Page 1 sur 21, 2 Suivant[Résolu] Site sous licences multiples

[Lenezir]

Salut.
Je suis en train de créer le site d'une association loi 1901 avec Joomla et je rame un peu pour la licence.
Joomla est sous licence GNU/GPL.
Le template sur lequel je me suis basé est sous CC BY-NC-SA.
La bannière du site (que j'ai vais créer de toute pièce) sera sous licence CC BY-ND.
Le reste du contenu, les photos et le texte sera sous licence CC BY-SA.

J'en viens donc à ma question : est-ce que j'ai le droit d'avoir autant de licences ?
Car j'ai vu dans une BD en ligne sur le site de Framasoft (http://www.framasoft.net/article2969.html) présentant un exemple d'utilisation de licence, que pour le cas de l'utilisation d'une oeuvre avec une licence CC dans une autre oeuvre, cette dernière devra prendre cette même licence.
Ne devrai-je donc pas garder la licence CC BY-NC-SA (la licence du template) pour tout le site ?

Je comptais faire une page dédiée présentant les licences de chaque élément du site.
Est-ce qu'en faisant ça, ça marcherait ?

Merci.

[Jorm]

Bonjour Lenezir et bienvenue sur Framagora !
Je réponds partiellement à ta question en attendant que les membres qui connaissent mieux les rouages des licences que moi interviennent et me reprennent et/ou complètent si besoin est.

le cas de l'utilisation d'une oeuvre avec une licence CC dans une autre oeuvre, cette dernière devra prendre cette même licence.

Oui, dans le cas de la licence CC-BY-NC-SA dont tu parles, mais je précise que ce n'est pas le cas de toutes les licences Creative Commons. Cette obligation, qui impose à toutes les oeuvres dérivées de la première d'être sous la même licence, est repésentée par la clause SA, "Share Alike", dans les CC.
Par exemple, une oeuvre sous CC-BY-NC peut être modifié pour donner une oeuvre dérivée, cette dernière pourra être sous une autre licence, pas forcément sous une licence CC d'ailleurs ( ) et pourra être réutilisée pour un usage commercial, ce qui n'était pas le cas de la première.

Pour répondre à ta question, je dirais que, non, ton site n'aura pas besoin d'être sous licence CC-BY-NC-SA puisque cette licence couvre le template (qui est un élément de forme) et non le contenu de ton site (textes, images : qui sont des éléments de fonds ). Je pense donc que la licence propre au template du site n'influence que le template lui-même et les modifications qui y sont faites : si tu modifies le template selon tes goûts, tu n'auras pas le droit d'utiliser le nouveau template de manière commerciale.

Concernant la page repertoriant les licences de chaque élement du site, c'est possible, c'est ce que fait AlsaCreation dans ses "Mentions légales". Mais... personnellement (ce n'est en aucun cas une rêgle à suivre ), je préfère en tant qu'internaute voir la référence aux licences en pied de page partout sur le site (il n'y a qu'à modifier ton template normalement ).

Les textes et les images de ce site sont placés sous licences Creative Commons 2.0 BY-SA (et tu mets en lien hypertexte vers la page officielle de Creative Commons) excepté la bannière du site qui est sous licence Creative Commons 2.0 BY-ND (idem pour le lien respectif)Ce site est construit sur Joomlah (lien vers le site officiel) sur le template .... (lien vers la source officielle du template)

Bon après rien ne t'empêche de construire une page dédié détaillant chaque licence pour chaque contenu mais je t'assure que je trouve toujours plus agréable de voir les licences CC affichées sur toutes les pages sans avoir à fouiller dans les mentions légales pour retrouver celle qui correspond à tel page que j'ai lue.

[Lenezir]

Merci pour ton accueil Jorm !
Je vais d'ailleurs aller me présenter de ce pas dans la section faite pour.

Merci aussi pour ta réponse complète, et je vais mettre les licences en bas de page.

[Jorm]

Pas de problème Lenezir, n'hésite pas à revenir si tu as d'autres questions !




Chaque licence CC apposée en pied de page du contenu à laquelle elle est attribuée sauve 3 neurones de son lecteur. Rejoignez la
lutte, sauvons les neurones !

[Jorm]

Lenezir,
Je viens de voir que tu avais placé ton fil en "Résolu", j'avoue ça m'embête un peu... Je ne suis pas sûr à 100 % de ce que je t'ai dit concernant la compatibilité "template sous cc-by-nc-sa + contenu sous d'autres licences cc".
Dans ton intérêt comme dans celui des futurs lecteurs de ce topic, il vaudrait peut-être mieux le laisser !Résolu et attendre qu'un "expert" du droit des licences libres (par ex: quelqu'un de la bande de Veni Vedi Libri) y jette un coup d'oeil et vérifie mon post au cas où j'aurais dit des bêtises. Une fois confirmation donnée, je serai plus à l'aise vis-à-vis de ce statut "Résolu".

[Lenezir]

Dac corrigé.

[Maps]

Et bien, Jorm, il faut s'affirmer ! Je ne vois aucune fausse note dans ta réponse, on n'aurait pas fait mieux

Dans ces cas-là, on peut prendre exemple sur ce qu'on a sous la main : le Framablog. Propulsé par DotClear (GPL v2), avec thème Noviny (GPL v2), le contenu est sous CC By-SA (sauf mention contraire qui permet d'ajuster au cas par cas), avec des illustrations (les pingouins) sous licence Art Libre.

Vive la diversité !



PS : oh, juste une remarque sur la CC By-NC, tu dis :

Par exemple, une oeuvre sous CC-BY-NC peut être modifié pour donner une oeuvre dérivée, cette dernière pourra être sous une autre licence, pas forcément sous une licence CC d'ailleurs ( ) et pourra être réutilisée pour un usage commercial, ce qui n'était pas le cas de la première.

Non, le contrat By-NC est assez explicite :

L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l'article 3 avec l'intention ou l'objectif d'obtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle.

À l'article 3, on lit (entre autres) :

d. distribuer des exemplaires ou phonogrammes, présenter, représenter ou communiquer au public des Oeuvres dites Dérivées par tout procédé technique;

Donc une œuvre dérivée ne peut pas être distribuée à des fins commerciales. Ah oui, mais alors on pourrait se demander dans quelle mesure le -SA apporte quoi que ce soit à une By-NC (pour donner une By-NC-SA) ? Simple : d'après les contrats CC, la mention -SA limite la redistribution à une CC identique ou donnant moins de droits (exemple, une œuvre dérivée basée sur une œuvre en By-NC peut être redistribuée sous By-NC-ND). Donc une By-NC peut être modifiée et redistribuée sous n'importe quel contrat à condition que les 2 clauses soient respectées (paternité et pas d'utilisation commerciale). Le truc, c'est qu'à ma connaissance, aucune autre licence que la By-NC ne le permet (mais ça permet d'écrire sa propre licence non libre compatible CC By-NC...).

[Lenezir]

Merci Maps !
C'est quand même pas tout simple le système de licences...

[joan]

Donc une By-NC peut être modifiée et redistribuée sous n'importe quel contrat à condition que les 2 clauses soient respectées (paternité et pas d'utilisation commerciale). Le truc, c'est qu'à ma connaissance, aucune autre licence que la By-NC ne le permet

Il y a les différentes versions de la licence elle-même, 2.0; 3.0…

[Maps]

C'est quand même pas tout simple le système de licences...

Meuh non ! Là, c'est un cas facile

Donc une By-NC peut être modifiée et redistribuée sous n'importe quel contrat à condition que les 2 clauses soient respectées (paternité et pas d'utilisation commerciale). Le truc, c'est qu'à ma connaissance, aucune autre licence que la By-NC ne le permet

Il y a les différentes versions de la licence elle-même, 2.0; 3.0…

Yep.