Licences des photos utilisées dans un logiciel

[chicken78]

Bonjour,

Je pose ici une question sur les licences que l'on peut utiliser pour des photos incluses dans un logiciel. J'ai cherché un peu partout sur framasoft et sur le net sans avoir de réponses bien précises.
Prenons l'exemple d'un logiciel de classification phylogénétique. Il s'agit de proposer aux élèves de travailler sur la classification à partir de photos d'êtres vivants. Ces photos sont relativement difficiles à réunir pour une seule personne, le logiciel comportera donc des photos provenant de différents auteurs. Si le logiciel est sous licence GPL, quelles licences peuvent être proposées aux auteurs des photos? Je suppose que pour chaque photo, il faudra préciser dans les sources du logiciel, le nom de l'auteur et la licence choisie pour la photo. Que se passe-t-il si l'auteur souhaite retirer la photo pour une raison ou pour une autre? Doit-on obligatoirement retirer la photo du logiciel?
Autre cas de figure : l'auteur met à disposition sa photo sous une licence libre pour le logiciel. Un éditeur pas très au courant des licences libres (ca peut arriver ) récupère la photo et l'inclut dans un livre scolaire. Cet éditeur a t il le droit de procéder de cette manière?
Encore un autre cas de figure : un auteur peut-il vendre une photo à un éditeur alors que cette photo est sous license libre dans le logiciel?

[azertyman64]

Je pose ici une question sur les licences que l'on peut utiliser pour des photos incluses dans un logiciel. J'ai cherché un peu partout sur framasoft et sur le net sans avoir de réponses bien précises.

Pour la documentation, il y a la licence de documentation gnu, la licence art libre et les creative commons. Il y en a sans doute d'autre mais ce sont selon moi les principales.

Si le logiciel est sous licence GPL, quelles licences peuvent être proposées aux auteurs des photos? Je suppose que pour chaque photo, il faudra préciser dans les sources du logiciel, le nom de l'auteur et la licence choisie pour la photo. Que se passe-t-il si l'auteur souhaite retirer la photo pour une raison ou pour une autre? Doit-on obligatoirement retirer la photo du logiciel?

Les images peuvent être sous tous type de licence. On peut immaginer que tu fasses un dessin, ou que tu publie une photo de toi, tu peux la garder sous copyright, autrement dit tu en sera le propriétaire, et tu as tous les droits dessus. Mais, il est effectivement plus cohérent que les documents (images, sons, etc.) soient sous licence libre afin que l'application dans son ensemble (j'entend pas là : le code source et les ressources associées) soient libre.
Pour ce qui est du droit des auteurs, etc. ; cela dépend de la licence choisie. Il y a des licences de documentationlibre, en clair, on est libre de réutiliser le document, de le modifier et de le republiuer ; et des licences de libre diffusion : tu peux le diffuser tant que tu veux, mais tu n'a pas le droit d'y apporter de modification.

Je ne suis pas un grand spécialiste, mais j'espère t'avoir apporté des pistes (à approfondir).

[chicken78]

Merci pour ta réponse.
En fait, je cherche à comprendre tout ce qui peut freiner l'utilisation d'un logiciel libre pour des profs. Une des grandes craintes des collègues est d'être spoliés de leurs droits d'auteur par un éditeur. Par exemple, certains vendent des photos pour des manuels scolaires. Si la photo en question est sous une licence CC de type by-sa, dans ce cas, un éditeur peut récupérer la photo gratuitement dans les sources du logiciel, je me trompe?
De même, un logiciel scolaire sous licence GPL peut être regroupé sur un CD-ROM avec d'autres logiciels propriétaires ou non, et vendu sous cette forme sans que l'éditeur n'ait à verser quoi que ce soit à l'auteur du logiciel. C'est bien le principe de la GPL?

[Tolosano]

En fait, je cherche à comprendre tout ce qui peut freiner l'utilisation d'un logiciel libre pour des profs.

Ce qui peut freiner l'utilisation d'un logiciel libre ?
Je ne suis pas persuadé que cela soit bien ta pensée, parce que normalement, un professeur devrait avoir à cœur d'utiliser un logiciel libre pour :
-> la pérennité du logiciel,
-> la non-dépendance par rapport à un éditeur et à un format,
-> copier et distribuer le logiciel à ses collègues, à ses élèves, et aux parents de ses élèves, pour que chacun ait la même chance de réussite
(un traitement de texte est nécessaire pour les études, utiliser Ms Wo*d en lieu et place de OpenOffice.org par exemple, c'est préconiser son usage à ses élèves, et donc, l'acquisition d'une telle licence pour les parents...

Je pense personnellement, que l'enseignement (d'après la vision de J. Ferry) ne peut pas se passer des logiciels libres...

Je pense que tu voulais plutôt dire : à positionner leurs logiciels (et documents, le cas échéant) sous licence libre ?

Une des grandes craintes des collègues est d'être spoliés de leurs droits d'auteur par un éditeur.

Il faut déjà bien prendre conscience et garder à l'esprit que quoi qu'ils fassent, quelle que soit la licence ou le mode de distribution choisie, un auteur reste un auteur et ne peut pas se voir retirer son CopyRight, son droit d'auteur. Si aux USA, par exemple, la licence de Domaine Public justifie cette crainte : l'auteur abandonne tous ces droits aux profits du domaine public, en France, ce n'est pas le cas : une œuvre restera constamment la propriété inaliénable de son auteur.

Par exemple, certains vendent des photos pour des manuels scolaires. Si la photo en question est sous une licence CC de type by-sa, dans ce cas, un éditeur peut récupérer la photo gratuitement dans les sources du logiciel, je me trompe?

Si tu t'appuies sur le contrat CC by-sa, justement, le problème que tu évoques disparaît automatiquement : les contrats CC ne sont valables que pour une utilisation et une diffusion sur le web. En dehors de toute distribution sur la sphère internet, un contrat CC ne peut s'appliquer. Pour répondre à ta question, donc, non, un éditeur ne peut pas utiliser les œuvres soumises à un contrat CC pour les implémenter dans un manuel scolaire.

Ceci dit, le raisonnement est valable pour d'autres licences telles que la licence LAL ou GNU FDL.

De même, un logiciel scolaire sous licence GPL peut être regroupé sur un CD-ROM avec d'autres logiciels propriétaires ou non, et vendu sous cette forme sans que l'éditeur n'ait à verser quoi que ce soit à l'auteur du logiciel. C'est bien le principe de la GPL?

C'est effectivement le principe.

Maintenant, il faut bien que soit défini les intentions des différents auteurs.

S'ils n'ont pas envie de retrouver leurs créations dans un ouvrage, ou une distribution de logiciels, sans donner leur accord, effectivement, les licences libres peuvent leur poser problème.

Si ce qui les intéresse est de toucher des intéressements sur des éventuelles distributions commerciales de celles-ci, peut-être devraient-ils réfléchir à une double (ou multi-licence) : l'utilisation de leurs outils, logiciels, ou autres créations sont soumises à une licence libre pour tout usage personnel, associatif ou but non lucratif. Une licence commerciale (et propriétaire) est prévue pour l'utilisation "professionnelle", à vocation mercantile.

Enfin, si ce qu'ils ont peur est simplement de perdre leurs droits d'auteurs, rassure-les, ce n'est pas le cas. Je t'invite à parcourir le site de Veni, Vidi, Libri, et plus précisément cette page pour protégrer ses œuvres efficacement.

Enfin, pour donner mon avis sur la question, j'aurais tendance à préconiser la multi-licence : cela permettrait ainsi à tous les étudiants de profiter des mêmes outils, facilement, et rend tout à fait compatible l'idée de se faire rémunérer pour des utilisations professionnelles de ses travaux.

Tolosano

[chicken78]

Merci pour la clarté de ta réponse.
Le problème est bien entre autres la perte de revenus potentiels ajoutée à la crainte de voir son travail récupéré sans contrepartie par une entreprise (ce que je comprends tout à fait).
L'utilisation de multi-licences ne posent-elles pas un problème de conformité avec la GPL puisqu'on restreint alors les droits de l'utilisateur (pas d'utilisation commerciale)?

[Tolosano]

Du point de vue de la proposition que je propose, non. Je n'interdis pas son utilisation commerciale...

En fait, dans mon idée, ce serait que ses créations sont avant tout à caractère pédagogique, et que leur libre diffusion et utilisation sont privilégiées. Et dans cette mesure, les personnes qui souhaitent diffuser ces œuvres-là dans un même but ne doivent pas être limitées par la licence. Par exemple un autre professeur qui souhaite regrouper une compilation, pas de problème tu me diras, il y a de grandes chances pour qu'il ne fasse payer que le support. Maintenant, prenons l'exemple d'une association, ceux-ci verront plutôt bienvenue l'idée de proposer à leurs membres, ou lors de meetings, des compilations leurs permettant de récolter un peu de fonds. Donc, pas de manière mercantile à outrance.

En revanche, là, où je comprends les craintes de vos collègues : l'utilisation de ces œuvres par des professionnels, des éditeurs, qui eux n'utiliseraient celles-ci que dans un but mercantile. Et pour eux, alors, je propose une autre licence, commerciale celle-ci.

J'ai pas le temps de développer tout de suite, donc, si quelqu'un veut prendre la suite, proposer des exemples, ou des alternatives

Tolosano

[chicken78]

Ok je comprends ce que tu proposes. Je viens de relire les fiches de l'April, l'utilisation de multi-licences en fonction du type d'utilisation semble correspondre à la définition d'un logiciel semi-libre :

le logiciel semi-libre est un logiciel qui n'est pas libre, mais qui s'accompagne de la permission pour les personnes physiques de l'utiliser, de le copier, de le distribuer, et de le modifier (y compris pour la distribution des versions modifiées) dans un but non lucratif. PGP est un exemple de programme semi-libre.

Mettre un logiciel sous multi-licence reviendrait à ne pas le mettre sous licence libre, ce qui empêcherait son inclusion dans des distributions linux (par exemple!).

Après réflexions, les probabilités de voir son logiciel sous GPL récupéré par une entreprise commerciale me semble faibles. Et même si c'était le cas, l'entreprise serait tenue de mettre les modifications du programme sous GPL. Difficile de faire payer un logiciel qu'on peut déja obtenir gratuitement sur Internet.

Le seul bémol pour l'utilisation de la GPL c'est le fait de perdre des revenus complémentaires. C'est expliqué par l'auteur des Ateliers Géométriques sur Veni, Vidi, Libri.

Quant à l'utilisation commerciale éventuelle de photos sous licence libre contenues dans les sources du logiciel, je ne vois rien dans les licences Creative Commons qui s'y oppose. Il n'est pas précisé le media de diffusion dans les licences (si???).

Mine de rien, les licences libres, ce n'est pas si simple!

[Tolosano]

Ok je comprends ce que tu proposes. Je viens de relire les fiches de l'April, l'utilisation de multi-licences en fonction du type d'utilisation semble correspondre à la définition d'un logiciel semi-libre :

le logiciel semi-libre est un logiciel qui n'est pas libre, mais qui s'accompagne de la permission pour les personnes physiques de l'utiliser, de le copier, de le distribuer, et de le modifier (y compris pour la distribution des versions modifiées) dans un but non lucratif. PGP est un exemple de programme semi-libre.

Heu non, ce n'est pas ce que je voulais dire... Si j'avais voulu parler de licence Semi-Libre, je t'aurais orienté vers une licence qui interdit toute utilisation commerciale

Le multi-licensing consiste à utiliser plusieurs licences pour le même logiciel. C'est utilisé notamment par Mozilla pour Firefox distribué sous licence MPL / GNU GPL / GNU LGPL et pour MySQL sous licence GNU GPL / Propriétaire.

Le cas de MySQL est le cas qui nous intéresse particulièrement ici. MySQL propose sa base de données sous licence libre (GNU GPL). Le fait que cela soit sous licence GNU GPL, implique que celle-ci soit copyleft : un codeur qui utilise et modifie MySQL pour son programme devra redistribuer son code sous licence GNU GPL.
Donc, les utilisateurs commerciaux de MySQL doivent s'acquitter de la licence commerciale pour utiliser MySQL sans avoir à redistribuer leurs sources.

Après réflexions, les probabilités de voir son logiciel sous GPL récupéré par une entreprise commerciale me semble faibles. Et même si c'était le cas, l'entreprise serait tenue de mettre les modifications du programme sous GPL. Difficile de faire payer un logiciel qu'on peut déja obtenir gratuitement sur Internet.

Tout à fait d'accord avec ça

Le seul bémol pour l'utilisation de la GPL c'est le fait de perdre des revenus complémentaires. C'est expliqué par l'auteur des Ateliers Géométriques sur Veni, Vidi, Libri.

Oui et non, disons que cette personne avait déjà commencé par utiliser le circuit "classique", et ce n'est qu'après une longue période, et des revenus considérablement à la baisse qu'il a choisi de passer à la licence libre.

Maintenant, il est sûr qu'une licence libre ne permet pas de gagner énormément d'argent... Pour un 'petit' développeur amateur, c'est encore plus vrai... Cela dit il est également très difficile pour un 'petit' développeur amateur de se faire énormément d'argent en commercialisant soi-même son logiciel

Quant à l'utilisation commerciale éventuelle de photos sous licence libre contenues dans les sources du logiciel, je ne vois rien dans les licences Creative Commons qui s'y oppose. Il n'est pas précisé le media de diffusion dans les licences (si???).

C'est pourtant bien précisé sur leur site, page Description :

Creative Commons propose des contrats-type pour la mise à disposition d’œuvres en ligne

Cependant, justement à prendre avec des pincettes, parce que ce n'est pas un point clair dans leur licence. Et sur le site anglais, dans la faq, on peut lire :

Can I apply a Creative Commons license to an offline work?

Yes. For offline works, you should identify which Creative Commons license you wish to apply to your work and then mark your work either: (a) with a statement such as “This work is licensed under the Creative Commons [insert description] License. To view a copy of this license, visit [insert url]; or, (b) send a letter to Creative Commons, 543 Howard Street, 5th Floor, San Francisco, California, 94105, USA.” or insert the applicable license buttons with the same statement and URL link.

The only difference between applying a Creative Commons license to an offline work and applying it to an online work is that offline works will not include the metadata and, consequently, will not be identified via Creative Commons-customized search engines.

Bref, les CC sont vraiment à bannir tellement elles sont floues, ambigües, peu claires et se prétendent les meilleures...

Pour info, je rappelle que le site français ET le wiki officiel des Creative Commons ne sont pas des preuves officielles. Seule la licence doit pouvoir dire ce que l'on a le droit de faire ou non avec. Là, je constate que les infos sont complètement différentes d'une source à l'autre...

En revanche, si tu ne penses pas que les CC te protègent de ça, tu peux utiliser justement encore une muti-licence
Une par support : CC by-sa sur internet (quoique je pencherais pour la LAL, ou la GNU FDL, au moins on sait exactement de quoi on parle, et les droits accordés ), et, pas de copie autorisée pour toute utilisation 'papier', soit une licence de type "propriétaire".

Je peux proposer une licence dépaysante et répondant possiblement à tes craintes, la licence lyber...

Quoi qu'il en soit, il vaut mieux prendre les devants et expliquer le choix de ses licences de façon claire aux utilisateurs. Ne serait-ce que présenter les licences choisies, et le pourquoi.

Mine de rien, les licences libres, ce n'est pas si simple!

Non, effectivement...

Tolosano

[ben_san]

J'en profite pour répondre à certaines questions qui n'eurent pas encore de réponses (enfin je crois ) :

- Les photos et le logiciel sont des oeuvres séparées et indépendantes, chacune soumise à leur licence respective, sans que l'une ait d'effet sur les autres (sauf si elle modifie la distribution elle-même, comme les clauses NC ou de pub par exemple). Donc, tu peux combiner sans craintes.

- Si un auteur décide de retirer une photo..., il existe en droit français un droit de repentir et de retrait, qui permet à l'auteur d'une oeuvre de la récupérer, pour autant qu'il dédommage du préjudice qui en résulte... Donc à appliquer à l'espèce.

- L'éditeur qui reprend une photo sous licence libre, pour l'inclure dans un livre : s'il le fait à titre de licencié, quasiment toutes les licences libres le permettront tant qu'il respecte la licence. Restreindre une telle liberté irait contre l'idée des licences libres.

- L'auteur qui a mis son oeuvre sous licence libre, et qui désire ensuite la vendre : il a fait une cession de droit d'auteur non exclusive et désire en accorder une exclusive. Les deux étant incompatibles, la situation peut être délicate... Le droit de retrait n'est pas autorisé logiquement pour permettre une cession autre, et l'ancien licencié doit alors être préféré si le titulaire de l'oeuvre souhaite la céder à nouveau. Légalement, je pense qu'il pourrait au mieux stopper la distribution de l'oeuvre, sans pour autant se retourner contre les licenciés existants.

- Concernant le multi licenciement (qu'elle est bonne cette idée ) : aucun problème avec la GNU GPL puisqu'il confère plus de droits au licencié, et ne restreint pas la licence (comme elle l'interdit). En réalité, rien de plus simple qu'une licence multiple : au lieu de ne mettre l'oeuvre que sous une licence, tu la mets sous deux licences. Et ensuite, pour chaque acte, le licencié devra se conformer à l'une ou l'autre des licences, à son choix. Donc une licence multiple comportant au moins une licence libre et de facto une licence libre (puisqu'il peut choisir de n'utiliser que celle-ci, ayant la possibilité au besoin de se faire consentir une licence propriétaire s'il désire avoir plus de droits).