Question pour les "Pro" des licences libres

[janjan]

Je viens de me rendre sur le site de Foobar2000 (à force d'entendre parler de ce lecteur media ...)

J'ai installé le machin (l'interface est "un peu" austère) et je dois avouer que les potentialités du logiciel sont folles (on peut tout paramétrer)

Je me suis rendu dans la rubrique "Licence".
Et j'aimerai vous poser la question suivante :

Est-ce une licence créée de toute pièce par l'auteur (en fonction de ce qu'il croit bon et préférable pour ses "intérêts" ?
ou
Est-ce que cette licence peut être considérée comme identique à ce qu'on trouve pour les LL ?

Là, je dois avouer mon ignorance, le nombre de licences existantes concernant les LL étant assez impressionant, je n'ai jamais cherché à comprendre les nuances.

Voici la licence :

foobar2000 license:

Copyright © 2002-2004, Peter Pawlowski
All rights reserved.

Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that ***spam*** conditions are met:

* Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and ***spam*** disclaimer.
* Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and ***spam*** disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution.
* Neither the name of the author nor the names of its contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission.

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Merci

[cedric_joly]

je ne suis pas un "pro" de la licence, mais bon de ce que g compris de certains cours de droit(français).
il y a droit (morale, patrimoniale, économique) de la propriiété intellectuelle si l'oeuvre apporte :
- originalité par rapport à ces concurrent
- a une forme précise

les logiciels libre .
La license permet au logiciel d'entrée dans la catégorie des ouevres, car sans notice ou license d'explication, un logiciel (programme) seul, n'est pas considéré comme ue oeuvre.

Après sur les modalités d'application des licences libres, ca j'en appelle aux autres, je ne suis en aucun cas compétent dans ce domaine.
mais ta question semble intéressante

[LS.]

bonjour,

la réponse aux deux questions de janjan est oui : c'est une licence perso, et son contenu est équivalent à celui des licences libres.

Voici le raisonnement déroulé :

1. l'auteur est propriétaire de tous les droits sur son oeuvre, qu'il s'agisse d'un texte, d'un image, d'un logiciel, d'un morceau de musique, ou d'une combinaison de tout ça.

2. l'auteur choisit comment les autres vont profiter de son oeuvre, il fait une liste de ce qu'il autorise et de ce qu'il n'autorise pas : OK pour écouter ma chanson, OK pour la chanter tout seul, pas OK pour la chanter avec des musiciens pros produits par Sony pour la vendre dans les supermarchés en été.

OU

OK pour utiliser mon logiciel mais
- en citant mon nom,
- dans un cadre non commercial,
- en le redistribuant selon les mêmes conditions si tu dévelopes les fonctionnalités

3. Cette liste de choses permises et interdites est une licence.

4. Toute personne peut rédiger sa licence (réponse à la question 1 de janjan). On n'est pas obligé d'adhérer à un modèle, il faut juste faire attention que la licence soit bien rédigée pour qu'elle protège efficacement l'auteur et ses intérêts.

5. Une licence individuelle rédigée par un auteur particulier peut être considérée comme identique aux licences libres si son objet est de partager les droits de l'auteur (réponse à la question 2 de janjan).

6. la différence entre les licences libres et les licences individuelles est que les licences libres sont du droit industrialisé, mis à la disposition de tous, exactement comme un logiciel libre : des (bons) juristes ont développé un mécanisme juridique de protection, ce mécanisme peut être utile à tous les auteurs qui souhaitent partager leur oeuvre, ces licences sont utilisables par tous. Les auteurs ont le mm niveau de protection que s'ils avaient fait rédiger leur licence par un juriste, avocat ou conseil en propriété intellectuelle.

L'intérêt des licences libres, c'est de bénéficier d'une licence bien faite, et de ne pas avoir à la rédiger seul dans son coin.

Le papier de RNB sur les licences CC explique très bien tout ça.

A+LS.

[janjan]

Merci, Merci, Merci,

et en plus, j'ai de la lecture (c'est vrai que je ne vais pas assez souvent dans la rubrique tribune libre)

Mais, j'ai une dernière question :

- Quelle est la position de Framasoft concernant ce type de logiciel (sous entendu sous ce type de licence ... ) ?
- Il peut appartenir à l'annuaire des LL ? (j'imagine que oui sur certains aspects et que non sur d'autres)

Bon ,c'est pas une question existentielle ... c'est juste pour discuter

[LS.]

re-,

là, je ne vais pas pouvoir trop répondre, et je ne suis pas sûr d'avoir compris la première question :

1. "ce type de licences" : il faut voir le contenu de la licence, ce qu'elle autorise et à quelles conditions. Si le contenu est conforme aux règles des LL, alors il s'agit d'une licence libre. Si le contenu de la licence est trop restrictif ou contraire aux principes de partage, alors on a une licence et un logiciel propriétaires. Est-ce que c'est ce dont tu parlais ?

Pour FooBar, l'auteur du logiciel autorise l'utilisation et la diffusion des sources, avec ou sans modifications :

Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted (...)

L'accès aux sources est l'un des citères essentiels des logiciels libres.

Puis l'auteur précise les conditions dans lesquelles l'utilisation et la diffusion sont autoriées : (en gros) le maintien de la licence, la copie de la licence, l'autorisation expresse pour les développements dérivé du logiciel. Ces conditions ne me semblent pas de nature à remettre en cause la qualification de licence libre, et donc de logiciel libre

(...) provided that ***spam*** conditions are met:

* Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and ***spam*** disclaimer.
* Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and ***spam*** disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution.
* Neither the name of the author nor the names of its contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission.

2. Pour le référencement de FooBar dans framasoft, ça n'a pas l'air d'être fait, mais je n'en sais pas plus. Tout ce que je peux dire pour conclure, c'est qu'après une très rapide et très sommaire coup d'oeil juridique sur la licence, je ne vois pas ce qui s'y opposerait.

La question des licences est régulièrement abordée sur les forums (il serait d'ailleurs pas mal d'utiliser une balise [licences libres] pour retrouver plus rapidement toutes ces contributions). Voici un exemple, intéressant en raison des liens qui renvoient vers des sites présentant les différentes licences libres qui existent.

Bonnes lectures & A+

LS.

[nioubaye]

[]

[ch0u13z]

A mon avis, ca appartient dans les familles des licences libres : cf. la licence concernant la police de caracteres Bitstream Vera (accord entre Bitstream et Gnome)

http://www.gnome.org/fonts/#Final_Bitstream_Vera_Fonts

=> cette "licence" a permis la creation d'un certain nombre de polices basees sur la Vera (selon les termes de cette meme licence : la licence de depart est TOUJOURS fournie).

[LS.]

salut Nioubaye,

ok pour en discuter, je me trompe peut être parce que je ne suis pas un pro des licences, j'ai juste qques réflexes juridiques + un peu de pratique, et je n'ai pas encore fait de recherche approfondie sur FooBar.

Je t'expose juste ma position, à partir des queslques éléments dont je dispose, mais je suis tout à fait prêt à changer d'avis

la licence dit :

1. 'tu peux utiliser ou diffuser les sources, avec ou sans modification (...)'
= pour moi l'un des éléments de base des 'licences libres', LA différence fondamentale des 'licences propriétaires'

2. (...) 'à condition de respecter les règles suivantes : maintien de la licence.

3. c'est vrai qu'il est question de l'autorisation de l'auteur, mais cette autorisation n'est obigatoire que pour faire un usage du logiciel différent de celui pour lequel la licence est accordée
= soit tu utilises le logiciel dans un cadre 'libre', et tu es autorisé par la licence, soit tu l'utilises dans un cadre commercial, et tu dois avoir une autorisation expresse de l'auteur.

Tout ça ne me semble pas fondamentalement différent du mécanisme général des 'licences libres'

D'ailleurs, la notion de 'licences libres' ne correspond à aucune catégorie juridique. C'est une figure de style (métaphore ?), une expression imagée, un raccourci intellectuel destiné à synthétiser deux idées : la protection juridique et le partage.

En droit, soit on a une licence, soit on n'en a pas.

Ensuite, il existe des différences entre les différentes licences, en fonction de leur contenu, de leur objet, de leur auteur, de leur utilisation, de leur efficacité, etc etc etc : licences 'propriétaires' fermées vs licences 'libres' coopératives, licences individuelles rédigées par/pour un auteur vs licences collectives mises à la disposition de la communauté, etc.

Et au sein des licences collectives, on a plusieurs approches : GNU, CC, etc.

Voilà pour une première réaction un peu à chaud.

A+LS.

[nioubaye]

[]

[LS.]

re-,

N'étant absolument pas spécialiste de la licence libre, et n'ayant même jamais suivi un cours de droit français, je me suis peut-être abusivement immiscé dans la discussion.

non non non, je trouve qu'il n'y a absolument rien d'abusif, bien au contraire, et on a en plus la chance d'être sur un forum qui permet à tout le monde d'exprimer des points de vue, sans être super balaize. On discutait juste, et la question est un peu technique, et la communication par écrit est un peu sèche.

Mon seuil d'incompétence, je l'ai d'ailleurs atteint avant toi car j'ai cherché les débats auxquels tu fais référence, et je n'ai rien trouvé ... pas glop.

Pour recadrer tout ce que j'ai écrit avant :
- j'ai émis un simple avis sur une partie de la licence, je ne suis pas au courant du fait qu'une partie des sources serait libre et une autre propriétaire, donc il me manque plein d'info,
- j'ai essayé de répondre aux questions générales de Janjan et d'expliquer simplement des notions un peu complexes au sujet desquelles on entend à peu près tout et son contraire. Bon, je peux me tromper, et on peut aussi trouver des avis juridiques en totale contradiction avec les miens, et tout aussi argumentés.

Pour le degré de liberté des différentes licences, ça se discute effectivement, et c'est un débat intéressant et très technique. C'est aussi pour ça qu'il me semble sain de ne pas oublier que le droit c'est d'abord du bon sens, avec ensuite un packaging technique. Donc pas la peine d'hésiter à exprimer un avis du moment que ce n'est pas de l'enc*~% de mouches et qu'on respecte un minimum les interlocuteurs. Comme dans la vraie vie quoi ...

A++LS.