Conditions d'utilisation

[Shimegi]

Bonsoir

Je viens de rédiger pour un site que je mets actuellement en place la page qui présente les conditions d'utilisation. Le site propose, lors de la rédaction d'un contenu, un menu déroulant qui permet de choisir les licences suivantes : CC BY, BY-SA, BY-SA-NC, GNU FLD et public domain.

Le principe du site et de fournir un contenu tout au moins libre de diffusion, et si possible libre tout court, c'est pourquoi je n'ai pas laissé la possibilité de choisir la licence All right reserved.

J'ai par ailleurs spécifié dans les conditions d'utilisation (validation nécessaire à l'inscription, et donc à la rédaction d'un contenu) la ligne suivante : " En fournissant du contenu au site Njaro.org, vous acceptez l'utilisation d'une licence dite libre ou de libre diffusion parmi les licences prévues par le site. "

(la page complète est visible ici : http://www.njaro.org/fr/termsofuse .. faites pas attention au reste c'est en cours de mise en place :p)

Après reflexion, je me demande si la clause ne peut pas être considérée comme abusive ? Je suis en train de mettre en place une page explicative sur les licences (en spécifiant par ailleurs que ce n'est qu'informatif et non une référence juridique) pour que le choix soit fait en connaissance de cause, et des forums qui permettent d'en discuter, mais j'aimerai éviter les inévitables "c'était marqué en tout petit " etc

Est ce que editer/supprimer un contenu qui ne respecte pas le choix de licence (genre quelqu'un qui marque en gros dans son post TOUT DROITS RESERVÉS) peut être considéré comme abusif ?

Merci de vos réponses

[ben_san]

Hello,

A priori, tu n'as pas d'inquiétude à avoir de ce côté-ci : la clause n'est pas abusive tant que tu précises a priori et sans discrimination que seulement du contenu libre peut figurer sur le site.

Sinon, quelques éléments :

• Est-ce que tu as pensé à te rapprocher du collectif copyleft attitude ? Il semble y avoir de grandes affinités.
• Si tu veux de l'aide sur la partie licence, n'hésite pas à demander à l'équipe VVL : pour lecture ou pour t'aider à rédiger la chose (on l'a déjà fait).

Bonne continuation !

[Shimegi]

Merci ben_san, j'avais pourtant noté de regarder ces deux sites de près au début du projet, je dois avoir la tête un peu trop dans le guidon. Je regarde dès ce soir pour contacter le collectif copyleft_attitude et j'aurais certainement besoin de vos services pour documenter les pages sur les licences