Licences libres et international

[Shimegi]

Bonjour,

Étant en train de travailler sur un site destiné à l'international, ou je vais obliger le choix et l'indication d'une licence (je ne sais pas encore si le site autorisera les cc "nc" et le all right reserved).

Pour les licences CC : il existe différents contrat en différentes langues : est ce que la traduction est nécessaire pour faire valoire le droit d'auteur dans les différents pays ? Est ce qu'il n'est pas plus sûr de fournir le contrat en anglais exclusivement, ou anglais avec une traduction pour information?

Pour la licence Art Libre, le texte indique ceci :

Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au droit d'auteur.

Du coup je ne sais pas si la licence est juridiquement valable hors de france ?

Merci de vos réponses


edit : pour balises

[deadalnix]

Pour art libre, je ne peut pas te renseigner.

Pour les CC, le site officiel fournis le texte en plusieurs langues. Il faut que tu indique sur le site que la licences est CC-options et que tu fournisse un accès au texte de la licence. Le plus judicieux est que tu les mette dans la/les langue(s) que ton site supporte et que tu dise ou en trouver les traductions pour les autres utilisateurs.

[ben_san]

Hello,

Pour la LAL, elle est tout à fait valable : la référence à la convention de Berne assure justement sa conformité aux législations nationales de tous les pays dotés d'un système en matière de droit d'auteur. Par ailleurs, la licence est rédigée en plusieurs langues, ce qui semble t'être utile.

Typiquement : http://artlibre.org/licence/lal/en/

[Shimegi]

Merci pour cette réponse ben_san

[ben_san]

De rien :-)