Salut,
Pour moi, la licence CC-by est une licence de type BSD, tous les droits sont garantis pourvu que l'on laisse l'auteur initial en vue.
Les legal Code soulignés par ComputerHotline sont identiques d'un contrat à l'autre. Je n'ai relevé aucune différence.
1. reproduire l'Oeuvre, incorporer l'Oeuvre dans une ou plusieurs Oeuvres dites Collectives et reproduire l'Oeuvre telle qu'incorporée dans lesdites Oeuvres dites Collectives;
2. créer et reproduire des Oeuvres dites Dérivées;
3. distribuer des exemplaires ou enregistrements, présenter, représenter ou communiquer l'Oeuvre au public par tout procédé technique, y compris incorporée dans des Oeuvres Collectives;
4. distribuer des exemplaires ou phonogrammes, présenter, représenter ou communiquer au public des Oeuvres dites Dérivées par tout procédé technique;
5. lorsque l'Oeuvre est une base de données, extraire et réutiliser des parties substantielles de l'Oeuvre.
L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation de l'Oeuvre qui altèrent ou restreignent les termes du présent Contrat ou l'exercice des droits qui y sont accordés au bénéficiaire. L'Acceptant ne peut pas céder de droits sur l'Oeuvre.
Les CC sont des licences générales, qui offrent plusieurs options. Le contrat Original est celui-ci :
Les conditions communes à tous les contrats :
* Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l'oeuvre au public à titre gratuit, y compris dans des oeuvres dites collectives.
* Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
* Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l'autorisation du titulaire des droits.
* Les exceptions au droit d'auteur ne sont en aucun cas affectées.
* Il est interdit d'utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des contrats.
* Le partage de fichiers (peer-to-peer) n'est pas considéré comme une utilisation commerciale.
Le Contrat By-cc a pour spécificité supplémentaire :
Paternité : l'oeuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à son l'auteur en citant son nom.
Les CC interdisent de modifier les avantages garantis pas le contrat choisi. Dans le cadre du CC-by, il est donné implicitement le droit de modifier, sans spécifier le statut de l'œuvre modifiée.
Pour moi, partir d'un contrat CC-by équivaut à choisir une licence libre de type non copyleft comme la BSD modifiée ou la licence X11.
Tolosano
