Modèles de contrats d'exploitation

[ComputerHotline]

Bonjour à tous
L'un d'entres vous connaîtrait-il un site proposant des modèles de contrats d'exploitation/diffusion/représentation d'oeuvres sous LLD.
Merci de vos réponses.

[ben_san]

Hello,

Quel type d'oeuvres ?

[ComputerHotline]

Images notamment.

[ben_san]

Je regarde ce que j'ai dans mes cartons dans les jours qui viennent (il y avait un contrat d'expo sous LL qui avait été évoqué sur la liste copyleft, si quelqu'un l'a sous la main... )