Creative commons : droit de retrait + évolution de licence

[Jarodd]

Bonjour,

Je suis responsable technique d'un site associatif sur lequel les membres peuvent publier des articles. La licence choisie est la Creative Commons 2.0 By-NC-SA. Le site comporte une page entière d'explication de la licence (copie de la "version intégrale du contrat du Code Juridique" prise sur le site officiel) ainsi qu'un rappel en bas de toutes les pages, qui stipule "L'association est titulaire des droits sur ses propres oeuvres, distribués sous licence Creative Commons 2.0 By-NC-SA.".

1/ Suite à des problèmes relationnels avec l'asso, un membre menace de demander le retrait des articles qu'il a apporté. Je n'ai pas trouvé d'info là dessus, en a-t-il le droit ? Peut-il invoquer le fait qu'il ignorait cette licence (elle a été adoptée en mars 2006) malgré tous les rappels sur le site ? Dans le cas où vous me diriez qu'il en a le droit, pouvons-nous faire une modification sur ses textes, pour les laisser publier (tout en laissant son nom en tant que rédacteur originel), comme le décrit la licence, avec l'option "Paternité" ?

2/ J'aimerais faire évoluer la licence vers la version 3.0 (ou 2.5 ?). Comment cela se passe-t-il pour les articles déjà publiés sous la version 2.0 ? Je ne trouve aucune info sur cette évolution, à part sur la page française du site officiel (version intégrale non traduite, donc pas exploitable).

Merci pour tous ces éclaircissements

Jarodd

[Jarodd]

Personne ?

[ben_san]

Bonjour,

Si, si, il y a du monde, mais débordé

Je reviendrai plus tard si personne n'a réagi :

- droit de retrait/rétractation : oui, il peut retirer son contenu => à sa charge d'indemniser un éventuel préjudice :-) (mais, là, plutôt faible) (sachant qu'il doit de préférence vous le reproposer s'il vient à vouloir le republier tel quel)
- idem pour les modifications que vous pourriez y ajouter (en fait, le dédommagement pourrait être revu à la hausse, mais pas dans ce cas où les modifications seraient volontaires).
- pour la licence, on peut sans problème passer d'une version CC à une ultérieure, mais la version française de la CC 3.0 n'est pas encore disponible (il faudra attendre).

Enfin, je pense que l'on peut en partie imputer l'absence/manque de réponse par la licence choisie. Lorsque l'on prend une NC, on déséquilibre toute relation que l'on pourrait avoir avec des contributeurs ultérieurs, d'éventuelles communautés, etc. : disons que cela n'incite pas à y contribuer (je dis ça, je dis rien -- j'essaierai de repasser dans le we).

Bon we !

[joan]

- pour la licence, on peut sans problème passer d'une version CC à une ultérieure, mais la version française de la CC 3.0 n'est pas encore disponible (il faudra attendre).

Si j'ai bien compris le message initial, Jarodd voudrais faire évoluer la licence d'articles dont il n'est pas l'auteur original.
Dans ce cas je pense qu'il doit obtenir l'accord des intéréssés non ? ou bien les licences CC sont forward compatible ?

[ben_san]

Merci pour la précision joan : j'ai fait une réponse assez générique, qui aurait pu suffire à beaucoup de situations, mais pas pour les cc.

C'est en effet l'un des particularismes des CC : à l'inverse de la plupart des licences libres "classiques", elles ne prévoient pas une évolution de la licence sans le consentement de l'auteur.
SI on peut comprendre ce choix en raison des doutes qui sont parfois émis sur la validité d'une telle clause (qui ajoute un aléa énorme sur le contrat — y a qu'à voir les modifications intervenues entre la GPL 2 et 3...), on peut surtout regretter qu'il insiste encore plus sur une vision très personnelle de l'oeuvre libre : elle n'est pas aminée à évoluer autrement qu'avec l'accord de son auteur.

Au passage, le problème est d'autant plus gênant que l'étendue du copyleft est tout de même assez importante (notamment pour l'inclusion d'une musique dans un film), et que l'on va ainsi multiplier les situations d'incompatibilité entre les différentes versions...