Page 1 sur 21, 2 SuivantCD/K7 : je paie en double?

[Exceed]

Bonjour à tous,

J'ai dans ma prime jeunesse acheté nombre de K7 audio, que j'ai ensuite petit à petit racheté en CD avec l'essor de ce support.
Je suppose qu'il en va de même pour les collectionneurs de VHS qui doivent par les temps qui courent migrer en masse vers le DVD.

Seulement voila, il me semble injuste, connaissant le prix ridicule du "matériel" pour ce type d'article, de payer une deuxième fois les droits d'auteur et tous les frais non liés à la distribution du produit.

J'ai par exemple The Wall en K7 audio, acheté d'ailleurs 2 fois puisque ma femme l'avait aussi avant notre rencontre. Je vous passe le fait que ma soeur m'a offert le CD depuis, oublions.

Si je souhaite m'offrir à nouveau le produit sur CD cette fois donc, pourquoi dois-je repayer les droits d'auteur?

A ce titre, si je choisis de pratiquer une séance de P2P avec téléchargement exclusif de The Wall, pourquoi suis-je dans l'illégalité? les droits sont déjà payés, cela ne peut-il pas être une copie de sauvegarde de ma cassette au format numérique (à partir d'une autre source certes)?

Voila quelles sont mes questions, car le débat sur le P2P et la position des majors me laissent dans la pénombre sur ce point.

Merci de vos réponses.

[Popol]

Si tu l'as acheté une fois donc je pense que tu peux le récupéré en cd ( compressé ) sur le net

[tbernard]

Quelquesoit le nombre de cds ou de k7 que tu as acheté d'un artiste, le téléchargement d'oeuvres protégés via p2p est illégal, la copie à titre privé ne t'autorise qu'à copier, sans modification aucune du produit initial, le cd que tu as acheté dans le commerce.

il faut rester vigilant quand à la notion de copie privée.

[dulnux]

Salut,

Je ne pense pas que tu ais raison tbernard ça c'est peut être ce que veulent nous faire croire les majours, car le moyen technique pour parvenir à faire une copie privé d'un disque en notre possession n'est jamais mentionné.

exemple:

Je prend un vinyl ,un cd ou une K7 que je possède et j'en fait du mp3. c'est légal
Je télécharge le même disque sue internet c'est illégal ????
Une fois fait qui peut voir la différence ????

[tbernard]

Je télécharge le même disque sue internet c'est illégal ????
Une fois fait qui peut voir la différence ????

celà peut sembler bizarre mais c'est ainsi, la loi autorise la copie, le téléchargement n'entre pas dans le principe du droit à la copie privée.

Maintenant je parle en terme légal, et donc je ne me pose pas la question du "une fois fait, qui peut voir la différence ?" car que l'on voit ou non la différence, l'un reste légal et l'autre non.

[Jean-Pierre]

Bonsoir,
D'après ce que j'en ai compris, ce n'est pas tant le fait du téléchargement sur internet qui soit illlégal, mais le fait que des personnes qui n'ont pas de droits sur une oeuvre la mette en ligne pour permettre son téléchargement.
Dans le cas d'Exceed, et si j'en avais le pouvoir , je lui permettrai de télécharger les oeuvres dont il à déja acquité les doits, à condition qu'il garde ces anciennes K7 comme preuve. Si il venait à donner ses K7 à un tiers alors il me semble qu'il serait dans l'illégalité avec ses copies sur CD.
C'est peut-être une mauvaise interprétation de la loi. Qu'en disent nos juristes?
Cordialement, Jean-Pierre.

[jno29]

bonjour a tous

Tout d'abord, je tiens a préciser ue je ne suis pas juriste.
Je m'interresse a la question, voici ce que j'en ressort :

Il semblerait que le problème sois légérement plus complexe :
D'abord, même si ce n'est pas la question directement posée, les logiciels sont exlus du droit a la copie privée, donc non concernés par les propos suivant.
Concernant les oeuvres artistiques, l'on dispose d'un droit a la copie privé pour un usage personnel. C'est à dire que l'on peut se faire une copie (sans modifications ni dégradations ) d'une oeuvre artistique pour laquelle on dispose d'un usage acquis légalement.
Je vais acheter un CD audio dans le commerce, je rentre chez moi j'en fais une copie conforme pour mon usage personnel ainsi personne n''aura rien a me reprocher.
A la limite si l'on applique la loi, la copie d'une oeuvre louée est autorisée
le problème du téléchargement sur internet (P2P inclus) est que la personne qui diffuse n'as pas les droits de le faire.
J'en tire les conclusion suivante :
j'ai acheté un CD, je le copie OK
j'ai acheté un CD, je telecharge les mp3 sur le net NON
j'ai acheté un CD, je diffuse les mp3 sur le net NON
je loue un DVD, je le copie OK
je loue un DVD, je le copie, je le prete / diffuse NON

J'attends vos avis. Avant de vous emporter, je vous demande de bien garder en mémoire que droit, morale et logique sont trois choses bien distinctes. D'ailleurs je suggére a tous, la lecture de la loi dite "Lang" de 1985 : http://www.admi.net/jo/loi85-660.html ainsi que les textes connexes.

[tbernard]

je loue un DVD, je le copie OK

Je ne suis pas d'accord avec toi sur ce point.

• Faire une copie d’un DVD-Video que vous avez acheté en vue de la laisser visionner par vos enfants : autorisé
• Faire une copie d’un DVD loué ou que l’ on vous a prêté : non autorisé
• Conserver une copie d’un DVD que vous avez vendu : non autorisé.

Sur la raison contre la copie de dvd loué, l'argument avancé est qu'un dvd loué est déjà une copie en soi, il est de plus spécifié sur le dvd loué que la reproduction est interdite.

Les tribunaux s'adaptent aux média numériques. Voir un article sur 01net.

[raikko]

Il y a une chose que l'on oublie souvent :

le P2P n'est pas du TELECHARGEMENT, c'est du PARTAGE.

Ce qui signifie qu'à partir du moment où tu télécharges The Wall sur un réseau de P2P, que tu le possèdes en CD, K7, 78 tours ou cylindre, ça importe peu, puisque dès que tu possèdes une petite partie du fichier, d'autres utilisateurs qui eux ne possèdent pas l'original peuvent aussi en profiter.

Pas besoin donc de fouiller dans la législation, puisque le partage, lui, est illégal.

Par contre, je trouve franchement que les prix du téléchargement légal devraient être adaptés. Mais comment prouver qu'on possède bien un original quand celui-ci date de l'analogique, cette majestueuse ère pré-DRM...

Tout ça n'engage que moi...

[jno29]

Je ne suis pas tout a fait d'accord

Avec Jean-Pierre :
"Ce n'est pas tant le fait du téléchargement sur internet qui soit illégal.
OK le telechargement n'est pas illégal (FTP, P2P et autres) mais encore faut il s'assurer que la source soit légale : si le diffuseur est autorisé a diffuser, alors je peux enregistrer/sauvegarder (comment ferais Apple avec son IPOD sinon). En fait c'est quasiment comme pour le recel et le vol. Par exemple , j'achete une voiture d'occase a un particulier, si celui ci est bien le proprietaire c'est OK si par contre il s'agit d'un véhicule volé il y a problème même si j'ai payé le prix et que je suis de bonne foi.


Avec tbernard
Nous sommes d'accord pour la copie privée pour un usage dans le cadre familial.
"Faire la copie d'un dvd que l'on vous a prêté " nous sommes egalement d'accord mais je tiens a souligner qu'a mon avis, l'interdiction vient de la source non autorisé (le prêt du DVD) et non pas d'autres chose (pas d'original a ma disposition ou autres)
Je trouve pour le moins curieux l'argument qu'un DVD loué est une copie. j'avais l'impression que mes DVD & CD achetés dans le commerce etait eux même des copies fait a partir d'une master par l'editeur. Quel horreur , je posséde des tas de copies achetés de bonne foi dans le commerce .
Dans l'article cité, la personne a été débouté parcequ'il souhaité faire une copie d'une oeuvre protégée sans y parvenir. La copie privé est un droit, une possibilité, si je dispose des moyen technique pour le faire, alors je suis autorisé a le faire en respectant certaines limitations. L'on ne peut pas l'exigere t c'es de bonne guerre pour l'editeur de ne pas le faciliter

Dois-je jeter mon magnétoscope (j'suis pas tres high tech puisque les emmisions que je recois sont des copies .