Page 1 sur 21, 2 SuivantInsertion d'images d'un livre scolaire sur wikimedia commons

[ComputerHotline]

Bonjour à tous
Ayant en ma possession depuis peu un livre scolaire datant de 1888, je me demandai si il m'était possible d'insérer quelques-unes de ses images sur Wikimedia Commons.
Merci de vos réponses.

[ComputerHotline]

Pas de réponse, j'ai dû poser une colle, non ?

[Totoche]

Plus qu'une colle ... c'est imbuvable ... du droit quoi !

Pour une oeuvre aussi vieille c'est quasi tout le code de la propriété intellectuelle qu'il faudrait se taper
Regarde déjà c'est deux articles Article L123-8 du CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE et Article L123-9 du CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE.
Mais d'après ce que j'en sais faudra quand même vérifier que les ayants droits de chacunes de ces photos n'aient pas prolongé leurs droits... et surtout citer la provenance/auteur (obligatoire dans tous les cas d'oeuvre tombée dans le domaine public)

De façon plus général, et en plus, faut savoir que la législation n'est pas la même suivant le pays et le support (livre, photos, musique, film...)
Enfin beaucoup s'étonne que le ministere de la culture refuse d'établir une base de donnée des oeuvres tombées dans le domaine public (j'avais vu une pétition y'a deux ans, mais je n'en trouve plus aucune trace )!

Bonne chance (et courage si tu veux te taper ce code en entier)

[ComputerHotline]

J'avais déjà pris connaissance de ces articles. Mais ce que je voulais notamment savoir, c'est si un manuel scolaire une oeuvre collective ou est-ce une oeuvre "individuelle" (définition légale d'une oeuvre collective : Art. L. 113-2).
Pourquoi savoir cela, tout simplement car la durée de protection est plus courte pour une oeuvre collective (durée de protection : Art. L. 123-3).

Voici la couverture du livre :

[Totoche]

Désolé, je ne pourrais pas t'aider plus que ça.
Le plus simple à mon avis c'est de demander à la maison d'édition puisqu'elle existe encore.

[dedenimes]

Bonsoir, au vue de la couverture, le présent manuel serait dû à Pierre Foncin (1841-1916), professeur et géographe français. Donc il est mort il y a moins de 100 ans, et en plus durant une période de guerre (ou les années comptent doubles). Je ne pense donc pas que ce manuel soit tombé dans le domaine public.

[ComputerHotline]

D'où avez-vous obtenu les dates de naissance et de mort ?

[dedenimes]

Sur google tout simplement
Tout particulierement ici ou là.
Amicalement

[ComputerHotline]

Merci
J'ai fait le calcul et j'en ai conclu que ce livre est entré dans le d.p. le 1er janvier 2002 :
Calcul : 1917+70+(1920-1914)+(1948-1939)
Explications :
. 1917 : car le calcul commence au début de l'année suivante celle de la mort (Art. L. 123-1)
. 70 : ajout des 70 ans post-mortem
. (1920-1914)+(1948-1939) : Art. L. 123-8 et Art. L. 123-9

Je puis donc enrichir Wikimedia Commons.

Merci de votre aide à tous.

(Et bonne année)

[FrihD]

S'il est mort en 1916, c'est probable qu'il soit mort pour la France, auquel cas il gagne un "bonus héros" de 30ans.