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"concurrencer" mon employeur (dév propriétaire)en opensource

Image Libérer les logiciels et tout autre contenu, comment adopter une Licence Libre ? (GNU GPL, Art Libre et Creative Commons).
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Mar 05 Oct, 2010 09:31

bonjour

je développe pour une entreprise (éditeur de logiciel pour les pro comme pour les particuliers ) en c#

ai je le droit de développer sur mon temps avec mes outils, un logiciel ressemblant étrangement à celui que j'ai pu développer ou intervenir avec mon employeur ?

et le mettre sous licence libre.

Bref faire un "concurrent" opensource aux softs que je développe avec mon employeur ?
katbre

Messages : 6

Mar 05 Oct, 2010 13:49

Je pense que cela n'est pas illégal si tu n'as pas de clause de non-concurrence dans ton contrat de travail, mais cela reste tout de même risqué car ton employeur peut te reprocher de travailler sur le projet open-source pendant tes heures de travail, ce qui n'est pas facile à prouver.

Après, il y a aussi le sujet dudit logiciel. En effet, si tu développes un logiciel de gestion de carnet d'adresse, ce ne sera pas la même chose que si tu développes le prochain lanceur de la fusée Ariane :wink:
cheval_boiteux

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Mar 05 Oct, 2010 15:23

merci de ta réponse

pour le fond, il n'y a aucune spécificité. Bref ce sont des logiciels sur des thèmes vus et revus, donc pas d'innovation ou de recherche qui serait détournée.
Donc mon employeur ne serait pas lésé dans le sens où il aurait investit du temps, de l'argent pour voir le fruit de son investissement dans un autre produit.

Donc si j'ai une clause de non concurrence, je n'ai pas le droit d'user de ma passion et d'en faire profiter la communauté ? (ou d'en tirer profit si j'avais décidé de me déclarer en tant qu'autoentrepreneur et de vendre mes logiciels développés sur mon temps).

bref à qui profiterait le "travaillez plus pour gagner plus" ? mdr !
katbre

Messages : 6

Mar 05 Oct, 2010 18:48

katbre a écrit:un logiciel ressemblant étrangement à celui que j'ai pu développer ou intervenir avec mon employeur

- Ceci n'est pas un conseil juridique officiel.
- Il ne faut pas qu'il y ressemble de trop, sinon c'est du plagiat.
- Tu dois repartir from scratch, tu n'as pas le droit d'utiliser une seule ligne de code de l'original, vu qu'il est copyright ton employeur. (sauf ligne triviales bien sûr)
En gros tu dois faire comme si tu n'avais jamais vu le code original. Si certains algos utilisés ne sont pas publiés par ailleurs, cherches en d'autres. Ça sera difficile de dire que tu les a réinventés.
- La clause de non concurrence s'applique-t-elle si tu ne vends pas le logiciel ? Aucune idée. (On notera juste qu'un employé d'une compagnie de taxi qui transporte quelqu'un gratuitement pendant son temps libre dans sa voiture perso (ex. un autostoppeur) n'est pas inquiété. S'il fait payer c'est plus litigieux)
- Si ce sont des thèmes vus et revus il doit surement déjà exister des logiciels libres qui le font. Du coup je ne comprends pas trop la démarche. Est-ce juste pour nuire à l'employeur ?
kinovea.org
joan

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Mar 09 Nov, 2010 10:08

Bonjour,

C'est un sujet épineux que tu soulèves (et si tu y penses sérieusement, prends les conseils d'un avocat), puisqu'il y a un risque pour que ton employeur -- à tort ou à raison -- revendique des droits sur ton logiciel.

La situation idéale serait que tu lui présentes ton projet et qu'il accepte le fait que tu développes pour ton compte un tel logiciel. Dès que tu as un papier signé de sa part, tu l'enfermes dans un coffre fort et tu files coder :-)
Mben
Veni, Vidi, Libri — Diffuseurs de Licences Libres
http://venividilibri.org
http://mben.fr
ben_san

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Lun 14 Mars, 2011 08:30

bonjour et merci pour les réponses !

maintenant plus d'ambiguité, je ne fais plus partie de l'effectif.
je n'ai donc plus de clause d'exclusivité.
je n'ai pas de clause de non concurence (il m'a signé un papier)


ai-je le droit de reprendre (partir de 0 bien sur) les logiciels sur lesquels j'ai travaillé et les rendre libre ?
ai-je le droit sinon de monter une affaire sur les mêmes créneaux (tjs en partant de 0) histoire de le concurrencer ? (cette question peut intéressé du monde je pense)
katbre

Messages : 6

Lun 14 Mars, 2011 13:24

Si tu n'as pas de clause de non-concurrence et que tu reprends juste les idées (et pas des morceaux de code), je pense que tu en as tout à fait le droit.

Les brevets logiciels n'existante pas (encore !!) en Europe, il ne peut pas dire que tu lui as piqué son idée.
cheval_boiteux

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Mer 16 Mars, 2011 07:57

merci de ta réponse

m^me s'il s'agissait de brevet logiciel
c'est un theme totalement "bateau" et déjà utilisé par plusoeurs entreprises

donc pas de "vol" d'idée
ni de vol de code, ou de facon de développer vu que c'est moi qui ai développé


j'ai bien retenue qu'il ne fallait pas en revanche réutiliser le code produit pour le compte de mon ex employeur
katbre

Messages : 6

Mer 16 Mars, 2011 19:49

katbre a écrit:c'est un theme totalement "bateau" et déjà utilisé par plusoeurs entreprises

Je reprends ma question précédente : Est-ce qu'il n'existe pas déjà un logiciel libre sur ce fameux thème ?
kinovea.org
joan

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Géo : France, Aquitaine, Bordeaux

Jeu 24 Mars, 2011 07:11

joan a écrit:
katbre a écrit:c'est un theme totalement "bateau" et déjà utilisé par plusoeurs entreprises

Je reprends ma question précédente : Est-ce qu'il n'existe pas déjà un logiciel libre sur ce fameux thème ?


si bien sur, il y en a déjà, des libres et des non libres
donc d'un point de vue, " vol d'idée" on repassera !
katbre

Messages : 6

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