Supprimé par l'auteur

[gpl]

Supprimé par l'auteur

[FrihD]

Alors pour une photo de tableau et bien si je ne m'abuse, si le tableau est tombé dans le domaine public, et que l'exposant ne peut se prévalloir d'avoir ajouté une "valeur artistique" au tableau (un cadre à lampes clignotantes par exemple), tu peux utiliser une photo ... à condition d'avoir l'accord du photographe.
Donc sans autorisation du Louvre, je pense que oui, mais il faut celui du photographe.

Pour les photos de CAPA (je ne connaissais pas), je pense que tant que la photo n'est pas tombée dans le domaine public, il faut l'autorisation de son frère.

Si lors de l'inscription sur le campus electronique la personne laissant une image a "signé" une décharge envers le webmaster, alors l'institution pourra remettre la faute sur l'enseignant. Mais de mémoire, le webmaster peut être tenu responsable de ce qu'il y a sur son site.

Si un enseignant place, par sa volonté, son cours sur un tel site... et bien cela dépend des conditions d'utilisation du site. En cas de litige, si elle l'a fait par sa volonté propre et que rien n'était indiqué, je pense qu'au mieux l'enseignante peut obtenir le retrait de son cours. Le bon sens voudrait que les questions de propriété intellectuelle soient expliquées clairement à l'inscription, dans le cas où rien est écrit y'a pas de "contrat", donc c'est mystérieux (on ne laisse pas son travail sur un site dont on ne comprends pas le fonctionnement, donc la faute est un peu sur l'enseignante, en revanche le site aurait dû parler de la propriété intellectuelle dans son "disclaimer d'inscription").

Attention, je ne suis pas juriste, donc bon, ce que je dis n'est pas nécessairement juste. Le mieux est de demander à l'enseignante en question si elle est prof de droit .

[ben_san]

Les réponses de FrihD me semblent tout à fait justes, je rajoute quelques détails :

Alors pour une photo de tableau et bien si je ne m'abuse, si le tableau est tombé dans le domaine public, et que l'exposant ne peut se prévalloir d'avoir ajouté une "valeur artistique" au tableau (un cadre à lampes clignotantes par exemple), tu peux utiliser une photo ... à condition d'avoir l'accord du photographe.
Donc sans autorisation du Louvre, je pense que oui, mais il faut celui du photographe.

Donc tt dépend du tableau (il suffit - à de rares exceptions près - que sont auteur soit mort il y a plus de 70 ans).
Pour le photographe, il faut aussi qu'il ait fait preuve de créativité dans sa photo : si elle est plutôt quelconque et n'en fait qu'une copie du tableau, tu peux aussi te passer de son accord.

Pour les photos de CAPA (je ne connaissais pas), je pense que tant que la photo n'est pas tombée dans le domaine public, il faut l'autorisation de son frère.

sans l'autorisation de son frère Cornell qui gère les droits

S'il gère les droits...

Si lors de l'inscription sur le campus electronique la personne laissant une image a "signé" une décharge envers le webmaster, alors l'institution pourra remettre la faute sur l'enseignant. Mais de mémoire, le webmaster peut être tenu responsable de ce qu'il y a sur son site.

La responsabilité de l'hébergeur pourra certainement être recherchée, quelle que soit la décharge (puisqu'elle est de droit). Mais en réalité, tout dépend aussi du type de site. (ma réponse ne me convient pas tellement : trop vague ; je chercherai si tu as besoin d'une réponse plus précise)

Enfin, l'enseignant qui place son cours sur un tel campus peut-il exiger des droits d'auteur ou une rémunèration supplémentaire ?

Les droits d'auteur, il les a forcément puisqu'il est auteur. Est-ce qu'il peut conditionner le placement de ses cours sur le site à rémunération : certainement, c'est même le principe du droit d'auteur
Maintenant, s'il place lui-même ses cours sur le site, le mieux est de lui proposer de le faire sous une licence libre (j'aurai tendance à te conseiller la LAL ou la CC-By-SA, mais peut être que la nc-nd lui conviendrait mieux : en tout cas, ça te permet d'avoir un contrat pré rédigé...).

Si tu as d'autres questions, n'hésite pas !