Une société a fait développé par un sous-traitant un intranet, avec PHP 5/MySQL 5. Cette société a plusieurs mode de vente :
- location sur serveur dédié chez le client
- location hebergé sur ses serveurs
- vente sur serveur dedié chez le client
A quel moment le client est propriétaire des sources ? que peut-il en faire, vu l'usage de PHP/MySQL, at-il le droit de modifier, personnaliser, voir modifier pour en faire sa propre version et la revendre sous un autre nom ?
Le sous-traitant en théorie cede ses droits à la société qui lui a commandé ce travail, que peut-il faire des sources de son coté ?
J'ai du mal a cerner le coté propriété intellectuelle et le coté GPL ou autre découlant de l'usage d'outils, language libres ou similaire...
Merci d'éclairer mes propos, je ne doute pas que cela est déjà été posé peut etre dans d'autres termes...
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Punky65
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