Droit d'accès et d'utilisation sur une plateforme externe

[Jarodd]

Bonjour,

Imaginons un site accueillant des oeuvres littéraires publiées par ses inscrits. Un jour, le responsable de la plateforme décide de modifier les accès aux oeuvres (modération de section) : un auteur qui voyait son oeuvre n'y accède plus.

1/ Si aucune licence particulière ni accord de publication n'ont été prévus pour l'oeuvre, qui est le titulaire des droits d'exploitation : l'auteur ou l'hébergeur ?

2/ L'auteur n'a plus accès à son oeuvre (en admettant qu'il n'ait fait aucune copie), il ne peut donc ni voir ce qu'elle devient, qui y accède, si elle est modifiée, etc. Quels sont ses droits ? Peut-il demander de conserver un accès ? Ou bien qu'elle lui soit restituée, même s'il ne peut rien en faire ensuite (dans le cas où l'hébergeur conserve les droits d'exploitation) ?

Il faut avoir en tête que les publications sont basées sur la confiance (j'écris, je publie, ils affichent) et sans avoir de notion juridique, comme c'est fréquemment le cas aujourd'hui...

Merci pour vos éclaircissements !

Jarodd

[cheval_boiteux]

L'auteur conserve ces droits d'auteur. Si aucun accord n'a été signé, je pense que c'est à lui que revient les droits de diffusion, aucun accord n'aynat été signé pour les céder à l'hébergeur.

Cela reste à confirmer car je ne suis pas un expert en droit.