Bonjour,
je fais partie de l'équipe d'un CMS écrit en PHP/MySQL.
Le fait est que le CMS en question a changé il y a peu de nom, d'équipe dirigeante, etc.
La version 1.0 est prête à sortir, mais il subsiste un problème : nous ne trouvons pas de licence adaptée.
Je vais encore me faire taper dessus, mais le CMS était auparavant sous Licence CeCiLL, nous voudrions nous "éloigner" du libre pour certaines raisons. Notamment la modification et l'intégration du CMS dans un "pack" , par un des anciens membres de l'équipe (qui s'est fait virer à coups de pieds au c... pour des manques de respects affligeants), membre qui tente par tous les moyens de s'approprier le travail des autres ...
Nous recherchons donc une licence (enfin, un contrat de licence) qui :
- permette l'utilisation (évidemment)
- permette la modification à titre privé
- ne permette pas la diffusion (on a eu des problèmes d'archives vérolées) du CMS ni des modifications
- ne permette pas l'utilisation commerciale
- "partage des conditions à l'identique"
- respecte la paternité de l'oeuvre
La non diffusion des modifications peut choquer. Mais pour être plus précis, nous aimerions mettre en place (une base existe déja) un système sur le site officiel où les créateurs (de modules, de modifications, de templates) pourraient proposer leurs modifications, qui seraient validées après une vérification (agrémentée si nécessaire et si l'auteur l'accepte d'un assainissement du code).
Ensuite, pour la diffusion de l'archive du CMS, nous encourageons à faire un lien vers la page de téléchargements du site officiel. Pour ce qui est de la diffusion du concept, nous voulons la laisser le plus libre possible. Chacun peut avoir l'avis qu'il veut et le diffuser.
Voila,
y'a t'il un juriste dans la salle ?
Que devons nous faire ? Adapter une licence existante ? Créer une licence nous meme ?
PS : ce n'est pas un troll, juste une recherche de réponse à une question épineuse.
je fais partie de l'équipe d'un CMS écrit en PHP/MySQL.
Le fait est que le CMS en question a changé il y a peu de nom, d'équipe dirigeante, etc.
La version 1.0 est prête à sortir, mais il subsiste un problème : nous ne trouvons pas de licence adaptée.
Je vais encore me faire taper dessus, mais le CMS était auparavant sous Licence CeCiLL, nous voudrions nous "éloigner" du libre pour certaines raisons. Notamment la modification et l'intégration du CMS dans un "pack" , par un des anciens membres de l'équipe (qui s'est fait virer à coups de pieds au c... pour des manques de respects affligeants), membre qui tente par tous les moyens de s'approprier le travail des autres ...
Nous recherchons donc une licence (enfin, un contrat de licence) qui :
- permette l'utilisation (évidemment)
- permette la modification à titre privé
- ne permette pas la diffusion (on a eu des problèmes d'archives vérolées) du CMS ni des modifications
- ne permette pas l'utilisation commerciale
- "partage des conditions à l'identique"
- respecte la paternité de l'oeuvre
La non diffusion des modifications peut choquer. Mais pour être plus précis, nous aimerions mettre en place (une base existe déja) un système sur le site officiel où les créateurs (de modules, de modifications, de templates) pourraient proposer leurs modifications, qui seraient validées après une vérification (agrémentée si nécessaire et si l'auteur l'accepte d'un assainissement du code).
Ensuite, pour la diffusion de l'archive du CMS, nous encourageons à faire un lien vers la page de téléchargements du site officiel. Pour ce qui est de la diffusion du concept, nous voulons la laisser le plus libre possible. Chacun peut avoir l'avis qu'il veut et le diffuser.
Voila,
y'a t'il un juriste dans la salle ?
Que devons nous faire ? Adapter une licence existante ? Créer une licence nous meme ?
PS : ce n'est pas un troll, juste une recherche de réponse à une question épineuse.
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mala
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