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ComputerHotline
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Après 15 années d’existence, le forum historique de Framasoft, ferme ses portes.
Pour les nostalgiques et les curieux, il reste toujours possible de consulter les discussions mais c’est maintenant le forum
Framacolibri qui prend la relève.
Si vous avez des questions, on se retrouve là-bas…
ComputerHotline a écrit:ici
articles 3.b et 4d : en cas d'adaptation, l'auteur de l'oeuvre dite dérivée doit bien identifier les modifications et ne doit pas induire qu'il a le soutien de l'auteur de l'oeuvre originale ou de l'institution sous la responsabilité de laquelle l'oeuvre originale est diffusée.
Une partie des discussions lors de la rédaction de cette troisième version a également porté sur la possibilité de publier des oeuvres sous CC protégées par des DRM (système de gestion numérique des droits). Mais les propositions n'ont pas été retenues dans la version finale.
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