages ou dans le code source) par d'autres mentions ?

Merci d'avance pour vos réponses :)
===> Liberez les huitres du bassin d'Arcachon <===
soupaloignon

Messages : 463

Lun 10 Oct, 2011 01:30

[I am not a lawyer]

1. Concernant la GPL:
C'est dur à avaler, mais a priori la réponse est oui, oui, et pour la dernière pas sûr.
Le truc c'est que légalement, il me semble que,
- tenu compte du fait que le logiciel est sur son serveur web,
- et que la diffusion des pages web ne constitue pas une redistribution,
tout se passe comme s'il utilisait le logiciel chez lui sans le redistribuer, et donc il peut faire des modifications (et sans diffuser le code source).

C'est pour cette raison que la licence AGPL existe. Elle couvre les logiciels « en ligne ».

2. Cependant en dehors du fait qu'ils ne soient pas obligés de rediffuser leurs modifs, enlever la mention de copyright procède peut-être d'un autre domaine de la loi… on s'attaque directement à la « propriété intellectuelle » de l'œuvre, un peu comme quand on utilise une image. On ne peut pas faire ce qu'on veut non plus, et si l'image est en CC-BY par exemple, il faut citer la source. Le fait d'enlever sciemment une mention de copyright sur une œuvre diffusée au public doit rentrer dans le même sac.

Cependant, tu parles de mentions retirées dans les commentaires. Vous le savez parceque… ils rediffusent les sources ailleurs ?
S'ils rediffusent les sources, ils ne peuvent pas retirer les mentions de copyright, ça me parait clair (ni retirer la licence).

Remplacer le copyright par le leur doit certainement entrer dans une toute autre catégorie de méfait, genre contrefaçon ou un truc comme ça.

Note: je pense que le fait que la diffusion de la page ne constitue pas une redistribution n'est pas gravé dans la loi. C'est probablement un truc assez vieux, venant d'outre atlantique, et peut-être jamais testé dans un tribunal. Certainement datant d'avant la nouvelle jeunesse de JavaScript. Si l'on considère que le code HTML/CSS/JavaScript est du code source, vu qu'il est envoyé tel quel chez l'internaute, quelle licence s'applique à ce code quand je le récupère via la fonction afficher le code source de mon navigateur ?
kinovea.org
joan

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Mar 11 Oct, 2011 19:36

Sur Piwigo des utilisateurs l'enlève également le pied de page. La licence GPL le permet.

Dans ce cas nous les contactons pour leur dire qu'ils ont le droit mais leur rappeler que c'est pour nous un moyen de nous faire connaitre et leur proposer de participer autrement au projet, en parler sur leur blog, faire de la traduction, participer au payement de notre serveur ...

Cela arrive régulièrement qu'il le remettent, ils n'avaient pas penser que cela était important pour reconnaitre le travail des équipes de dev
Créer facilement une galerie photo avec Piwigo :-) -> http://fr.piwigo.org
Pas envie de s'embêter avec le coté technique utiliser -> http://fr.piwigo.com

J'utilise des logiciels libres, j'adhère à COAGUL -> http://www.coagul.org
ddtddt

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Mer 12 Oct, 2011 10:23

Il y a aussi des gens qui enlèvent le footer pour éviter d'être repéré par les robots des hackers (qui après avoir découvert une faille dans tel logiciel vont simplement chercher toutes les pages contenant, par exemple, « Powered by Truc 1.2 » et tenter le hack).
Ça ne part pas spécialement toujours d'un mauvais sentiment.
kinovea.org
joan

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Messages : 886
Géo : France, Aquitaine, Bordeaux

Mer 12 Oct, 2011 13:23

Merci infiniment à tous pour vos réponses.

Certains éléments fournis recoupent des informations issues d'autres sources. Certaines infos sont nouvelles, et pertinentes ( c/f Il y a aussi des gens qui enlèvent le footer pour éviter d'être repéré par les robots des hackers (qui après avoir découvert une faille dans tel logiciel vont simplement chercher toutes les pages contenant, par exemple, « Powered by Truc 1.2 » et tenter le hack).)

Je pense que l'on a de bonnes bases pour étayer notre positionnement pour les demandes d'aide maintenant.

Merci encore :)
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soupaloignon

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