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[leto_2]

Bon, je vais essayer de m'expliquer correctement...

Le fait d'apposer une licence ne prouve pas en effet la paternité des oeuvres

bien, on est d'accord alors

les oeuvres n'étaient pas considérées, pas protégées tant qu'elles n'étaient pas enregistrées, officialisées par un organisme tel que la SACEM, hormis via l'envoi du morceau avec accusé-réception ou enregistrement chez un huissier. Hormis cela, difficile de prouver la paternité d'un oeuvre.

voilà en fait deux choses liées mais pas identiques, sur lesquelles s'est créé l'ambiguïté :

- les oeuvres sont juridiquement protégées, ipso facto, quand bien même elle n'auraient pas été déposées, reconnues par tel ou tel organisme

- la preuve d'un droit est d'une importance capitale en pratique (ancienne d'ailleurs puisque reconnue dès le droit romain, qui disait que idem est non esse non probari : ne pas exister et ne pas être prouvé revient au même).

Cette preuve peut être facilitée par ces démarches... mais pas exclusivement : c'est pour ça en effet que je demandais si les photos étaient argentiques (preuve possible par la possession des négatifs) ou numériques (preuve possible par le fichier original brut).

Je ne suis pas juriste comme tu as pu le remarquer.

ce n'est pas grave, ça se soigne (l'être ou ne pas l'être, là est la question )